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Procès Verbal - PV du 30 avril 2026
Compte-Rendu - CR du 5 juillet
Procès Verbal - PV du 5 juin 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Simiane-la-Rotonde.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 5 juin 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Dialogue social,
ed
Liberté
+
Égalité
+
Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
DE
SIMIANE-LA-ROTONDE ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
Réunion du conseil municipal du Sjuin20%6
Procès-verbal
PRESENTS
:
Thibault
DALLAPORTA,
Sylvaine
JABRE,
Léon
AUBERT,
Jean-Jacques
BERTRAND,
Thierry
RIBOULET,
Michel
FRISQUE,
Nathalie
SORSANA,
Elodie
JARRY,
Théo
CHIARAZZO,
Anthony
RICHAUD.
ABSENTS
REPRESENTES
:
Sylvie
DUMAS
qui
donne
procuration
à
Thibault
DALLAPORTA,
Josepha
LEFEBVRE
qui
donne
procuration
à Elodie
JARRY,
Audrey
ARNOUX
qui
donne
procuration
à Sylvaine
JABRE,
Nicolas
ROBERTO
qui
donne
procuration
à Léon
AUBERT.
ABSENTE
:Johanna
SEREE
SECRETAIRE
:Nathalie
SORSANA
Convocation
à
18h30
DE
2026-079
- Elections
sénatoriales
2026
—
désignation
des
délégués
du
conseil
municipal
Les
conseillers
municipaux
suivants
sont
élus
grands
électeurs
pour
voter
aux
élections
sénatoriales
:
—
Délégué
1
: JABRE
Sylvaine,
14
voix
— Délégué
2
: DALLAPORTA
Thibault,
14
voix
—
Délégué
3
:ROBERTO
Nicolas,
14
voix
—
Suppléant
1
: AUBERT
Léon,
14
voix
—
Suppléant
2
: RIBOULET
Thierry,
14
voix
—
Suppléant
3
: FRISQUE
Michel,
14
voix
Le
procès-verbal
de
la
réunion
du
5 juin
2026
est
approuvé
à l’unanimité.
Convocation
à
19h30
DE
2026-080
-
Remplacement
des
fenêtres
d’une
classe
de
l’école
communale:
Johanna
SÈREE
est
notée
présente
à
19h35.
Monsieur
le
Maire
propose
de
remplacer
les
3
fenêtres
de
la
classe
de
la
directrice
de
l’école
par
des
fenêtres
double-vitrage
sécurité.
Il
précise
que
les
matériaux
choisis
sont
plus
onéreux
mais
ils
résisteront
mieux
dans
le
temps. Les
travaux
sont
prévus
pour
octobre
2026,
le
remplacement
des
fenêtres
des
autres
classes
s’échelonnera
les
années
suivantes.
Montant
HT
:14
804.46
€.
Une
subvention
sera
éventuellement
sollicitée
auprès
de
la
Préfecture
si
le
projet
entre
dans
leur
cahier
des
charges. Adopté
à l’unanimité
DE
2026-
81
- Modification
de la
convention
de
mise
à disposition
de
la
salle
des
fêtes.
Monsieur
le
Maire
propose
d’apporter
quelques
modifications
à
la
convention
en
cours
afin
de
faciliter
et
sécuriser
les
encaissements:
-
mention
de
la
personne
qui
fait
les
chèques
de
location
et
de
caution
(ou
les
virements)
car
parfois
ce
n’est
pas
la
même
personne
qui
loue
la
salle
et
qui
la
paie
-
ajout
des
pièces justificatives
:carte
d’identité
des
personnes
qui
louent
et
qui
paient
Hôtel
de ville
— 04150
SIMIANE-LA-ROTONDE
/ Téléphone
:04.92.75.91.40
—
1/3
Courriel
:mairie@simianelarotonde.fr I
indique
qu’il
souhaite
repeindre
la
salle
polyvalente
l’hiver
prochain,
cela
sera
proposé
à une
prochaine
réunion
du
conseil
municipal,
changer
les
tables
et
acquérir
un
appareil
qui
coupera
le
son
si
trop
élevé.
Jean-Jacques
Bertrand
indique
que
le
cinéma
de
pays
coûte
trop
cher
à l’association
Vivre
à Simiane
et
qu’ils
ont
dû
arrêter
les
diffusions.
Monsieur
le
Maire
indique
qu’il
va
se
renseigner
pour
savoir
comment
la
commune
pourrait
diffuser
les
films
et
le
coût
auprès
de
la
SACEM.
Adopté
à l’unanimité
DE
2026-082
— Convention
d’occupation
des
salles
basses
de
l’ancienne
mairie
— renouvellement,
Monsieur
le
Maire
propose
de
renouveler
la
convention
avec
le
même
preneur
aux
mêmes
conditions,
soit
200
€
par
an
et
d’ajouter
la
mention
de
tacite
reconduction.
Il
précise
qu’un
sous-compteur
sera
installé
pour
pouvoir
refacturer
la
consommation
électrique
au
preneur.
Adopté
à l’unanimité
DE 2026-0835
— Convention
d’occupation
du
domaine
public
destinée
à l'installation
età
Pexploitation
d’un
réseau
de
communications
électriques
ouvert
au
publie.
à
Il
est
proposé
de
signer
une
nouvelle
convention
avec
la
société
TDF
pour
l’installation
et
l’exploitation
du
réseau
de
communications
électriques
sur
le
site
de
Vachères
qui
dessert
la
commune
en
téléphonie
et
télévision.
Le
site
de
Vachères
appartient
au
Département
des
Alpes
de
Haute
Provence
qui
le
loue
à la
commune.
Adopté
à l’unanimité
DE
2026-084
— Création d’un
poste
pour
accroissement
d’activité
au
service
de la
cantine.
Monsieur
le
Maire
propose
de
prolonger
le
poste
contractuel
à temps
complet
au
service
cantine
à compter
du
15
juillet
2026
jusqu’au
31
décembre
2026.
Le
poste
sera
transformé
en
poste
titulaire
au
point
suivant.
Johanna
Sérée
précise
que
l’agent
en
poste
implique
les
enfants
dans
la
composition
et
le
choix
des
menus
et
leur
explique
comment
les
équilibrer.
Elle
précise
que
les
agents
qui
travaillent
au
service
de
restauration
communale
se
plaignent
du
bruit
pendant
les
repas.
Elle
se
rendra
sur
place
au
moment
du
repas
avec
Nathalie
Sorsana
pour
voir
ce
qu’il
est
possible
de
mettre
en
place
pour
réduire
le
bruit.
Adopté
à l’unanimité
DE
2026-085
— Création d’un
poste
permanent
à temps
non
complet
au
service
de
la
cantine.
Monsieur
le
Maire
propose
de
créer
un
poste
de
titulaire
à temps
complet
au
service
de
la
cantine
à compter
du
1°
janvier
2027.
Adopté
à l’unanimité
DE
2026-086
—
Création
d’un
poste
pour
accroissement
d'activité
aux
services
de
Pécole
et
de
l'Accueil
Collectif
de
mineurs.
Johanna
Sérée
propose
de
créer
un
poste
contractuel
à
temps
complet
à
compter
de
la
rentrée
scolaire
2026
aux
services
de
l’école
(70%)
et
de
l’Accueil
collectif
de
mineurs
(30%),
modulable
en
fonction
des
besoins
en
durée
et
en
temps
de
travail.
Elle
précise
que
l’agent
contractuel
actuel
ne
souhaite
pas
prolonger
son
contrat
et
qu’une
qu’un
avis
de
recrutement
va
être
publié
rapidement
pour
une
prise
de
poste
fin
août
2026.
Adopté
à l’unanimité
DE
2026-087
-
Création
d’un
poste
saisonnier
au
service
technique.
Monsieur
le
Maire
propose
de
créer
un
poste
saisonnier
à temps
plein
au
service
technique,
de
mai
à août
chaque
année,
modulable
en
fonction
des
besoins
en
durée
et
en
temps
de
travail.
Ceci
afin
de
pouvoir
remplacer
les
agents
titulaires
lorsqu’ils
partent
en
congés
et
en
cas
de
besoin
ponctuel.
Adopté
à l’unanimité
Hôtel
de ville
— 04150
SIMIANE-LA-ROTONDE
/
Téléphone
:04.92.75.91.40
—
213
Courriel
:mairie@simianelarotonde.fr DE
2026-088
— Acceptation
de
don
grevé
de
condition
et
de
charges.
Monsieur
le
Maire
informe
les
élus
qu’un
propriétaire
Simianais
a
décidé
de
léguer
tous
ses
biens
immobiliers
à
la
commune
de
Simiane
par
testament
dont
il
donne
lecture.
Il
indique
avoir
été
contacté
quelques
jours
auparavant,
par
le
notaire
en
charge
de
la
succession
pour
l’en
informer. Il
précise
que
le
conseil
municipal
doit
délibérer
pour
accepter
ce
don
grevé
des
conditions
suivantes
:
-entretenir
la
concession
funéraire
familiale
-Créer,
aménager
un
local
sur
la
commune
où
seront
exposées
des
œuvres
des
peintres
ayant
résidé
à
Simiane,
le
local
portera
le
nom
de
« Jean-Claude
Sardou
».
Il
propose
de
faire
des
recherches
sur
ce
bienfaiteur
afin
de
le
remercier
au
travers
d’un
article
dans
le
prochain
Echo
Simianais.
Sylvaine
Jabre
se
propose.
Il
indique
que
les
biens
immobiliers
devront
être
estimés
pour
pouvoir
les
rentrer
dans
l’inventaire
communal.
I]
faudra
ensuite
que
le
conseil
municipal
décide
s’il
les
vend
ou
s’il
les
conserve.
Adopté
à l’unanimité
DE
2026-089
- Convention
de
mise
à
disposition
de
la
halle
couverte
au
preneur
du
restaurant
La
Palette.
Monsieur
le
Maire
propose
la
mise
à
disposition
de
la
Place
couverte
des
halles
au
preneur
de
la
Palette
aux
mêmes
conditions
que
précédemment
soit
150
€
/ mois
jusqu’à
fin
septembre,
ou
fin
octobre
si
la
demande
est
faite.
Il
précise
qu’il
faudra
être
vigilant
sur
les
éventuels
dépassements
du
volume
de
la
musique
lors
des
soirées.
Adopté
à l’unanimité
L'ordre
du
jour
étant
traité,
Monsieur
le
Maire
détaille
la
liste
des
décisions
prises
au
titre
de
ses
délégations
depuis
le
dernier
conseil
municipal
:
TTC
Achat
ordinateur
2410 €
Poubelles
tri sélectif
656
€
Stickers
et panneaux
tri sélectif
251
€
Enrobé
voirie
720
€
Panneaux
signalisation
divers
1165€
Intervention
poterie
ACM
1110€
Médailles
piscine
138
€
Interventions
géomètre
1 800
€
Achar
caisse
château
1 990
€
Articles
divers
à vendre
au
1155€
Château
La
séance
est
levée
à 20h50.
Fait à Simiane
la Rotonde
le 23 juin
2026
Hôtel
de
ville
—
04150
SIMIANE-LA-ROTONDE
/ Téléphone
: 04.92.75,91.40
—
3/3
Courriel
:mairie@simianelarotonde.fr