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Séance - Seance du Conseil Municipal du 09 Juin 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune d'Oisseau.
Lien du pdf (Séance - Seance du Conseil Municipal du 09 Juin 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Outre-mer,
1
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 JUIN 2023
L’An deux mil vingt-trois le 09 juin à 19 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de la Commune d’OISSEAU s’est réuni en session ordinaire sous la présidence de Monsieur Stéphane MANCEAU, Maire d’OISSEAU.
Etaient présents tous les Conseillers Municipaux sauf Mesdames SEVIN et GARNIER, Monsieur PAUMARD excusés.
Monsieur Guillaume JARRY a été désigné secrétaire de séance.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que Monsieur Hervé PAUMARD a donné pouvoir à Monsieur Dominique BOURIAUD, que Madame Carine SEVIN a donné pouvoir à Monsieur Jean- Pierre GARREAU, que Madame Catherine GARNIER a donné pouvoir à Monsieur Stéphane MANCEAU pour tous votes et décisions à prendre lors de cette séance.
Le Procès-verbal de la précédente séance, lu, a été adopté à l’unanimité.
Élections Sénatoriales. Désignation des délégués et des suppléants du Conseil Municipal de OISSEAU
Vu le code électoral,
Vu le Code Générale des Collectivités Territoriales,
Vu le Décret n°2023-257 du 06 Avril 2023 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des sénateurs,
Vu le Décret n°2022-1702 du 29 Décembre 2022 authentifiant les chiffres des populations de métropole, des départements d’outre-mer, de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de la Réunion, et des collectivités de Saint-Barthélemy, de Saint-Martin et de Saint-Pierre et Miquelon, Vu l’arrêté du 15 mai 2023 fixant le mode de scrutin et le nombre de délégués et des suppléants dans chaque commune du département de la Mayenne en vue des élections sénatoriales du 24 septembre 2023,
Considérant qu’il appartient au conseil municipal de désigner les délégués et les suppléants en vue de l’élection des sénateurs,
Considérant que le nombre de délégués varie selon la population de la commune, en l’occurrence, la commune de OISSEAU doit procéder à l’élection de trois délégués et de trois délégués suppléants,
Le maire, en application de l’article R.133 du code électoral rappelle que le bureau électoral est présidé par le maire et comprend deux conseillers municipaux les plus âgés et les deux conseillers municipaux les plus jeunes présents à l’ouverture du scrutin, qu’il s’agit de Madame Berthe LE COURT et Monsieur Jean-Pierre GARREAU (plus âgés) et Monsieur Adrien MARTIN et Madame Vanessa PÉAN (plus jeunes).
Mentionne que la liste déposée et enregistrée est la suivante :
La liste « OISSEAU-Sénatoriales-Stéphane MANCEAU » composée par :
1.MANCEAU Stéphane
2.GUERRIER Manuela
3.PAUMARD Hervé
4.GARNIER Catherine
5.MAÇONNAY Aurélien
6.LERAY Laëtitia
Après enregistrement du ou des candidatures, il est procédé au vote sans débat et par scrutin secret.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
-Nombre de bulletins : 15
-Bulletins blancs ou nuls : 0
-Suffrages exprimés : 15 2
A obtenu :
-Liste « OISSEAU-Sénatoriales-Stéphane MANCEAU » : 15 voix
Monsieur le Maire proclame les résultats définitifs :
-Liste « OISSEAU-Sénatoriales-Stéphane MANCEAU » : 6 sièges dont 3 titulaires et 3 suppléants.
Rénovation des fenêtres de la Mairie, 22 Place Fernand Moisson 53 300 OISSEAU : Résultat d’appel d’offres
Monsieur le Maire rappelle que la commune souhaite procéder à la rénovation des fenêtres de la Mairie.
A cet effet, une consultation a été lancée en procédure adaptée, trois offres ont été obtenues.
Après avoir présenté la teneur des offres reçues et l’analyse détaillée de ces offres, Monsieur le Maire propose de retenir l’entreprise ayant présenté l’offres jugée économiquement la plus avantageuse au regard des critères d’attribution retenus pour ce marché (Critère « Prix » 80% / Critère « Valeur technique » 20%).
Après délibération, le Conseil municipal, à l’unanimité :
. DECIDE de retenir l’offre de la SARL BRAULT&NOVALU (53100 MAYENNE) jugée mieux disante dans le cadre de la consultation lancée pour la réalisation de l’opération de rénovation des fenêtres de la Mairie à Oisseau, moyennant un coût de 39 900 € H.T
. HABILITE Monsieur le Maire à signer le marché à intervenir et à engager les dépenses nécessaires, y compris tous frais afférents aux consultations réalisées le cas échéant.
L’ordre du jour du Conseil Municipal étant épuisé, Monsieur le Maire clôt la séance à 20 H 30