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Document publié le Vendredi 22 mars 2024 par la commune de Vémars.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 22.2024 Election des membres de la Commission Fetes et Animations Communales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
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VILLE DE VEMARS 4 T -
Département du Val d’Oise
Arrondissement de Sarcelles
Canton de Goussainville
N° 22.2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt-quatre,
Le 28 mars à 18 heures.
Le Conseil Municipal,
Légalement convoqué, s’est réuni à la salle des fêtes en séance publique sous la Présidence de Monsieur Frédéric DIDIER, le Maire.
Date de convocation
22 mars 2024
Date d’affichage
Etaient présents : Patricia ANDRIANASOLO, Didier PREVOST, Isabelle DUFLOS, Lionel LECUYER, Adjoints au Maire.
Georgette BRAZIER, Georgette ROUSSY, Antonia CORNET, Véronique BUCHET, Demba DIALLO, Olivier MAGNIER, William CADOR, Marie-Clrristine COMONT,
David CARDOSO, Marina NICOLAS, Conseillers Municipaux.
22 mars 2024
Nombre de Conseillers
En exercice 19
Etaient représentés : Alain GOLETTO (pouvoir à Mme ROUSSY), Yves LECUYER (pouvoir à M. le MAIRE).
Présents 15
17 Votants
Etaient absents : Adeline COURTOIS, Martial VANDAMME.
Formant la majorité des membres en exercice
OBJET : Secrétaire de séance : M. PREVOST
Rapporteur : M. le MAIRE
Election des
membres de la
Commission Fêtes
et Animations
Communales.
Les Commissions Municipales sont des instances de concertation et de préparation des dossiers présentés en Conseil Municipal.
Elles sont composées d'Elus et sont généralement présidées par un Adjoint ou un Conseiller Délégué. Elles n'ont pas de pouvoir décisionnaire. Leur rôle est d'émettre un avis sur les dossiers présentés.
M. le MAIRE propose au Conseil de créer la Commission Fêtes et Animations Communales, composée du Maire, Président de droit et de 5 membres. Transmise le
2 9 MARS 2024 si;!!:*
Affichée le
Le Conseil Municipal procède à l’élection à bulletin secret des 5 membres de la Commission Fêtes et Animations Communales, à la représentation proportiomrelle des différentes tendances du Conseil Municipal, telles qu’elles existent à la date de formation de chacune des commissions, sous réserve que chaque tendance, quel que soit le nombre des Elus qui la composent, ait la possibilité d’y être représentée.
Les candidats suivants se sont présentés : ● ● ● ● ● ● ●
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»
● ●
« ● -
VILLE DE VEMARS
Mesdames et Messieurs :
- Mme Patricia ANDRIANASOLO
- Mme Antonia CORNET
- M. Yves LECUYER
- M. Olivier MAGNIER
- Mme Marie-Christine COMONT
Vu le C.G.C.T, notamment Particle L.2121-22,
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal, à la majorité pour dont 1 abstention (A. GOLETTO),
V APPROUVE la désignation des Elus ci-dessus cités pour siéger au sein de la Commission Eêtes et Animations Communales,
V AUTORISE M. le MAIRE ou son représentant à accomplir toutes les formalités nécessaires à l’exécution de la présente délibération.
V CHARGE les services administratifs communaux de transmettre la présente
délibération à M. le Sous-Préfet de Sarcelles.
Fait et délibéré en séance.
Les jours, mois et an susdits.
Frédéric D>dier<
l'O.