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Document publié le Samedi 4 novembre 2017 par la commune de Varennes-Vauzelles.
Lien du pdf (Déliberation - danse2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Éducation,
Publication le 2 4 NOV. 2017
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
>>><<<
D-2017-71
L'an deux mille dix-sept, le quatorze novembre, à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la commune de VARENNES-VAUZELLES, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Madame Isabelle BONNICEL, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 29
Date de convocation du Conseil Municipal : 8 novembre 2017
Etaient_ présents : Mme BONNICEL, M. FRIAUD, Mme LACOUR, Mme ROBIN-CHAUVOT, M. MARCONNET, Mme ALTMAN, M. DAMBRINE, M. SAGET, Mme LAROCHE, Mme DUCOURTIOUX, Mme THOMAS, Mme DUBOIS, M. DUBOIS, M. REVERCHON, Mme POIRIER, M. MORAND, M. COIGNET, M. GAUTHERON, M. MOTTAIS, M. SICOT, Mme GRAILLOT, M. BENEDIT, Mme DESABRE, M. LECHER.
Avaient donné procuration : M. FICHOT à Mme BONNICEL, Mme VATAN à M. MARCONNET, Mme MARCEL à M. FRIAUD, M. GUERIN à M. MORAND, Mme KELLER à Mme POIRIER.
Monsieur Sylver MARCONNET a été désigné Secrétaire de séance.
OBJET : Atelier danse -— Mise en œuvre d'une tarification au prorata des séances dispensées en compensation
des séances non couvertes,
Monsieur DAMBRINE, Adjoint à la culture, expose que le professeur de danse présent depuis 2008 a annoncé lors du gala de juin 2017 sa décision de ne plus assurer les cours de l'atelier danse.
La recherche d'un éducateur spécialisé dans ce domaine s’est effectuée durant la période estivale en lien avec l'association RESO, ce qui a entraîné des désagréments, notamment au moment de la reprise de la saison.
Finalement, un professeur diplômé déjà en contrat avec RESO a pu adapter ses horaires pour répondre aux besoins et la reprise a eu lieu le 21 octobre 2017, soit 4 semaines après le début habituel des cours.
Mari
54 avenue Louis Fouchère
BP 90121
58641 Varennes-Vauzelles Cedex
tél : 03.86.71.61.71
fax : 03.86.57.17.49
mairie@ville-varennes-vauzelles.fr
www.ville-varennes-vauzelles.fr Hit ni Afin de ne pas pénaliser les familles, Monsieur DAMBRINE propose que la cotisation annuelle ou la première période de paiement soit calculée au prorata des séances dispensées.
La cotisation annuelle de la danse s'élève à 128,80 €.
Considérant qu’il y a 36 séances pour une année, le prix de revient à la séance est donc de 3,60 €. Il pourrait alors être appliqué une réduction de 14,40 € pour les 4 séances perdues.
La cotisation annuelle passerait de 128,80 € à 114,40 € pour la saison 2017/2018, et le paiement en trois fois à 32,40 € pour le premier trimestre (au lieu de 46,80 €) puis 41 € comme l’année passée pour les deux trimestres suivants.
Ce dossier a été examiné en commission culture.
Monsieur DAMBRINE propose d'approuver la mise en place de cette tarification, au prorata des séances, qui sera appliquée aux familles compte tenu du désagrément rencontré.
Adopté à l'unanimité.
Fait et délibéré en Mairie les jour, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme.
Varennes-\auzelles, le 15 novembre 2017
Isabelle BONNICEL
pr
ET: TT
PREFECTURE DE ii
Reçu au : contrôle de 3
2 4 NOV. 2017