Déliberation - del 2024.07.03 101 finances centre sportif daltitude tarifs 2025

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Déliberation - del 2024.07.03 101 finances centre sportif daltitude tarifs 2025 Document publié le Mercredi 3 juillet 2024 par la commune de Briançon. Lien du pdf (Déliberation - del 2024.07.03 101 finances centre sportif daltitude tarifs 2025)Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Jeunesse, BRIANCON

DEL 2024.07.03/101

Thème :

FINANCES

Objet :

Centre Sportif

d'Altitude - tarifs

2025

Convocation :

Date: 27/06/2024

Affichage: 27/06/2024

Nombre de membres

du conseil municipal

En exercice : 33

Présents : 21

Nombre de

suffrages

exprimés : 29

DELIBÉRATION N°101

CONSEIL MUNICIPAL

DU 03 JUILLET 2024

Le mercredi 03 juillet 2024 à 18h00 le Conseil municipal légalement

convoqué, s'est réuni en séance publique dans la salle du 1° étage de la

CCB, sous la présidence de Monsieur ARNAUD MURGIA

Étaient présents :

Arnaud MURGIA, Richard NUSSBAUM, Michèle SKRIPNIKOFF,

Éric PEYTHIEU, André MARTIN, Jean-Marc CHIAPPONI, Christian JULLIEN,

Claire BARNÉOUD, Hervé BOULAIS, Patrick MICHEL, René MICHEL,

Corinne ASCHETTINO, Marie SOUBRANE, Christophe OSTI, Yoann

LAGIER, Maryse XAUSA-FRANÇOIS, Maud GADÉ, Catherine VALDENAIRE,

Thomas SCHWARZ, Francine DAERDEN, Aurélie POYAU

Étaient représentés :

Annie ASTIER-CONVERSET donnant pouvoir à Michèle SKRIPNIKOFF

Émilie GENOUX DESMOULINS donnant pouvoir à Claire BARNÉOUD

Corinne FAURE-BRAC donnant pouvoir à Richard NUSSBAUM

Christian FERRUS donnant pouvoir à René MICHEL

Stéphane SIMOND donnant pouvoir à Christian JULLIEN

Renaud PONS donnant pouvoir à Marie SOUBRANE

Lou AFRICAIN donnant pouvoir à Corinne ASCHETTINO

Alexis LALANNE donnant pouvoir à Thomas SCHWARZ

Absents excusés :

Annie ASTIER-CONVERSET, Émilie GENOUX DESMOULINS, Corinne

FAURE-BRAC, Christian FERRUS, Stéphane SIMOND, Renaud PONS,

Lou AFRICAIN, Alexis LALANNE, Max DUEZ

Absents:

Sandrine CORDIER, Aurore MARCHAND, Max DUEZ, Gabriel LÉON,

Secrétaire de séance :

Yoann LAGIER

Hôtel de Ville | 1 Rue Aspirant Jan | 05100 Briançon | Tél 04 92 21 20 72 1 / 3

AR Prefecture

005-210500237-20240703-2024_07_101-DE

Reçu le 09/07/2024

Publié le 09/07/2024VU

VU

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VU

VU

VU

VU

CONSIDERANT

CONSIDERANT

CONSIDERANT

CONSIDERANT

CONSIDERANT

0 nn nn none soon sn sn ne on

l'article L. 2121-29 du Code Général des Collectivités Territoriales :

la délibération N°153 du Conseil municipal, en date du

09/11/2022, décidant la création d'une régie à autonomie

financière pour le service public du Centre Sportif d'Altitude de

Briançon ;

les statuts de la régie municipale du Centre Sportif d'Altitude de

Briançon :

l'instruction budgétaire et comptable M4 applicable au budget

annexe de la régie municipale du Centre Sportif d'Altitude de

Briançon ;

le règlement budgétaire et financier de la Ville de Briançon :

l'avis du conseil d'exploitation de la régie du Centre Sportif

d'Altitude de Briançon ;

la grille des tarifs annexée à la présente délibération ;

qu'il entre dans les attributions du Conseil municipal de décider

la création, la suppression et l'organisation générale des services

publics :

que le Conseil municipal a décidé de créer une régie pour

l'exploitation du service public du Centre Sportif d'Altitude de

Briançon;

que le Centre Sportif d'Altitude accueille exclusivement des

groupes pour des stages d'oxygénation à vocation sportive,

scientifique ou de formation :

qu'il est nécessaire de fixer dès à présent les tarifs 2025 afin de

prendre en compte les délais de réservation des groupes

accueillis par le Centre ;

les travaux de la commission « Finances et Affaires Générales »

réunie le 01/07/2024:

Hôtel de Ville | 1 Rue Aspirant Jan | 05100 Briançon | Tél 04 92 21 20 72

CRE TUE VRREGIEREERENERTS RER 7 SN ANSSSRRES

2/3

AR Prefecture

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Reçu le 09/07/2024

Publié le 09/07/2024ACLOAOAXDDOSA L ST FPT ST

LE CONSEIL MUNICIPAL, DECIDE

D'adopter les tarifs 2025 annexés à la présente délibération ;

De déclarer que les tarifs des prestations du Centre Sportif d'Altitude de Briançon seront applicables à compter du 1° janvier 2025 :

De préciser que les recettes sont recouvrées soit par l'intermédiaire d'une régie de recettes soit par l'émission de titres de recettes exécutoires ;

De souligner que le Centre Sportif d'Altitude est un établissement à vocation d'accueil sportif, de préparation athlétique et de formation :

D'autoriser Monsieur le Maire, ou, en cas d'empêchement, son représentant à signer, au nom et pour le compte de la Ville de Briançon, toute pièce de nature administrative, technique ou financière nécessaire à l'exécution de la présente délibération.

POUR : 29

CONTRE : o

ABSTENTION : o

NE PREND PAS PART AU VOTE : o

Et les membres présents ont signé au registre après lecture.

FINANCES DEL 2024.07.03/101

PUBLIÉE LE: 09 JUIL. 2024

Arnaud! M

IE NES PEER, WE Vu NN ENV MERE

Hôtel de Ville | 1 Rue Aspirant Jan | 05100 Briançon | Tél 04 92 21 20 72 3/3

AR Prefecture

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Reçu le 09/07/2024

Publié le 09/07/2024A } RIANC ON ENTRE SPORTIF

d'ALTITUDE

( PETIT-DEJEUNER + DEJEUNER + DINER + NUIT )

ADULTE 62,00 €

ENFANT (-12 ANS) 57,00 €

ADULTE (avec pique nique déjeuner) 55,00 € ENFANT (avec pique nique déjeuner) 53,00 €

( PETIT-DEJEUNER + DEJEUNER ou DINER + NUIT )

ADULTE 52,00 €

ENFANT (-12 ANS) 47,00 €

ADULTE 43,00 €

ENFANT (-12 ANS) 38,00 €

ADULTE 37,00 €

ENFANT (-12 ANS) 32,00 €

SUPPLEMENT CHAMBRE INDIVIDUELLE 10,00 € SUPPLEMENT CHAMBRE 1+1 5,00 €

HEBERGEMENT

TAXE DE SEJOUR par jour et par personne (18+) = 0,88 € (à partir du 1er janvier 2025)

( NUIT + PETIT-DEJEUNER )

( NUIT SEULE )

SUPPLEMENTS ( périodes haute saison : janvier-février + juillet-août )

PENSION COMPLÈTE

1/2 PENSION

NUIT + PETIT-DEJEUNER

NUIT

TARIFICATION 2025

1-STAGE SPORTIF

SUPPLEMENTS

AR Prefecture

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Reçu le 09/07/2024

Publié le 09/07/2024PENSION COMPLETE - GEOLOGIE UNIVERSITE 49,00 € PENSION COMPLETE - GEOLOGIE LYCEE 45,00 € 1/2 PENSION - GEOLOGIE UNIVERSITE 41,00 € 1/2 PENSION - GEOLOGIE LYCEE 38,00 € NUIT+PETIT-DEJEUNER - GEOLOGIE UNIVERSITE/LYCEE 33,00 €

1/2 PENSION 48,50 €

NUIT + PETIT-DEJEUNER 40,00 € 1/2 PENSION SEMAINE (du lundi soir au vendredi matin) 190,00 € 1/2 PENSION SEMAINE (3 SEMAINES OU +) 175,00 €/sem

SEJOURS SPORTIFS ET SEJOURS FORMATIONS

SEJOURS SCIENTIFIQUES

Un pourcentage de remise sur les hébergements (Pension Complète / Demi pension / Nuit + Petit Déjeuner /

Nuit seule) est applicable pour les groupes à partir de 25 hébergements journaliers selon le barème suivant :

TARIFS RESERVES AUX USAGERS EN SEJOUR SCIENTIFIQUE

TARIFS RESERVES AUX USAGERS EN FORMATION (CRET, GRETA,…)

De 0 à 24 hébergements journaliers : 0 %

De 25 à 39 hébergements journaliers : 2 %

De 40 à 59 hébergements journaliers : 3 %

De 60 à 79 hébergements journaliers : 4 %

A partir de 80 hébergements journaliers : 4,5 %

Les remises applicables sont de 1 GRATUITÉ PAR TRANCHE DE 20 HEBERGEMENTS

(PC / 1/2PC / N+PDJ / N / Repas supplémentaires)

Gratuités accordées au chauffeur

+

Gratuités pour les groupes

3-SEJOUR FORMATION

GRATUITÉ / REMISES

2-SEJOUR SCIENTIFIQUE AR Prefecture

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Reçu le 09/07/2024

Publié le 09/07/2024nu

un

K lu

REPAS 16,00 €

REPAS ENFANT (-12 ANS) 11,00 € REPAS GEOLOGIE UNIVERSITE/LYCEE 15,00 €

REPAS "MENU AMELIORE"

(Apéritif + Entrée au choix + Plat au choix + Fromage + Dessert au choix + Vin) 30,00 €

REPAS "MENU UNIQUE" (Apéritif + Entrée + Plat + Dessert + Vin) 25,00 €

PANIER REPAS / PIQUE NIQUE A EMPORTER 11,00 €

PETIT-DEJEUNER 7,50 €

PETIT-DEJEUNER GEOLOGIE LYCEE 6,00 € PETIT-DEJEUNER GEOLOGIE UNIVERSITE 6,50 €

APERITIF SIMPLE (Cocktail alcoolisé et non alcoolisé + Chips + Cacahuète) 4,00 €

APERITIF AMELIORE (Cocktail alcoolisé et non alcoolisé + Amuses bouche + Quiches + Pizzas) 7,00 €

PAUSE CAFE (Café/Thé + Jus de fruit) 2,00 € ACCUEIL GRAND CAFE (Café/Thé + Jus de fruit + Viennoiseries) 4,00 € GOUTER SPORTIF 1,50 €

REPAS 15,00 €

PETIT-DEJEUNER 6,50 €

BIERE 25cl 2,50 €

VIN PICHET 50cl (ROUGE / ROSE / BLANC) 4,00 € VIN PICHET 1L (ROUGE / ROSE / BLANC) 8,00 € BOUTEILLE DE VIN (ROUGE / ROSE / BLANC) 10,00 €

EAU GAZEUSE 1,5L (Badoit) 1,50 €

SODA/SOFT 33cl (Coca-Cola / Oasis / Schweppes) 1,50 €

CAFE / GOUTER

ALCOOLISEE

NON ALCOOLISEE

RESTAURATION

PETIT DEJEUNER

APERITIF

REPAS

AUTRES TARIFS

TARIF FORMATION

CARTE DES BOISSONS

AR Prefecture

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Reçu le 09/07/2024

Publié le 09/07/20241/2 JOURNEE 60,00 €

JOURNEE 100,00 €

1/2 JOURNEE 50,00 €

JOURNEE 80,00 €

1/2 JOURNEE 40,00 €

JOURNEE 70,00 €

SALLE DE MUSCULATION (1H30) 20,00 €

SAUNA (30MIN) (capacité 8 personnes) 30,00 €

PHOTOCOPIE NB 0,20 €

PHOTOCOPIE COULEUR 1,00 €

SERVICE POSTAL DE RENVOI 10,00 €

LOCATION DRAPS DE BAIN 1,00 € MACHINE A LAVER (lessive fournie) 4,00 €

PERTE CLE 10,00 €

CASSE CLE 30,00 €

CLE

SALLE DE CONFERENCE (100 M2)

SALLE DU BAR (60 M2)

SALLE 11 (SOUS-SOL)

MUSCULATION

SAUNA

AUTRES SERVICES

LINGERIE

LOCATION DE SALLE

ADMINISTRATIF

SALLE DE RECEPTION

AUTRES LOCATIONS

AR Prefecture

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Reçu le 09/07/2024

Publié le 09/07/2024