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Document publié le Vendredi 8 septembre 2023 par la commune de Châteauneuf-du-Pape.
Lien du pdf (Convocation - convocation affichage cm 08 09 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
COMMUNE DE CHATEAUNEUF DU PAPE
Châteauneuf-du-Pape, le 1° septembre 2023
CONVOCATION DU
CONSEIL HUiIICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune de Châteauneuf-du-Pape est invité à se réunir :
VENDREDI 8 SEPTEMBRE 2023 à 18 H
HALL DE LA MAIRIE DE CHATEAUNEUF DU PAPE
Et qui se déroulera selon l’ordre du jour ci-après :
5. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 26 juin 2023
Délibération portant désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la
mission d'assistance et de conseil mise en place par le centre de gestion de Vaucluse
Délibération approuvant les termes de la mise à disposition du garage de la Calade
Recensement de la population 2024
Fixation de la date d'ouverture des vendanges 2023
mn
en
0
Le Maire,
Claude AVRIL
Affiché le 1°’ septembre 2023 en vertu de l’article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL ET