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Document publié le Lundi 3 février 2020 par la commune de Châteauneuf-du-Pape.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 3 fevrier 2020)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Éducation,
MI EUF DU PAPE =. sf of ess asc ses
Châteauneuf-du-Pape, le 28 janvier 2020
CONVOCATION DU
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune de Châteauneuf-du-Pape est invité à se réunir :
LUNDI 3 FEVRIER 2020 à 18H
en Mairie — Salle du Conseil Municipal
Et qui se déroulera selon l’ordre du jour ci-après :
Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 4 novembre 2019
Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer le bail commercial de la boucherie
Délibération portant affectation de la parcelle cadastrée 1 733 à l’usage d’un parking public
Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer la convention d'occupation du domaine privé
par le Syndicat d’Énergie Vauclusien pour l'exploitation d’une station de recharge de véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE)
5. Délibération constatant la désaffectation et prescrivant l'ouverture d’une enquête publique
en
Mi
nour | i s : uière (VC1)
Modification du règlement intérieur de la crèche SMA Pierre Laget
Tarif moyen usager 2020 pour la crèche SMA Pierre Laget
Avenant à la convention de partenariat pour le fonctionnement intercommunal du Relais
Parents Assistantes Maternelles de Sorgues (RAM) pour la période 2019-2022
œ
x
o
e Informations : décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de ses délégations.
Le Maire,
Claude AVRIL
Affiché le 28 janvier 2020 en vertu de l’article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales
retirée de l'ordre du jour