Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV DU CM DU 25.03.2025
Conseil Municipal - liste des délibérations CM 28032023
Conseil Municipal - liste des délibérations CM 02.04.2024
Conseil Municipal - liste des délibérations CM 12.11.2024
Conseil Municipal - liste des délibérations CM 04.03.2025
Conseil Municipal - liste des délibérations CM 01.10.2024
Conseil Municipal - liste des délibérations CM 24.06.2025
Conseil Municipal - liste des délibérations CM 16.12.2025
Conseil Municipal - liste des délibérations CM 10.02.2026
Conseil Municipal - liste des délibérations CM 10.12.2024
Conseil Municipal - liste des délibérations CM 25.03.2025
Document publié le Mardi 25 mars 2025 par la commune de Saint-Lyphard.
Lien du pdf (Conseil Municipal - liste des délibérations CM 25.03.2025)
Thèmes du document : Fiscalité, Économie et finances, Institutions publiques,
Mairie de Saint-Lyphard
Département de Loire-Atlantique
1 rue de Kério - 44410 SAINT LYPHARD
Tel : 02 40 91 41 08 – Fax : 02 40 91 36 81
mail : accueil@mairie-saint-lyphard.fr
http://www.mairie-saintlyphard.fr/ - facebook : @saintlyphard.pageofficielle Le courrier doit être adressé de façon impersonnelle à Monsieur le Maire
Le 26/03/2025,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 25/03/2025
Délibération n° D2025 03 009 examinée le 25/03/2025 – approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024 ;
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° D2025 03 010 examinée le 25/03/2025 – affectation des résultats – exercice 2024 ; Adoptée à l’unanimité
Délibération n° D2025 03 011 examinée le 25/03/2025 – vote du budget primitif – exercice 2025 ; Adoptée à l’unanimité
Délibération n°D2025 03 012 examinée le 25/03/2025 – M57 – fongibilité des crédits – exercice 2025 ; Adoptée à l’unanimité
Délibération n° D2025 03 013 examinée le 25/03/2025 – vote des taux d’imposition – année 2025 ; Adoptée à l’unanimité
Délibération n°D2025 03 014 examinée le 25/03/2025 – mise à jour autorisation programme – crédit paiements 2025 ;
Adoptée à l’unanimité
Délibération n°D2025 03 015 examinée le 25/03/2025 – subventions – exercice 2025 ; Adoptée à l’unanimité
Délibération n°D2025 03 016 examinée le 25/03/2025 – demande de subvention au titre de la répartition des amendes de police 2024 ;
Adoptée à l’unanimité
Délibération n°D2025 03 017 examinée le 25/03/2025 – convention de chasse – Amicale de chasse de Kerlo ;
Adoptée à l’unanimité
Délibération n°D2025 03 018 examinée le 25/03/2025 – convention de chasse – Amicale des chasseurs de St-Lyphard ;
Adoptée à l’unanimité
Délibération n°D2025 03 019 examinée le 25/03/2025 – modification du tableau des effectifs et des emplois ;
Adoptée à l’unanimité Mairie de Saint-Lyphard
Département de Loire-Atlantique
1 rue de Kério - 44410 SAINT LYPHARD
Tel : 02 40 91 41 08 – Fax : 02 40 91 36 81
mail : accueil@mairie-saint-lyphard.fr
http://www.mairie-saintlyphard.fr/ - facebook : @saintlyphard.pageofficielle Le courrier doit être adressé de façon impersonnelle à Monsieur le Maire
Délibération n°D2025 03 020 examinée le 25/03/2025 – mise en place du temps partiel ; Adoptée à l’unanimité
Délibération n°D2025 03 021 examinée le 25/03/2025 – les Lignes Directrices de Gestion (LDG) - mise à jour 2025 ;
Adoptée à l’unanimité