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Déliberation - Conseil Municipal 09.11.23 liste des deliberations
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Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Éducation,
MAIRIE
DE
MARZAN
(Morbihan)
Tel
: 02-99-90-63-02
mairie@marzan.fr
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
09
NOVEMBRE
2023
LISTE
DES
DELIBÉRATIONS
N°
délibération
Objet
Décision
CNE091123-01
[Finances
- Budget
primitif 2023 - Décision
modificative
n°2
approuvée
CNEC91123-02
|Centre de
Gestion
- mission
accompagnement
pour définition
des
lignes directrices de gestion
approuvée
CNE091123-03
|Désignation
d'un
référent déontologue
approuvée
CNEO91123-04
|Arc Sud
Bretagne -
rapport
CLECT
-
restitution
compétence
restaurant scolaire
intercommunal
approuvée
CNE091123-05
|ArcSud
Bretagne
- rapport SPANC
approuvée
CNE091123-06
|Arc Sud
Bretagne
convention
finalisation THD
avec Mégalis
Bretagne
approuvée
CNE091123-07
[Composition
Conférence
régionale
artificialisation
des sols
approuvée
CNE0O91123-08
[Morbihan
Energies - rapport d'activité 2022
approuvée
CNE091123-09
|Morbihan
Energies
- éclairage
public- horloges
connectées
approuvée
CNEC91123-10
|Subvention
arbre
de
Noël
2023 aux écoles
maternelles
et élémentaires
approuvée
CNEO91123-11
|Acquisition
de
plaques
de
numérotation
et panneaux
de signalisation
approuvée
CNE091123-12
[Indemnité
de gardiennage
de
l’église
approuvée
CNE091123-13
|Vente
de délaissé
de voirie communale
approuvée
CNE091123-14
[Création d'un emploi
permanent
d'adjoint territorial d'animation
approuvée
CNEO91123-15
|RIFSEEP — ajout du cadre
d'emploi
des animateurs
approuvée
CNEO91123-16
[Tarifs de location des salles communales
approuvée
CNEO91123-17
[Arc Sud
Bretagne
- convention
concernant
la charge
des véhicules
communautaires
approuvée
Liste
affichée
en
Mairie
et
publiée
sur
le site
internet
de
la
commune
le 16
novembre
2023.