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Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal 29.02.24
Document publié le Jeudi 29 février 2024 par la commune de Marzan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal 29.02.24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 FEVRIER 2024
LISTE DES DELIBÉRATIONS
Liste affichée en Mairie et publiée sur le site internet de la commune le 07.03.2024.
N° délibération Objet Décision
CNE290224-01 Tirage au sort pour la liste préparatoire au jury d’assises 2025 approuvée
CNE290224-02 Médiathèque : extension temporaire de la régie de recette et tarifs approuvée
CNE290224-03 ALSH : modification du règlement intérieur – accueil au mois d’août approuvée
CNE290224-04 ALSH : convention de mutualisation des matériels entre la Communauté de communes Arc Sud Bretagne et les communes membres approuvée
MAIRIE DE MARZAN
(Morbihan)
Tel : 02-99-90-63-02
mairie@marzan.fr