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Document publié le Lundi 16 janvier 2023 par la commune de Teilhède.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1674122699 Liste Deliberations PV 16 01 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Médias,
FEUILLE DE CLOTURE ET DE SIGNATURES
DU PROCES VERBAL
Conseil Municipal du 16 JANVIER 2023
Article R 2121-15 du CGCT modifié par l’ordonnance n° 2021-1310 du 07/10/21 : Le procès-verbal de chaque séance, rédigé par le secrétaire de séance, est arrêté au commencement de la séance suivante et signé par le Maire et le secrétaire.
Délibération 20230116-001
OBJET : Travaux d’Eclairage Public – Optimisation des Systèmes de Gestion d’Eclairage Public TE63 Lauréat de l’appel à projet France Relance
Délibération 20230116-002
OBJET : Numérisation des deux cimetières – Numérisation et modernisation de la Gestion des deux cimetières de la commune
NOM Prénom FONCTION SIGNATURE
CHARBONNEL Pascal Maire – Président de séance
JOUANADE Guillaume Conseiller municipal - Secrétaire de séance