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Document publié le Lundi 3 avril 2023 par la commune de Teilhède.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1681384339 Liste Deliberations PV 03 04 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Fiscalité,
FEUILLE DE CLOTURE ET DE SIGNATURES
DU PROCES VERBAL
Conseil Municipal du 3 AVRIL 2023
Article R 2121-15 du CGCT modifié par l’ordonnance n° 2021-1310 du 07/10/21 : Le procès-verbal de chaque séance, rédigé par le secrétaire de séance, est arrêté au commencement de la séance suivante et signé par le Maire et le secrétaire.
Délibération 20230403-011
OBJET : Taxes directes locales 2023 – Fixation des taux d’imposition pour l’année 2023 (TFB – TFNB – TH)
Délibération 20230403-012
OBJET : BUDGET PRIMITIF 2023 – Commune de TEILHEDE
Délibération 20230403-013
OBJET : Cette délibération annule et remplace la D20221018-029 – Commande publique : Groupement de commandes en vue de la passation d’un marché accord cadre travaux à marchés subséquents pour les travaux d’assainissement des eaux usées, travaux d’assainissement des eaux pluviales et travaux d’assainissement des réseaux secs
NOM Prénom FONCTION SIGNATURE
CHARBONNEL Pascal Maire – Président de séance
SURE Olivier 2
e Adjoint au Maire -
Secrétaire de séance