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Conseil Municipal - 96094
Document publié le Vendredi 13 septembre 1996 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 96094)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Banque,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 44
Convocation du Conseil Municipal :
le 13 Septembre 1996
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 30 Septembre 1996
SEANCE DU 27 septembre 1996
Appel d'offres pour l'acquisition de véhicules et matériels
[Annexe]
Président :
M. Bernard BELLEC - Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Claude PAGES, M. Robert LEON, Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD, M. Alain BAUDIN, M. Gérard GAUDUCHON, Mme Marie-Josèphe SOULISSE, M. Jean-Claude ALAZARD, Mme Nadine PINSON, M. Jean-Robert BEJUGE, M. Gilles FRAPPIER, Mme Françoise GAILLARD, M. Jacques LAMARQUE
Conseillers :
M. Christian RIBBE, Mme Jeanine BIMES, M. Luc DELAGARDE,
Mme Danielle RICHARD, M. Michel GENDREAU, Mme Claire MINALI- BELLA, Mme Chantal BARRE, Mme Françoise BILLY, Mme Geneviève RIZZI, M. Gérard NEBAS, Mme Annie COUTUREAU, M. Patrick ARNAUD,
Mme Patricia LUCAS, Mme Madeleine CHAIGNEAU, M. Jean-Michel
PASSERAULT, Mme Christiane FASILLEAU, M. Pierre STEVENET,
M. Pierre GUERIT, M. Jean PILLET, Mme Jacqueline LEFEBVRE,
M. Frédéric ROUILLE, M. Hervé LAMPIN, M. Claude VITELLINI,
M. Michel RIVALLIN, Mme Catherine REYSSAT,
Mme Marie-Cécile MORISOT
Secrétaire de séance : Mme Christiane FASILLEAU
Excusés ayant donné pouvoir :
Mme Maryse ROUZIER donne pouvoir à Mme Christiane FASILLEAU.
M. Paul SAMOYAU donne pouvoir à M. Gérard NEBAS.
Mme Janine LUCAS donne pouvoir à M. Pierre GUERIT.
Mme Ségolène ROYAL donne pouvoir à Mme Françoise GAILLARD.
M. Guy-Marie GUERET donne pouvoir à M. Michel RIVALLIN.
Excusée :
Mme Christiane ROUSSELLE
DELIBERATION D96346
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 septembre 1996 Nettoiement Parc Auto Appel d'offres pour l'acquisition de véhicules et matériels
Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Adjointe au Maire, expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la Commission Générale,
Afin d'assurer le fonctionnement des services municipaux, il s'avère nécessaire d'acquérir des véhicules et matériels au cours de l'année 1996.
Il s'agit, pour ce faire, de lancer un marché d'appel d'offres pour le renouvellement du parc automobile.
Cet appel d'offres comprendra plusieurs lots représentant les différentes catégories de véhicules et matériels qui seront remplacés pour cause de vétusté.
. Berlines
. Fourgonnettes
. Poids lourds
. Bennes à ordures ménagères
. Matériels divers.
Pour les catégories Berline et Fourgonnettes l'appel d'offres comprendra une option GPL.
Les dépenses relatives à ces acquisitions sont inscrites au budget 1996 ainsi qu'au budget annexe Ordures Ménagères.
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- approuver le dossier de consultation,
- autoriser M. le Maire, à lancer la procédure d'appel d'offres ouvert pour procéder à ces acquisitions et à signer les marchés à intervenir.
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 44
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Pour le Maire de Niort
Bernard BELLEC
L'Adjointe Déléguée
Geneviève PERRIN-GAILLARD
Ordre du jour