Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - 1 Lis
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - 1 Lis
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - 1 Lis
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - 1 Lis
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - 1 Lis
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - Liste d
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - 1 Lis
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - 1 Lis
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - 1 Lis
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - 1 Lis
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - 1 Liste des délibérations prises Conseil du jeudi 9 avril 2026
Document publié le Jeudi 9 avril 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - 1 Liste des délibérations prises Conseil du jeudi 9 avril 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Inégalités sociales,
n° de la
délibération Sujet Compétence Vote
2026-04-09-083 Election du Président Administration générale APPROUVÉE
2026-04-09-084 Détermination du nombre de Vice-présidents Administration générale APPROUVÉE
2026-04-09-085 Election des Vice-présidents Administration générale APPROUVÉE
2026-04-09-086 Lecture de la charte de l’élu local Administration générale APPROUVÉE
2026-04-09-087
Conseil d'administration du CIAS - Détermination du
nombre de membres et détermination du mode de
scrutin
Administration générale APPROUVÉE
2026-04-09-088
Commission d'Appel d'Offres - Détermination des
conditions de dépôt des listes pour l'élection de ses
membres
Administration générale APPROUVÉE
2026-04-09-089
Commission de concession de service public -
Détermination des conditions de dépôt des listes
pour l'élection de ses membres
Administration générale APPROUVÉE
affichée le 15/04/2026
publiée sur le site internet le 15/04/2026
En application de l'ordonnance n° 2021-1310 du 07/10/21, ces délibérations sont consultables au secrétariat
général, après publication sur le site internet de la CdC et transmission au contrôle de légalité
Liste des délibérations prises lors du
Conseil communautaire
du jeudi 9 avril 2026 - 20h