Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - 1 Lis
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - Liste d
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - Liste d
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - 1 Lis
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - Liste d
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - 1 Lis
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - 1 Lis
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - Liste d
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - Liste d
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - 1 Lis
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - 1 Liste des délibérations prises Conseil du jeudi 03 juillet 2025
Document publié le Jeudi 3 juillet 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - 1 Liste des délibérations prises Conseil du jeudi 03 juillet 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Culture et patrimoine, Aménagement du territoire,
n° de la
délibération sujet compétence vote
2025-07-03-156 Rapport d'activité de la CdC 2024 Administration Générale APPROUVÉE
2025-07-03-157 Désignation de délégués au COPIL Natura 2000 Bocages et Vergers du Sud Pays d’Auge Administration Générale APPROUVÉE
2025-07-03-158 Subvention à l’association de l’Hippodrome Jean Gabin Administration Générale APPROUVÉE
2025-07-03-159 Approbation des tarifs de location des locaux de Cap entreprises Économie APPROUVÉE
2025-07-03-160 Avenant 2025-2026 au Contrat pour la Réussite de la Transition Ecologique (CRTE) Finances APPROUVÉE
2025-07-03-161
Rapport d’activité du délégataire 2023-2024 Noé
Cinémas concernant la concession de service public
sous forme d’affermage pour la gestion et
l’exploitation du cinéma 3 salles – Risle en Scène
Finances APPROUVÉE
2025-07-03-162
Annulation partielle du loyer applicable à la Société
d’Exploitation de la Manufacture BOHIN (SEMB) pour
l’année 2022 – Décision Modificative n°1 du budget
annexe BOHIN
Finances APPROUVÉE
2025-07-03-163
Gratuité de l’adhésion des usagers aux
médiathèques intercommunales de la Ferté Fresnel
et de Moulins-la Marche
Tourisme et Présence
culturelle APPROUVÉE
2025-07-03-164 Modification du règlement du service public d’assainissement collectif Environnement APPROUVÉE
Liste des délibérations prises lors du
Conseil Communautaire
du jeudi 03 juillet 2025 20h 2025-07-03-165 Vente des locaux 3, Place de l’Europe à L’Aigle à la SCI « Maison des Services à Domicile » Aménagement du territoire APPROUVÉE
2025-07-03-166
Avenant n° 1 à la Convention de Projet Urbain
Partenarial (PUP) « chemin du Bois Robert » à
L’Aigle
Aménagement du territoire APPROUVÉE
2025-07-03-167 Vente d’un terrain sur la ZA du Bois Aulard à Saint Sulpice sur Risle au groupe GCA Aménagement du territoire APPROUVÉE
affichée le 04/07/2025
publiée sur le site internet le 04/07/2025
En application de l'ordonnance n° 2021-1310 du 07/10/21, ces délibérations sont consultables au secrétariat
général, après publication sur le site internet de la CdC et transmission au contrôle de légalité