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Séance - Seance du 19 decembre 2024
Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune de Lent.
Lien du pdf (Séance - Seance du 19 decembre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Union Européenne,
Commune de Lent 1/2
Présidence : Yves CRISTIN
Secrétaire de séance : Rachel VITTE
Présents : Mmes, Laurence BOUCHARD, Anabela FOREY, Florence PROST, Rachel VITTE
Mrs. Yves CRISTIN, Olivier FERNANDEZ, Patrick FOURNIER, Arnold MORANDAT, Georges PICOT,
Clément SULPICE, Antoine SCHERMESSER SCHOFF, Mohammed ZAHID
Excusés : Nadine de LAJUDIE, Frédérique LECLERE (pouvoir à Yves CRISTIN), Isabelle DUCHEMIN (pouvoir à
Olivier FERNANDEZ)
Absent : /
Lors de la séance du 19 décembre 2024 à 20h15, le Conseil municipal, réuni sous la présidence de Monsieur Yves CRISTIN à la mairie salle du conseil, a étudié les dossiers suivants :
1) Approbation du compte rendu du conseil municipal du 21 novembre 2024
2) RAJOUT A L’ORDRE DU JOUR approuvé à l’unanimité : nouveau contrat carte d’achat
3) CESSION DE TERRAIN - Le Maire informe l’assemblée que l’emprise réelle du chemin communal concorde dorénavant avec le cadastre au droit de l’étang BOUVENT. Il n’est donc pas pertinent de conserver la parcelle cadastrée D 638 d’une contenance de 7a59ca située à flanc de la chaussée de l’étang BOUVENT cadastrée D29.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité,
ACCEPTE de céder pour l’Euro symbolique 07a et 59ca du chemin de desserte communale au
propriétaire de la parcelle D 29.
CHARGE le Maire de signer tout document s’y afférent.
4) ONF – coupes de bois 2025 - Le Maire informe l’assemblée, du programme de coupes de bois à l’état d’assiette de la forêt communale, proposé par l’Office National des Forêts pour l’exercice 2025. Cette proposition résulte du plan de gestion de la forêt.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité,
VOTE le programme de coupe de bois 2025 proposé par l’ONF ainsi qu’il suit et demande la
commercialisation en contrat bois façonné.
DONNE POUVOIR à Monsieur le Maire pour effectuer toutes les démarches nécessaires à la
bonne réalisation de ces opérations.
Parcelle Type de
coupe
Volume
présumé m³
Surface
ha
Année Mode de
commercialisation
21 IRR 136 3.4 2025 Contrat bois
façonné
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2024 Commune de Lent 2/2
5) Commune de POLLIAT - prolongation du dispositif de mise à disposition d’un conseiller numérique - Le Maire rappel à l’assemblée, qu’une délibération a été prise le 30 novembre 2023 concernant la mise à disposition par la commune de Polliat d’un conseiller numérique, une fois par semaine.
Une convention a été signée, et doit être renouvelée.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité,
APPROUVE la mise à disposition d’un conseiller numérique par la commune de Polliat
APPROUVE le renouvellement de la convention, ainsi que la contribution annuelle,
CHARGE le Maire de signer tout document s’y afférent.
6) Carte d’achat publique - Le Maire rappelle à l’assemblée qu’un contrat avait été signé le 23/07/2020 avec la Caisse d’Epargne de Lyon, concernant la carte d’achat publique.
Suite aux nouvelles conditions tarifaires concernant ce service, Il est nécessaire d’établir un
nouveau contrat.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité,
ACCEPTE l’établissement d’un nouveau contrat avec la Caisse d’Epargne de Lyon
ACCEPTE les nouvelles conditions tarifaires
CHARGE le Maire de signer tout document s’y afférent.
QUESTIONS DIVERSES :
Dates des prochains conseils municipaux 2024 (sous réserve de modification)
30 janvier, 20 février, 20 mars, 17 avril, 22 mai, 19 juin
LES VŒUX DU MAIRE sont prévus le mercredi 8 janvier 2025 à 19h à la salle des fêtes
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h45