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Procès Verbal - le proces verbal de la seance du conseil municipal du 14 decembre 2023
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Mans.
Lien du pdf (Procès Verbal - le proces verbal de la seance du conseil municipal du 14 decembre 2023)
Thèmes du document : Banque, Travail et emploi, Jeunesse,
Procès verbal
de séance
Séance du Conseil Municipal
du 14 décembre 2023 Fr oo
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PROCES-VERBAL DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU
14 DECEMBRE 2023 À 16 H
Le Mans, approuvé le 21 DEC, 2023
Sophie MOISY II
SOMMAIRE
Feuille de quorum 1
Ordre du Jour 3
Teneur de discussion 9 ?INEAU
___
DGA Ressources
Service des Assemblées
et de la Réglementation
EA/NC
Feuille de quorum
du Conseil Municipal
SEANCE DU JEUDI 14 DECEMBRE 2023
L'an deux mille vingt-trois, le jeudi quatorze décembre à 16 h 00 les Membres du Conseil Municipal de la Ville du Mans, sur convocation et ordre du jour adressés et affichés le 8 décembre 2023 sont réunis Salle Forum des Quinconces sous la présidence de M. S. LE FOLL, Maire.
Sont présents : M. S. LE FOLL, Mme C. POUPINEAU, M. C. COUNIL, Mme F. BAUDON-BRULÉ, M. Y. CALIPPE, Mme S. MOISY, M. C. LACOSTE, M. C. PETIT-LASSAY, Mme C. LEROUX, M. S. CIGANA, M. M. GUIHARD, M. N. ARIK, Mme M-A. ROUSSEAU, Mme A. LARSON, Mme R. KAZIEWICZ, M. E. DIONE, M. G. LE CORRE, M. F. EDOM, Mme M. CABARET, Mme A-M. CHOISNE, M. A. EL ARRASSE, Mme P. LAUTRU, Mme B. AFFAGARD, Mme M. HUBERT, Mme F. RAMBURE, M. M. LECOSSIER, Mme L. MÉNARD, M. Q. PORTIER, M. N. CHÂRON, M. A. LECHAT, M. T. TOUCHE, Mme F. PAIN, M. R. BATIOT, Mme I. SÉVÈRE, Mme O. BERNY, M. H. BOURGEOIS, M. O. BIENCOURT, M. O. RUCHAUD, Mme H. LAFORÊT-THIBAULT.
Absents et représentés : Mme L. HAMONOU-BOIROUX, Mme A. BESNARD, Mme C. BRULÉ-DELAHAYE, M. A. AMMAR, M. C. JEAN, Mme P. CHARTON, M. P. MARIETTE, M. J. GOUFFÉ, Mme N. BUCHOT, Mme J. ROUSSEAU, M. C. RAVÉ, Mme K. FOFANA, Mme. I. GARSMEUR.
Absents et excusés : Mme F. LAGARDE, M. L. BU, Mme M. KARAMANLI.
Votes par procuration :
Mme L. HAMONOU-BOIROUX a donné pouvoir à Mme C. POUPINEAU Mme A. BESNARD a donné pouvoir à M. N. ARIK
Mme C. BRULÉ-DELAHAYE a donné pouvoir à M. Y. CALIPPE
M. A. AMMAR a donné pouvoir à M. C. COUNIL
M. C. JEAN a donné pouvoir à Mme C. LEROUX
Mme P. CHARTON a donné pouvoir à M. S. CIGANA
M. P. MARIETTE a donné pouvoir à M. M. GUIHARD
M. J. GOUFFÉ a donné pouvoir à M. R. BATIOT
Mme N. BUCHOT a donné pouvoir à Mme I. SÉVÈRE
Mme J. ROUSSEAU a donné pouvoir à M. O. RUCHAUD
M. C. RAVÉ a donné pouvoir à Mme H. LAFORÊT-THIBAULT
1 Mme K. FOFANA a donné pouvoir à M. O. BIENCOURT
M. I. GARSMEUR a donné pouvoir à Mme O. BERNY
M. C. LACOSTE remplit les fonctions de Secrétaire.
La séance est suspendue à 16h15.
La séance est levée à 16h30.
Détail du quorum
Nombre de conseillers municipaux en exercice 55
Nombre de conseillers municipaux présents 39
2 DGA Ressources
Service des Assemblées
et de la Réglementation
EA/NC
Le Mans, le 8 décembre 2023
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance publique du Conseil Municipal qui se tiendra Salle Forum des Quinconces
jeudi 14 décembre 2023 à 16 h 00
Il sera procédé au cours de la séance du conseil à l’approbation du procès-verbal de la séance du 19 octobre 2023 et à l'examen des questions figurant à l'Ordre du Jour qui suit :
• Approbation du Procès-Verbal de la séance du 19 octobre 2023
• Examen des délibérations :
1 - Rapport d'Orientations Budgétaires pour l'année 2024 (DGA Ressources - Budget, Programmation, Dette & Trésorerie)
Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA
2 - Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57 (DGA Ressources - Budget, Programmation, Dette & Trésorerie)
Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA
3 - Budget Primitif 2024 - Vote après le 31/12/2023 - Modalités d'exécution relatives à la période transitoire entre le 1er janvier 2024 et le vote du Budget Primitif 2024
(DGA Ressources - Budget, Programmation, Dette & Trésorerie)
Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA
4 - Budget Primitif 2024 - Vote après le 31 décembre 2023 - Avances sur subventions à verser
(DGA Ressources - Budget, Programmation, Dette & Trésorerie)
Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA
3 5 - Gestion de la dette et de la trésorerie pour 2024
(DGA Ressources - Budget, Programmation, Dette & Trésorerie)
Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA
6 - Tarifs – Recueil des tarifs et redevances – fournitures, prestations et services – Année 2024
(DGA Ressources - Budget, Programmation, Dette & Trésorerie)
Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA
7 - Aide aux frais de transport domicile travail
(DGA Ressources - Ressources Humaines)
Rapporteur(s) : M. Claude PETIT-LASSAY
8 - Réhabilitation et extension de l’ensemble immobilier situé au 1 boulevard des Glonnières – Le Mans métropole /Ville du Mans / Le Mans Métropole Habitat – Convention de transfert de la maîtrise d’ouvrage au profit de Le Mans Métropole
(DGA Gestion Durable, Services Urbains & Patrimoine - Architecture et Régies Techniques) Rapporteur(s) : M. Christophe COUNIL
9 - Rénovation du Parc du Gué de Maulny - Programme
(DGA Gestion Durable, Services Urbains & Patrimoine - Nature en ville)
Rapporteur(s) : Mme Marie-Aline ROUSSEAU
M. Michaël GUIHARD
10 - Restructuration du gymnase ALAIN FOURNIER - validation de l'Avant Projet Définitif
(DGA Education, Culture & Sports - Enfance, Jeunesse et Sports)
Rapporteur(s) : M. Nordine ARIK
M. Christophe COUNIL
11 - Elaboration des zones d'accélération pour les énergies renouvelables (ZA ENR) - Bilan de la concertation et approbation des ZA ENR
(DGA Développement - Energie - Climat)
Rapporteur(s) : M. Stéphane LE FOLL
12 - Soutien à l'installation des médecins généralistes sur la ville du Mans : adaptation au nouveau zonage
(DGA Solidarités & Santé - Santé)
Rapporteur(s) : M. Christian LACOSTE
13 - Attribution de subventions à différentes associations culturelles (DGA Education, Culture & Sports - Développement et Action Culturels)
Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA
4 14 - Subventions aux associations sportives
(DGA Education, Culture & Sports - Enfance, Jeunesse et Sports)
Rapporteur(s) : M. Abdellatif AMMAR
15 - Attribution de subventions à trois associations Handicap (DGA Solidarités & Santé)
Rapporteur(s) : M. Nathan CHÂRON
16 - Communication - Création d’un Prix littéraire Le Mans - Antoine de Saint Exupéry
(Direction Générale des Services)
Rapporteur(s) : M. Stéphane LE FOLL
17 - Le Mans Université – Octroi d’une bourse de 6 400 € à deux étudiantes de Paderborn
(Cabinet du Maire - Président - Protocole - Relation Extérieures - Evénementiel) Rapporteur(s) : Mme Sophie MOISY
18 - Association Mouvement du Nid 72 - Octroi d'une subvention (DGA Solidarités & Santé - Vie des quartiers)
Rapporteur(s) : Mme Christine POUPINEAU
19 - Parcours Emploi Compétences - Dispositif pour l’insertion professionnelle - Soutien de la collectivité aux associations sportives
(DGA Education, Culture & Sports - Enfance, Jeunesse et Sports)
Rapporteur(s) : M. Abdellatif AMMAR
20 - Dispositifs d'accompagnement de projets jeunes et d'engagement citoyen (DGA Education, Culture & Sports - Enfance, Jeunesse et Sports)
Rapporteur(s) : M. Michaël GUIHARD
21 - Prix de vente 2024 pour la fourniture des repas au CCAS et autres tiers (DGA Education, Culture & Sports - Production des Repas)
Rapporteur(s) : Mme Anne-Marie CHOISNE
22 - Tarifs et règlement intérieur des EAJE, applicables au 1er janvier 2024 (DGA Education, Culture & Sports - Enfance, Jeunesse et Sports)
Rapporteur(s) : Mme Francine BAUDON-BRULÉ
5 23 - Contrat Local l'Éducation Artistique et Culturelle (CLEAC) - Avenant n°1 (DGA Education, Culture & Sports - Développement et Action Culturels)
Rapporteur(s) : M. Michaël GUIHARD
24 - Avenant N°5 à la convention Ville du Mans et l'Epic Le Plongeoir - Cité du Cirque
(DGA Education, Culture & Sports - Développement et Action Culturels) Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA
25 - Délégation de Service Public pour la gestion du Palais des Congrès et de la Culture du Mans - avenant n° 3
(DGA Ressources - Juridique - Commande publique)
Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA
26 - Convention de partenariat ville du Mans / MILDECA
(DGA Solidarités & Santé - Sécurité et Prévention de la Délinquance)
Rapporteur(s) : M. Christian LACOSTE
27 - Convention avec les collectivités sarthoises demandeuses pour l’accueil des chiens et chats trouvés sur leur territoire
(DGA Solidarités & Santé - Sécurité et Prévention de la Délinquance) Rapporteur(s) : Christian LACOSTE
28 - Convention pluriannuelle de subventionnement entre la ville du Mans et l’association INALTA
(DGA Solidarités & Santé - Sécurité et Prévention de la Délinquance) Rapporteur(s) : M. Christian LACOSTE
29 - Convention entre Le Mans Métropole et La Ville du Mans pour la refacturation des moyens mis en œuvre pour le contrôle du stationnement payant.
(DGA Solidarités & Santé - Sécurité et Prévention de la Délinquance) Rapporteur(s) : M. Christian LACOSTE
30 - Convention de fourniture de chauffage au profit du Département de la Sarthe pour le collège Léon Tolstoï
(DGA Gestion Durable, Services Urbains & Patrimoine - Architecture et Régies Techniques) Rapporteur(s) : M. Christophe COUNIL
31 - Utilisation des équipements sportifs par les collèges - année scolaire 2023- 2024
(DGA Education, Culture & Sports - Enfance, Jeunesse et Sports)
Rapporteur(s) : M. Nordine ARIK
6 32 - Utilisation des équipements sportifs par les lycées - année scolaire 2023- 2024
(DGA Education, Culture & Sports - Enfance, Jeunesse et Sports)
Rapporteur(s) : M. Nordine ARIK
33 - Affectation du produit de la vente des métaux ferreux issus de la crémation (DGA Solidarités & Santé)
Rapporteur(s) : Mme Lydia HAMONOU-BOIROUX
34 - Le Mans – 48 rue Navarin – Incorporation d’un bien vacant et sans maître (DGA Développement - Urbanisme - Qualité Architecturale)
Rapporteur(s) : M. Christophe COUNIL
35 - Le Mans – 11 passage des Casernes – Incorporation d’un bien sans maître (DGA Développement - Urbanisme - Qualité Architecturale)
Rapporteur(s) : M. Christophe COUNIL
36 - Le Mans – 7 rue Sainte Croix – Acquisition à l’EPSM de la Sarthe (DGA Développement - Urbanisme - Qualité Architecturale)
Rapporteur(s) : M. Christophe COUNIL
37 - Le Mans - Rue Hippolyte Lecornué - Rue Barbier - Cession à la SCCV ORIGINE HALLES
(DGA Développement - Urbanisme - Qualité Architecturale)
Rapporteur(s) : M. Christophe COUNIL
38 - Le Mans - Square Franz Stock - Acquisition à l'association Diocésaine du Mans
(DGA Développement - Urbanisme - Qualité Architecturale)
Rapporteur(s) : M. Christophe COUNIL
39 - Rapport 2023 sur la situation en matière d'égalité Femmes / Hommes (DGA Solidarités & Santé - Vie des quartiers)
Rapporteur(s) : Mme Christine POUPINEAU
40 - Palais des Congrès et de la Culture - Bilans des exercices 2019-2020, 2020- 2021 et 2021-2022.
(DGA Education, Culture & Sports - Développement et Action Culturels) Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA
7 41
42
43
44
45
Cinéma "Les Cinéastes" - Bilan d'exploitation 2022
(DGA Education, Culture & Sports - Développement et Action Culturels)
Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA
Action sociale et restaurants inter-administratifs / subventions "repas" (DGA Ressources - Ressources Humaines)
Rapporteur(s) : M. Stéphane LE FOLL
Mise à disposition de personnels municipaux et de personnels extérieurs -
année 2024
(DGA Ressources - Ressources Humaines)
Rapporteur(s) : M. Claude PETIT-LASSAY
Création d'une astreinte d'exploitation : encadrement technique
(DGA Ressources - Ressources Humaines)
Rapporteur(s) : M. Claude PETIT-LASSAY
Création d'emplois permanents - Ville du Mans
(DGA Ressources - Ressources Humaines)
Rapporteur(s) : M. Claude PETIT-LASSAY
Communication du compte-rendu des décisions administratives du Maire agissant par
délégation du Conseil.
La liste des questions figurant sur la présente convocation pourra, éventuellement, être complétée dans le respect des dispositions législatives et réglementaires en vigueur si la gestion de notre collectivité le nécessite.
Veuillez croire, Cher(e) Collègue, à l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
8 ___
DGA Ressources
Service des Assemblées
et de la Réglementation
EA/OC
Conseil municipal du 14 décembre 2023
Teneur des discussions
M. C. LACOSTE : Appel
Monsieur le Maire autorise une suspension de séance à 16 h 15.
Suite aux échanges houleux lors de la suspension de séance, Monsieur le Maire prononce la levée de la séance à 16 h 30.
La séance du Conseil municipal du 14 décembre 2023 est donc levée à 16 h 30.
9