Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 133629
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 26687
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - D029T
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 18362
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - D08ME
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 147581
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 164605
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - D01E1
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 133848
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - D01O7
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - D01CD
Document publié le Vendredi 1 janvier 2016
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - D01CD)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sport, Outre-mer,
Signé le 17 Octobre 2016
Reçu au Contrôle de légalité le 9 Décembre 2016
Métropole d’Aix-Marseille-
Provence
République
Française
Département des
Bouches du Rhône
EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE LA METROPOLE D'AIX-
MARSEILLE-PROVENCE-METROPOLE
Séance du 17 octobre 2016
Monsieur Jean-Claude GAUDIN, Président de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence, a ouvert la séance à laquelle ont été présents 196 membres.
Etaient présents Mesdames et Messieurs :
Guy ALBERT - Béatrice ALIPHAT - Martial ALVAREZ - Christophe AMALRIC - Michel AMIEL - Christian AMIRATY - Serge ANDREONI - Patrick APPARICIO - Philippe ARDHUIN - Sophie ARTARIA-AMARANTINIS - Michel AZOULAI - René BACCINO - Mireille BALLETTI - Loïc BARAT - Guy BARRET - Sylvia BARTHELEMY - Marie-Josée BATTISTA - Jean-Pierre BAUMANN - Yves BEAUVAL - Sabine BERNASCONI - André BERTERO - Jean-Pierre BERTRAND - Jacques BESNAïNOU - Solange BIAGGI - Roland BLUM - Jean-Louis BONAN - Patrick BORÉ - Michel BOULAN - Frédérick BOUSQUET - Gérard BRAMOULLÉ - Marie- Christine CALATAYUD - Jean-Louis CANAL - Laure-Agnès CARADEC - Marie-Arlette CARLOTTI - Eugène CASELLI - Michel CATANEO - Martine CESARI - Philippe CHARRIN - Gaby CHARROUX - Maurice CHAZEAU - Gérard CHENOZ - Jean-David CIOT - Frédéric COLLART - Auguste COLOMB - Monique CORDIER - Jean-François CORNO - Pierre COULOMB - Georges CRISTIANI - Robert DAGORNE - Sandrine D'ANGIO - Monique DAUBET-GRUNDLER - Philippe DE SAINTDO - Sophie DEGIOANNI - Jean- Claude DELAGE - Christian DELAVET - Anne-Marie D'ESTIENNE D'ORVES - Bernard DESTROST - Sylvaine DI CARO - Nouriati DJAMBAE - Pierre DJIANE - Frédéric DOURNAYAN - Marie-France DROPY OURET - Sandra DUGUET - Michèle EMERY - Hervé FABRE-AUBRESPY - Nathalie FEDI - Patricia FERNANDEZ-PEDINIELLI - Gilbert FERRARI - Céline FILIPPI - Richard FINDYKIAN - Dominique FLEURY VLASTO - Olivier FREGEAC - Arlette FRUCTUS - Loïc GACHON - Daniel GAGNON - Alexandre GALLESE - Danièle GARCIA - Jean-Claude GAUDIN - Jacky GERARD - Patrick GHIGONETTO - Roland GIBERTI - Bruno GILLES - Philippe GINOUX - Jean-Pierre GIORGI - Georges GOMEZ - Philippe GRANGE - Jean-Christophe GROSSI - Frédéric GUINIERI - Olivier GUIROU - Daniel HERMANN - Garo HOVSEPIAN - Michel ILLAC - Eliane ISIDORE - Nicolas ISNARD - Noro ISSAN-HAMADY - Bernard JACQUIER - Maryse JOISSAINS MASINI - Nicole JOULIA - Mireille JOUVE - André JULLIEN - Didier KHELFA - Nathalie LAINE - Dany LAMY - Michel LAN - Albert LAPEYRE - Eric LE DISSES - Michel LEGIER - Gisèle LELOUIS - Gaëlle LENFANT - Annie LEVY-MOZZICONACCI - Hélène LHEN-ROUBAUD - Marie-Louise LOTA - Jean-Pierre MAGGI - Irène MALAUZAT - Richard MALLIE - Joël MANCEL - Bernard MARANDAT - Rémi MARCENGO - Stéphane MARI - Jeanne MARTI - Régis MARTIN - Bernard MARTY - Florence MASSE - Marcel MAUNIER - Georges MAURY - Roger MEI - Catherine MEMOLI PILA - Danielle MENET - Arnaud MERCIER - Xavier MERY - Yves MESNARD - Michel MILLE - Danielle MILON - Pierre MINGAUD - André MOLINO - Jean- Claude MONDOLINI - Virginie MONNET-CORTI - Jean MONTAGNAC - Yves MORAINE - Pascale MORBELLI - Roland MOUREN - Patrick PAPPALARDO - Didier PARAKIAN - Roger PELLENC - Christian PELLICANI - Serge PEROTTINO - Elisabeth PHILIPPE - Claude PICCIRILLO - stephane PICHON - Nathalie PIGAMO - Patrick PIN - Marc POGGIALE - Jean-Jacques POLITANO - Gérard POLIZZI - Henri PONS - Véronique PRADEL - Muriel PRISCO - Marine PUSTORINO-DURAND - René RAIMONDI - Bernard RAMOND - Stéphane RAVIER - Martine RENAUD - Maryvonne RIBIERE - Jean ROATTA - Marie-Laure ROCCA-SERRA - Maryse RODDE - Carine ROGER - Georges ROSSO - Alain ROUSSET - Michel ROUX - Roger RUZE - Albert SALE - Sandra SALOUM- DALBIN - Isabelle SAVON - Eric SCOTTO - Jean-Pierre SERRUS - Marie-Pierre SICARD-DESNUELLE - Marie-France SOURD GULINO - Jules SUSINI - Luc TALASSINOS - Francis TAULAN - Guy TEISSIER - Dominique TIAN - Jean-Louis TIXIER - Maxime TOMMASINI - Jocelyne TRANI - Claude VALLETTE - Martine VASSAL - Josette VENTRE - Philippe VERAN - Yves VIDAL - Frédéric VIGOUROUX - Patrick VILORIA - Yves WIGT - Didier ZANINI - Kheira ZENAFI.
Etaient absents et représentés Mesdames et Messieurs :
François BERNARDINI représenté par Gilbert FERRARI - Valérie BOYER représentée par stephane PICHON - Christian BURLE représenté par Roland GIBERTI - Eric CASADO représenté par Josette VENTRE - Anne CLAUDIUS-PETIT représentée par Maxime TOMMASINI - Michel DARY représenté par Marie-France DROPY OURET - Eric DIARD représenté par Roland MOUREN - Josette FURACE représentée par Roger RUZE - Samia GHALI représentée par Nathalie PIGAMO - Albert GUIGUI représenté par Isabelle SAVON - Robert LAGIER représenté par Georges CRISTIANI - Laurence LUCCIONI représentée par Mireille BALLETTI - Patrick MENNUCCI représenté par Eric SCOTTO - Marie-Claude MICHEL représentée par Loïc GACHON - Richard MIRON représenté par Frédérick BOUSQUET - Pascal MONTECOT représenté par Michel MILLE - Lisette NARDUCCI représentée par Didier PARAKIAN - Jérôme ORGEAS représenté par Patrick GHIGONETTO - Roger PIZOT représenté par Régis MARTIN - Julien RAVIER représenté par Frédéric DOURNAYAN - Lionel ROYER-PERREAUT représenté par Guy TEISSIER - Florian SALAZAR- MARTIN représenté par Eliane ISIDORE - Emmanuelle SINOPOLI représentée par Eric LE DISSES - Karima ZERKANI-RAYNAL représentée par Francis TAULAN.Métropole d’Aix-Marseille-Provence
CSGE 001-1168/16/CM
Signé le 17 Octobre 2016
Reçu au Contrôle de légalité le 9 Décembre 2016
Etaients absents et excusés Mesdames et Messieurs :
Odile BONTHOUX - Jacques BOUDON - Nadia BOULAINSEUR - Henri CAMBESSEDES - Roland CAZZOLA - Laurent COMAS - Jean-Claude FERAUD - Claude FILIPPI - Gérard GAZAY - Hélène GENTE-CEAGLIO - Stéphane LE RUDULIER - Antoine MAGGIO - Christophe MASSE - Marie MUSTACHIA - Patrick PADOVANI - Stéphane PAOLI - Chrystiane PAUL - Roland POVINELLI - David YTIER - Karim ZERIBI.
Monsieur le Président a proposé au Conseil de la Métropole d'accepter les conclusions exposées ci-après et de les convertir en délibération.
CSGE 001-1168/16/CM
Approbation de la nouvelle grille tarifaire à compter du 1er janvier 2017 pour le
Lac de Peyrolles et les piscines du Pays d'Aix
MET 16/1741/CM
Monsieur le Président de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence sur proposition du Commissaire Rapporteur soumet au Conseil de la Métropole le rapport suivant :
A la suite de leur transfert à la Communauté d’Agglomération du Pays d’Aix au 1 er janvier 2004, les piscines ont vu leurs tarifs être unifiés par la délibération n°2004_A351 du Conseil communautaire de la
Communauté d'agglomération du Pays d'Aix du 17 décembre 2004 pour une entrée en vigueur au 1er janvier 2005.
La Communauté du Pays d’Aix avait finalement retenu un niveau de tarifs inférieur à la moyenne nationale d’environ 40%.
A cette occasion, il avait été rappelé qu’il paraissait plus opportun de procéder à de petites hausses tarifaires régulières pour tenir compte de l’augmentation du coût de la vie, plutôt que de procéder à des ajustements plus espacés et plus importants qui sont plus difficilement acceptés par les usagers.
Des révisions tarifaires sont donc intervenues tous les deux ans en 2007, 2009, 2011, 2013 et 2015.
La délibération n°2006_A311 du Conseil communautaire de la Communauté d'agglomération du Pays
d'Aix du 20 octobre 2006 a procédé à un premier réajustement des tarifs qui sont entrés en vigueur au 1er janvier 2007 jusqu’au 31 décembre 2008.
La délibération n°2008_A117 du Conseil communautaire de la Communauté d'agglomération du Pays
d'Aix du 12 décembre 2008 a procédé à un nouvel ajustement des tarifs qui sont entrés en vigueur au 1er janvier 2009 pour la période 2009/2010.
La délibération n°2011_A119 du Conseil communautaire de la Communauté d'agglomération du Pays
d'Aix du 30 juin 2011 a réajusté quelques tarifs au 1er septembre 2011 pour la période 2011/2012.
La délibération n°2012_A216 du Conseil communautaire de la Communauté d'agglomération du Pays d'Aix du 14 décembre 2012 a procédé à un nouvel ajustement des tarifs qui sont entrés en vigueur au 1 er janvier 2013 pour la période 2013/2014.
La délibération n°2014_A277 du Conseil communautaire de la Communauté d'agglomération du Pays d'Aix du 11 décembre 2014 a apporté une modification substantielle de la grille tarifaire puisqu'elle a créé 3 groupes de tarifs en fonction du niveau de prestations offert par chaque établissement aquatique. Cette modification s'est aussi opérée dans le contexte de l'ouverture du nouveau centre aquatique à Venelles en 2016 (qui par la délibération n°2015_A268 du Conseil communautaire de la Communauté d'agglomération du Pays d'Aix du 17 décembre 2015 dispose même de quelques tarifs spécifiques) et de l'ouverture en 2018 des nouvelles piscines de Pertuis et d'Aix-en-Provence.
Les trois nouveaux groupes tarifaires sont organisés comme suit :
GROUPE 1 :
• Petites piscines d’été ;Métropole d’Aix-Marseille-Provence
CSGE 001-1168/16/CM
Signé le 17 Octobre 2016
Reçu au Contrôle de légalité le 9 Décembre 2016
• Petites piscines couvertes et/ou à prestations réduites et/ou vétustes (du type Hermes à Vitrolles, Canetons aux Pennes-Mirabeau, Plein Ciel à Aix-en-Provence, Tournesol à Lambesc…) ;
GROUPE 2 :
• Piscines neuves d’été à bassins multiples (du type Trets ou Alex JANY à Vitrolles...) ;
• Piscines possédant deux bassins couverts ou à niveau de prestations améliorées (toboggan, pentagliss, pataugeoire...) (du type Jean-Pierre MORÉ au Puy Sainte Réparade, Guy DRUT à Bouc- Bel-Air, Jas de Rhôdes aux Pennes-Mirabeau, Claude BOLLET à Aix-en-Provence...) ;
GROUPE 3 :
• Grands équipements neufs ou récents (du type Virginie DEDIEU à Fuveau, Centre aquatique Sainte-Victoire à Venelles, complexe aquatique à Gardanne, nouvelle piscine René Guibert à Pertuis - 2018, piscine Yves Blanc rénovée à Aix-en-Provence - 2018…).
Il est bien évident que dans le cas d'une rénovation d'ampleur ou d'une reconfiguration qui améliore et/ou augmente de façon significative le niveau de prestations d'un équipement aquatique, ce dernier pourra alors être amené à changer de groupe tarifaire à sa réouverture (cas de la piscine Yves Blanc ou de Pertuis par exemple) s'il répond désormais aux critères d'un autre groupe.
Il est donc proposé un ajustement de la grille des tarifs des piscines de la Métropole d'Aix-Marseille- Provence - Territoire du Pays d'Aix et du lac de Peyrolles pour la période 2017/2018.Métropole d’Aix-Marseille-Provence
CSGE 001-1168/16/CM
Signé le 17 Octobre 2016
Reçu au Contrôle de légalité le 9 Décembre 2016
TARIFS DES PISCINES COMMUNAUTAIRES
Rappel de l’évolution tarifaire depuis 2005
CATEGORIES Rappel tarif
2005/2006
Rappel tarif
2007/2008
Rappel tarif
2009/2010
Rappel tarif
2011/2012
Rappel tarif
2013/2014
TARIFS D’ENTREE
Entrée adulte 2,00€ 2,20€ 2,50€ 2,70€ 2,80€
Carte 10 entrées adultes 17,00€ 17,50€ 20,00€ 20,00€ 22,00€
Tarif réduit
voir liste des bénéficiaires
1,50€ 1,60€ 1,80€ 1,80€ 2,00€
Carte 10 entrées tarif
réduit
11,50€ 12,00€ 14,50€ 14,50€ 16,00€
Carte 10 entrées comite
d’entreprises et assimilés
- 15,00€ 18,00€ 18,00€ 20,00€
Gratuité
TARIFS ACTIVITES + divers
Prénatal 1 séance 8,00€ 8,00€ 10,00€ 10,00€ 10,00€
Prénatal 5 séances 39,00€ 39,00€ 40,00€ 40,00€ 40,00€
Jardin Aquatique 1
séances
- - - - 7,50€
Jardin Aquatique 8
séances
60,00€ le
trimestre
60,00€ le
trimestre
60,00€ les 8
séances
60,00€ les 8
séances
60,00€ les 8
séances
Ecole natation enfants /
période scolaire
75,00€ 80,00€ 85,00€ 85,00€ 100,00€
Ecole natation enfants /
été
- - 40,00€ 40,00€ 45,00€
Ecole natation adultes
période scolaire
100,00€ 110,00€ 120,00€ 120,00€ 135,00€
Aquagym trimestre 50,00€ 50,00€ 60,00€ 60,00€ 65,00€
Aquagym Gardanne 1
séances
- - - - 5,60€
Aquagym Gardanne été - - - - 40,00€
Aquabike - - - - 10,00€
Location ligne d’eau 25m 12,00€ 12,00€ 15,00€ 15,00€ 15,00€
Location ligne d’eau 50m 24,00€ 24,00€ 25,00€ 25,00€ 25,00€
Location Bassin
d’apprentissage
30,00€ 30,00€ 30,00€ 30,00€ 30,00€
Leçon pour 1 à 3
personnes
10,00€ 12,00€ 12,00€ 12,00€ 12,00€
Mise à disposition d’un
MNS pour 1 heure
12,00€ 15,00€ 15,00€ 15,00€ 15,00€
Mise à disposition équipement (pour 25m) 100,00€ de
l’heure
100,00€ de
l’heure
100,00€ de
l’heure
Mise à disposition équipement (pour 50m) 200,00€ de
l’heure
200,00€ de
l’heure
200,00€ de
l’heure
Mise à disposition équipement NEUF (- de 5 ans) 200,00€ de
l’heure
200,00€ de
l’heure
200,00€ de
l’heureMétropole d’Aix-Marseille-Provence
CSGE 001-1168/16/CM
Signé le 17 Octobre 2016
Reçu au Contrôle de légalité le 9 Décembre 2016
Rappel des tarifs de la période 2015/2016
CATEGORIES
TARIFS
par entrée
GR 1
TARIFS
par entrée
GR 2
TARIFS
par entrée GR
3
Entrée tarif général (à l’unité) 2,80 € 3,10 € 3,50 €
Carte d’abonnement tarif général
(encodable par tranche de 20€) 2,20 € 2,50 € 2,80 €
Entrée tarif réduit (à l’unité) 2,00 € 2,30 € 2,60 €
Carte d’abonnement tarif réduit
(encodable par tranche de 20€) 1,60 € 1,85 € 2,10 €
Carte x10 entrées CE 21,00€
Gym PRENATALE X 1 10,00 €
Gym PRENATALE X 5 40,00 €
JARDIN AQUATIQUE X1 7.50 €
JARDIN AQUATIQUE X8 60,00 €
NATATION ENFANT / AN 100,00 €
NATATION ADULTE / AN 135,00 €
NATATION ENFANT / ETE 45,00 €
AQUAGYM /TRIMESTRIEL 65,00 €
AQUAGYM GARDANNE / ETE 40,00€
AGUAGYM GARDANNE / ETE X1 5,60€
AQUABIKE 10,00 €
LEÇON de NATATION de 1 à 3 PERS 14,00 €
MISE À DISPO d’1 MNS / HEURE 15,00 €
MISE DISPO BASSIN 25 M 100,00 €
MISE DISPO BASSIN 50 M 200,00 €
MISE DISPO PISC NEUVE (- de 5 ans) 200,00 €
LOCATION LIGNE 25 m 15,00 €
LOCATION LIGNE 50 m 25,00 €
LOC BASSIN APPRENTISSAGE 30,00 €Métropole d’Aix-Marseille-Provence
CSGE 001-1168/16/CM
Signé le 17 Octobre 2016
Reçu au Contrôle de légalité le 9 Décembre 2016
PROPOSITION DE LA REFORME TARIFAIRE 2017/2018 Tarifs inchangés Tarifs nouveaux
C A T E G O R I E S T A R I F S
TARIFS ENTREES GRAND PUBLIC
TARIFS
par entrée
GR 1
TARIFS
par entrée
GR 2
TARIFS
par entrée GR
3
ENTREE TARIF GENERAL (à l’unité) 3,00 € 3,50 € 4,00 €
CARTE D'ABONNEMENT TARIF GENERAL
(encodable par tranche de 20€) 2,40 € 2,80 € 3,20 €
ENTREE TARIF REDUIT (à l’unité) 2,20 € 2,60 € 3,00 €
CARTE D'ABONNEMENT TARIF REDUIT
(encodable par tranche de 20€) 1,80 € 2,10 € 2,40 €
CARTE CE (10 entrées) 22,00€
ACTIVITES ENCADREES
LEÇON NATATION de 1 à 3 PERSONNES / séance 14,00 €
LEÇON NATATION ENFANT / AN 120,00 €
LEÇON NATATION ENFANT / ETE pour 8 séances 45,00 €
LEÇON NATATION ADULTE / AN 150,00 €
GYM PRENATALE à la séance GR 1 : 10,00 € GR 2 : 11,00 € GR 3 : 12,00 €
GYM PRENATALE pour 5 séances GR 1 : 40,00 € GR 2 : 45,00 € GR 3 : 50,00 €
JARDIN AQUATIQUE à la séance GR 1 : 7.50 € GR 2 : 8,50 € GR 3 : 10,00 €
JARDIN AQUATIQUE pour 8 séances GR 1 : 60,00 € GR 2 : 65,00 € GR 3 : 70,00 €
AQUAGYM / TRIMESTRIEL GR 1 : 70,00 € GR 2 : 72,50 € GR 3 : 75,00 €
AQUAGYM PISCINE D'ETE la saison (8 séances) 50,00€
AGUAGYM PISCINE D'ETE à la séance 7,00€
AQUABIKE à la séance GR 1 : 10,00 € GR 2 : 11,00 € GR 3 : 12,00 €
AQUA SENIORS à la séance GR 1 : 5,00 € GR 2 : 7,00 € GR 3 : 8,00 €
CIRCUIT TRAINING à la séance GR 1 : 5,00 € GR 2 : 7,00 € GR 3 : 8,00 € LOCATIONS
MISE À DISPOSITION d’1 MNS / h 15,00 €
LOCATION COULOIR DE NAGE DE 25 m / h 15,00 €
LOCATION COULOIR DE NAGE DE 50 m / h 25,00 €
LOCATION BASSIN MULTI-FONCTIONS 50,00 €
LOCATION BASSIN APPRENTISSAGE 30,00 €
LOCATION PENTAGLISS / h 50,00 €Métropole d’Aix-Marseille-Provence
CSGE 001-1168/16/CM
Signé le 17 Octobre 2016
Reçu au Contrôle de légalité le 9 Décembre 2016
LOCATION PISCINE DU GROUPE 1 / h 150,00 €
LOCATION PISCINE DU GROUPE 2 / h 225,00 €
LOCATION PISCINE DU GROUPE 3 / h 300,00 €
L'ensemble des modalités pour bénéficier des tarifs réduits ou de la gratuité, les éventuelles pièces à fournir et les titres correspondant sont décrits dans le dossier joint en annexe et faisant partie intégrante de la présente délibération.
LAC DE PEYROLLES
Pour ce qui concerne le Lac de Peyrolles, les tarifs suivant sont inchangés depuis 2011 :
Uniquement pour juillet et août (gratuité d'accès le reste de l'année) :
➢ 2 € la journée pour une voiture ;
➢ 5 € la journée pour un bus ou un mini bus ;
➢ Gratuit pour les 2 roues ;
➢ Centres aérés avec bus : forfait parking + accès baignade à un espace réservé et surveillé : 50 € la journée (sur réservation et facture) .
➢ Nouveau Aquapark mis en place en 2014 (séance de 1h mise et dépose des gilets comprise) : 3 € de l'heure depuis 2015 (2€ en 2014).
PROPOSITIONS D'EVOLUTION TARIFAIRE POUR LE LAC DE PEYROLLES
Pour l'accès au parking en juillet août :
➢ 3 € la journée pour une voiture ;
➢ 6 € la journée pour un bus (ou un mini bus) ;
➢ 2 € pour les 2 roues motorisées ;
➢ Centres aérés avec bus : forfait parking + accès baignade à un espace réservé et surveillé : 60 € la journée (sur réservation et facture) ;
➢ 5 € de l'heure pour l'Aquapark (mise et dépose des gilets comprise). Tarif proposé au regard de l'important succès de cette animation et en considération des prix pratiqués dans les sites similaires pour ce type d'activité soit aux alentours de 10 € de l'heure (prix pratiqués par les exploitations privées, comme à Embrun ou Savine par exemple).
Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil de la Métropole de prendre la délibération ci-après :
Le Conseil de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence,
VuMétropole d’Aix-Marseille-Provence
CSGE 001-1168/16/CM
Signé le 17 Octobre 2016
Reçu au Contrôle de légalité le 9 Décembre 2016
• Le Code Général des Collectivités Territoriales ;
• La loi n°2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles ;
• La loi n°2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République ; • la délibération du Conseil communautaire n°A-082 du 16 mai 2003 relative aux équipements sportifs d'intérêt communautaires et au transfert des piscines ;
• La délibération du Conseil communautaire n°A-083 du 16 mai 2003 relative à la modification des statuts de la communauté et à la politique d'apprentissage de la natation ;
• La délibération n°2004_A351 du Conseil communautaire de la Communauté d'agglomération du Pays d'Aix du 17 décembre 2004 relative à la grille tarifaire des piscines du Pays d'Aix ;
• La délibération n°2006_A311 du Conseil communautaire de la Communauté d'agglomération du Pays d'Aix du 20 octobre 2006 relative à un premier réajustement des tarifs ;
• La délibération n°2008_A117 du Conseil communautaire de la Communauté d'agglomération du Pays d'Aix du 12 décembre 2008 relative à un nouvel ajustement des tarifs ;
• La délibération n°2011_A119 du Conseil communautaire de la Communauté d'agglomération du Pays d'Aix du 30 juin 2011 relative à un réajustement de quelques tarifs ;
• La délibération n°2012_A216 du Conseil communautaire de la Communauté d'agglomération du Pays d'Aix du 14 décembre 2012 relative à un nouvel ajustement des tarifs ;
• La délibération n°2014_A277 du Conseil communautaire de la Communauté d'agglomération du Pays d'Aix du 11 décembre 2014 relative à une modification substantielle de la grille tarifaire ;
• La délibération n°2015_A268 du Conseil communautaire de la Communauté d'agglomération du Pays d'Aix du 17 décembre 2015 relative à quelques tarifs spécifiques pour la piscine de Venelles ;
• La lettre de saisine du Président de la Métropole ;
• L'avis du Conseil de Territoire du Pays d'Aix du 12 octobre 2016.
Ouï le rapport ci-dessus,
Entendues les conclusions du Commissaire Rapporteur,
Délibère
Article 1 :
Est approuvée la grille tarifaire des piscines et du lac de Peyrolles pour la période 2017/2018.
Article 2 :
L'entrée en vigueur de ces nouvelles dispositions tarifaires est prévue pour le 1 er janvier 2017.
Article 3 :
Monsieur le Président de la Métropole ou son représentant est autorisé à signer les documents y afférent.Métropole d’Aix-Marseille-Provence
CSGE 001-1168/16/CM
Signé le 17 Octobre 2016
Reçu au Contrôle de légalité le 9 Décembre 2016
Article 4 :
Les recettes seront perçues par la Régie centrale du service des Piscines du Territoire du Pays d'Aix.
Vote contre de Monsieur Roger MEI.
Cette proposition mise aux voix est adoptée à la majorité des suffrages exprimés.
Certifié Conforme,
Le Vice-Président Délégué
Sport et Equipements sportifs
Eric LE DISSES