Procès Verbal - ordre 20du 20jour 20cm

Documents similaires

Procès Verbal - ordre 20du 20jour 20cm 2010 2011 202020

Déliberation - 2 ordre 20du 20jour 20cm 2010 2006 202020

Déliberation - 2 ordre 20du 20jour 20cm 2010 2006 202020 2

Déliberation - ordre 20du 20jour 20du 2016122020

Ordre du Jour - odj 20cm 2016 2002 202021

Procès Verbal - extrait 20des 20d c3 a9lib c3 a9rations 20du 20cm

Ordre du Jour - ordre du jour cm du 10 juillet 2020 1

unknown - extrait 20des 20d c3 a9lib c3 a9rations 20du 20cm

Ordre du Jour - ordre du jour cm 28 02 2022

Ordre du Jour - ordre du jour 3

Procès Verbal - ordre 20du 20jour 20cm Document publié le Mardi 13 avril 2021 par la commune de Chapelle-Saint-Luc. Lien du pdf (Procès Verbal - ordre 20du 20jour 20cm)Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse, VILLE DE LA CHAPELLE SAINT-LUC

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2021

Séance sans public du Conseil Municipal (18h00)

Adoption du procès verbal du 16 février 2021

PÔLE RESSOURCES INTERNES – QUALITÉ - SÉCURITÉ

 AFFAIRES JURIDIQUES:

1. Installation de Monsieur Amine BEN MEHIDI

2. Octroi de la protection fonctionnelle

3. Convention de mutualisation entre la Ville de La Chapelle Saint-Luc et le Centre Municipal d’Action Sociale 4. Avenant n°1 – Convention constitutive d’un groupement de commandes permanent entre la Ville et le CMAS de La Chapelle Saint-Luc

5. Adhésion au groupement de commandes de services de télécommunication – Abroge la délibération n°12/2021 du 16 février 2021

 FINANCES :

6. Impôts locaux 2021 – Vote des taux

7. Reprise anticipée des résultats 2020 au budget primitif 2021

8. Budget Primitif 2021

 ÉTAT-CIVIL :

9. Reprise de sépultures en terrain commun à l’issue du délai de rotation des corps

 RESSOURCES HUMAINES:

10. Personnel communal – Modification du tableau des effectifs

PÔLE ÉVOLUTION URBAINE ET TRANSITION ÉCOLOGIQUE

 URBANISME :

11. Extension de l’installation communale d’éclairage public rue Bernard PALISSY

PÔLE ÉDUCATION - JEUNESSE

 ÉDUCATION :

12. Enseignement supérieur – Aide aux étudiants – Année 2020-2021

PÔLE VIE ASSOCIATIVE – SPORTIVE – CULTURELLE - CITOYENNE

 VIE ASSOCIATIVE:

13. Subventions aux associations et organismes divers – Année 2021

SPORTS:

14. Convention d’objectifs dans le cadre de l’attribution de subventions aux associations 15. Convention de partenariat dans le cadre de l’attribution de subventions aux associations

Décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations du Conseil municipal. Questions diverses.