Ordre du Jour - odj 20cm

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Ordre du Jour - odj 20cm Document publié le Mardi 16 février 2021 par la commune de Chapelle-Saint-Luc. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 20cm)Thèmes du document : Santé, Sport, Institutions publiques, VILLE DE LA CHAPELLE SAINT-LUC

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 FÉVRIER 2021

Séance sans public du Conseil Municipal (18h00)

Ordre du jour

Adoption des procès verbaux des 10 novembre 2020 et 16 décembre 2020.

PÔLE RESSOURCES INTERNES – QUALITÉ - SÉCURITÉ

 FINANCES :

1. Débat d’Orientation Budgétaire 2021

 AFFAIRES JURIDIQUES:

2. Troyes Champagne Métropole – Rapport d’activité 2019

3. Adhésion au groupement de commandes de services de télécommunication

 RESSOURCES HUMAINES:

4. Renouvellement de la convention d’adhésion au service de médecine préventive du centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Aube

5. Personnel communal – modification du tableau des effectifs

PÔLE ÉVOLUTION URBAINE ET TRANSITION ÉCOLOGIQUE

 URBANISME :

6. Cession d’une partie du chemin SIS 204 avenue Chomedey de Maisonneuve

 POLITIQUE DE LA VILLE :

7. Abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) – décisions de mise en œuvre

PÔLE VIE ASSOCIATIVE – SPORTIVE – CULTURELLE - CITOYENNE

 VIE ASSOCIATIVE:

8. Avances au titre des subventions accordées aux associations et organismes divers – année 2021 9. Modification des tarifs de location des salles communales

SPORTS:

10. Création de tarifs de location d’équipements sportifs avec matériel de sonorisation à compter du 1er mars 2021

CULTURE:

11. Modification des tarifs de location des salles du centre culturel Didier BIENAIMÉ 12. Modification des tarifs de location du musée de l’ancienne malterie de Champagne

Décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations du Conseil municipal.

Questions diverses.