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Arrêté - 028ACT Ecole STE Marie Carnaval le 25 03
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aizenay.
Lien du pdf (Arrêté - 028ACT Ecole STE Marie Carnaval le 25 03)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Investissement et développement économique,
, A " nature
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE AIZENAY
Arrêté temporaire n°2023-028ACT
Portant réglementation du stationnment et de la circulation
RUE RACINE, RUE DU CHÂTEAU, RUE DE LA CHARPENTERIE, RUE MONSEIGNEUR GENDREAU, RUE DES HALLES, RUE DE LA MONNAIE, PLACE DE L'EGLISE, RUE DU MARECHAL
FOCH et RUE DE LA BATONNERIE
Parking de la Mairie
Monsieur ROY Franck, Le Maire de la commune d'Aizenay,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6 Vu le Code de la route et notamment l'article R. 411-8
Vu l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie, signalisation de prescription
Considérant que l'organisation d'un carnaval rend nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée de la circulation et du stationnement, afin d'assurer la sécurité des usagers, le 25/03/2023 RUE RACINE, RUE DU CHATEAU, RUE DE LA CHARPENTERIE, RUE MONSEIGNEUR GENDREAU, RUE DES HALLES, RUE DE LA MONNAIE, PLACE DE L'EGLISE, RUE DU MARECHAL FOCH, RUE DE LA BATONNERIE et PARKING DE LA MAIRIE
ARRÊTE
Article 1
Le 25/03/2023, pendant certaines phases, la circulation peut être interrompue permettre le passage du défilé :
• RUE RACINE
• RUE DU CHATEAU, CHEMIN DE LA FUY
• RUE DE LA CHARPENTERIE
• RUE MONSEIGNEUR GENDREAU
• RUE DES HALLES
• RUE DE LA MONNAIE
• PLACE DE L'EGLISE
• RUE DU MARECHAL FOCH en traversée
• RUE DE LA BATONNERIE
de 10 h à 11 h 45, par périodes n'excédant pas 60 minutes.
Article 2
Le 25/03/2023, de 8 h 30 à 12 heures, le stationnement et la circulation sont interdits Parking de la Mairie
Article 3
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la signalisation routière sera mise en place par le demandeur, ECOLES PRIVEES STE MARIE ST JOSEPH.
Page 1 sur 2 Article 4
Monsieur Franck ROY (COMMUNE D AIZENAY), Le Directeur Général des Services et La Responsable de la Police Municipale sont chargés de l'éxécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Fait à Aizenay, le 07/02/2023
Franck ROY
Le Maire de la commune d'Aizenay
DIFFUSION:
• ECOLES PRIVEES STE MARIE ST JOSEPH
• COMMUNE D AIZENAY
• La Responsable de la Police Municipale
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif compétent, dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication. Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 06/01/1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification qu'il peut exerce; pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du présent document.
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