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Arrêté - 006ACT STE Marie Joseph Carnaval 16 03
Document publié le Mardi 9 janvier 2024 par la commune d'Aizenay.
Lien du pdf (Arrêté - 006ACT STE Marie Joseph Carnaval 16 03)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Investissement et développement économique,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE AIZENAY
la vie nature Arrêté temporaire n°2024-006ACT
Portant réglementation de la circulation
RUE RACINE, RUE DU CHÂTEAU, RUE DE LA CHARPENTERIE, RUE MONSEIGNEUR GENDREAU, RUE DES HALLES, RUE DE LA MONNAIE, PLACE DE L'EGLISE, RUE DU MARECHAL
FOCH et RUE DE LA BATONNERIE
Monsieur ROY Franck, Le Maire de la commune d'Aizenay,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6 Vu le Code de la route et notamment l'article R. 411-8
Vu l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie, signalisation de prescription
Considérant que l'organisation d'un carnaval rend nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, le 16/03/2024 RUE RACINE, RUE DU CH_ATEAU, RUE DE LA CHARPENTERIE, RUE MONSEIGNEUR GENDREAU, RUE DES HALLES, RUE DE LA MONNAIE, PLACE DE L'EGLISE, RUE DU MARECHAL FOCH et RUE DE LA BATONNERIE
ARRÊTE
Article 1
Le 16/03/2024, pendant certaines phases, la circulation peut être interrompue pour permettre le passage du défilé::
• RUE RACINE
• RUE DU CHÂTEAU
• RUE DE LA CHARPENTERIE
• RUE MONSEIGNEUR GENDREAU
• RUE DES HALLES
• RUE DE LA MONNAIE
• PLACE DE L'EGLISE
• RUE DU MARECHAL FOCH
• RUE DE LA BATONNERIE
, de 10 h à 11 h 45, par périodes n'excédant pas 30 minutes.
Article 2
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la signalisation routière sera mise en place par le demandeur, ECOLES PRIVEES STE MARIE ST JOSEPH.
Article 3
Monsieur Franck ROY (COMMUNE D AIZENAY), Le Directeur Général des Services et Le Responsable de la Police Municipale sont chargés de l'éxécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Fait à Aizenay, le 09 janvier 2024
DIFFUSION:
• ECOLES PRIVEES STE MARIE ST JOSEPH
• COMMUNE D AIZENAY
• Le Responsable de la Police Municipale
• Service manifestations
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif compétent, dans un délai de deux mois à compter de sa date de notecation ou de publication. Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 06/01/1978 relativa-à Pinformatieue, aux fichiers et aux libertés, le bénéficiaire est informé qu'il ragel sur 2