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Déliberation - 1745828629 47 Rapport Dactivites de la Creche Cest Comme un Jardin de Lexercice 2023
Document publié le Jeudi 13 juin 2024 par la commune de Thillay.
Lien du pdf (Déliberation - 1745828629 47 Rapport Dactivites de la Creche Cest Comme un Jardin de Lexercice 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
N° 47.06.2024
EXTFAIT DU'REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU'CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-quatre, lé dix-neuï juin à vingt heures: trente, le Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni: dans la Salle: du, Conseil Municipal en séance publique sous la présidence de Monsieur Patrice GEBAUER, Maire,
LE THILLAY Etaient présents :
Monsieur ROMERO, Monsieur KOVAC, Madame RODRIGUES, Monsieur CHARPENTIER, Date de convocation : 13 juin 2024 Madame CABRERA, Monsieur CHOCHOIS, Madame DOS RAMOS, Adjoints au Maire,
Madame MATHURINA, Madame DA CRUZ, Conseillères Municipales déléguées, Date d'affichage :
13 jun 202 Madame HAFED, Madame JAKIC, Monsieur JANIVEL, Madame THEMIOT, Monsieur SAINTE BEUVE, Madame TOURBEZ, Madame TESSON, Monsieur PEIRE, Madame GALTIE,
Conseillers Municipaux,
Nombre de Formant la majorité des membres en exercice
conseillers : Absents excusés ayant donné pouvoir :
Madame DE OLIVEIRA a donné pouvoir à Monsieur KOVAC
+: ErReres: #8 Madame LE MILLOUR a donné pouvoir à Monsieur CHARPENTIER S Présent 518 Madame AMBERT a donné pouvoir à Madame RODRIGUES Monsieur ESNEE a donné pouvoir à Monsieur LE MAIRE
+ Votants : 26 Madame MARCHANDISE a donné pouvoir à Monsieur CHARPENTIER Madame JAKIC a donné pouvoir à Madame DOS RAMOS
Monsieur INDIANA a donné pouvoir à Madame HAFED
Secrétaires de séance :
Monsieur CHOCHOIS et Monsieur LUNAZZI
RAPPORT D’ACTIVITES DE LA CRECHE « C’EST COMME UN JARDIN » DE L’EXERCICE 2023
RAPPORTEUR : Madame CABRERA
VU la loi n° 99-586 du 12 juillet 1999,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L.5211-39,
CONSIDERANT le rapport d'activités rédigé par les Petits Chaperons Rouges pour la crèche « C’est
comme un jardin » pour l'exercice 2023,
CONSIDERANT l'obligation de présentation de ce document à l’Assemblée Délibérante,
ENTENDU l’exposé du rapporteur,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
© PREND ACTE du rapport d'activités rédigé par les Petits Chaperons Rouges pour la crèche
« C'est comme un jardin » pour l'exercice 2023, qui sera mis à disposition du public,
© AUTORISE et DONNE pouvoir à Monsieur le Maire pour signer le règlement intérieur et tout
document s’y rapportant.
Le Maire certifie que cette délibération a été transmise
à la Sous-Préfecture le 26 juin 2024
et a été publiée le 27 juin 2024
Patrice GEBAUER
DAY TAN
Le présent acte peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise, dans un délai de deux mois à compter de sa publication.