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Déliberation - Liste des délibérations 20032026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Bez.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations 20032026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Jeunesse,
COMMUNE DU BEZ
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026
Liste des délibérations
N° 13/2026 : Détermination du nombre d’adjoints ;
N° 14/2026 : Délégation au maire d’attributions du conseil municipal ;
N° 15/2026 : Montant des indemnités des adjoints ;
N° 16/2026 : Désignation des deux délégués titulaires au Syndicat Départemental d’Energie
du Tarn (SDET) ;
N° 17/2026 : Parc naturel régional du haut-Languedoc : désignation des 2 délégués de la
commune : 1 titulaire et 1 suppléant ;
N° 18/2026 : Désignation du délégué au Comité National des Affaires Sociales (CNAS) ;
N° 19/2026 : Désignation des délégués de la commune au Syndicat mixte pour les réseaux
des écoles rurales « Sidobre » et « Vent d’Autan » ;
N° 20/2026 : Désignation de représentants de la commune pour occuper diverses fonctions ;
N° 21/2026 : Désignation des membres de la commission d’appel d’offres ;
N° 22/2026 : Composition des commissions communales.
Adopté à l’unanimité
Adopté à l’unanimité
Adopté à l’unanimité
Adopté à l’unanimité
Adopté à l’unanimité
Adopté à l’unanimité
Adopté à l’unanimité
Adopté à l’unanimité
Adopté à l’unanimité
Adopté à l’unanimité