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Déliberation - 28 06 2013 ODJ66
Document publié le Vendredi 28 juin 2013 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 28 06 2013 ODJ66)
Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 28 juin 2013 à 18 h 00
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AUJOURD’HUI vingt huit juin deux mille treize
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 21 juin 2013, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Serge GODARD, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Serge GODARD, Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Bernard DANTAL, Monique BONNET, Djamel IBRAHIM-OUALI, Jacqueline CHAPON, Olivier BIANCHI, Odile VIGNAL, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Havva ISIK, Simon POURRET, Pascal GENET, Patricia AUCOUTURIER, Cécile AUDET, Danielle AUROI, Nicole BARBIN, Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Carole COURTIAL, Anne COURTILLÉ, Jean-Michel DUCLOS, Michel FANGET, Roger GIRARD, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Christiane JALICON, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, Chantal MERCIER-COURTY, Didier MULLER, Corinne NAJIM, Christine PERRET, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Eric SEVRE, Bruno SLAMA, Jean-Philippe VALENTIN
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Guy BALLET à Anne COURTILLÉ, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER à Cécile AUDET, Marie SAVRE à Corinne NAJIM, Louis VIRGOULAY à Christine DULAC-ROUGERIE
Excusé(e)s : Odile SAUGUES
Absent(e)s :
Secrétaire : Sandrine CLAVIERES
Monsieur Alain MARTINET préside la séance pour la question n° 2 (Compte Administratif 2012). Monsieur Jacques LANOIR, Madame Fatima CHENNOUF-TERRASSE et Monsieur Yves REVERSEAU entrent en séance avant le vote de la question n° 2 et reprennent leurs pouvoirs donnés respectivement à Monsieur Cyril CINEUX, Monsieur Alain LAFFONT et Madame Odile VIGNAL.
Monsieur IBRAHIM-OUALI quitte la séance avant le vote de la question n° 3. Monsieur Pascal GENET et Madame Pascaline BIDOUNG quittent la séance avant le vote de la question n° 4 et donnent pouvoir respectivement à Madame Isabelle LAVEST et Monsieur Christophe BERTUCAT. Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Monsieur Alain MARTINET pour la question n° 5. Madame Danièle GUILLAUME, Monsieur Bernard DANTAL et Monsieur Alain LAFFONT quittent la séance avant le vote de la question n° 5 et donnent pouvoir respectivement à Madame Françoise NOUHEN, Monsieur Dominique ADENOT et Madame Fatima CHENNOUF- TERRASSE.
Madame Danielle AUROI, Monsieur Michel FANGET et Madame Manuela FERREIRA DE SOUSA quittent la séance avant le vote de la question n° 6 et donnent pouvoir respectivement à Monsieur Yves REVERSEAU, Madame Christine PERRET et Madame Havva ISIK. Monsieur Roger GIRARD et Madame Nicole BARBIN quittent la séance avant le vote de la question n° 7 et donnent pouvoir respectivement à Madame Martine REMBERT-MANTELET et Monsieur Didier MULLER. Monsieur Cyril CINEUX quitte la séance avant le vote de la question n° 9 et donne pouvoir à Monsieur Jacques LANOIR. Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Monsieur Alain MARTINET à partir de la question n° 10. Monsieur Bruno SLAMA quitte la séance avant le vote de la question n° 10. Madame Patricia AUCOUTURIER quitte la séance avant le vote de la question n° 10 et donne pouvoir à Madame Sandrine CLAVIERES. Madame Anne COURTILLÉ quitte la séance avant le vote de la question n° 37 (fin de validité du pouvoir de Monsieur Guy BALLET). ----------------------------------------------------
Rapport N° 66
SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES À DES ASSOCIATIONS SPORTIVES
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Christine DULAC-ROUGERIE, Christophe BERTUCAT, Alain BARDOT, Martine REMBERT- MANTELET, Jérôme GODARD, Sandrine CLAVIERES et Michel FANGET ne prennent pas part au vote.
Diverses associations sportives clermontoises demandent l'aide de la Ville pour l'obtention de subventions exceptionnelles. Le crédit disponible est de 19 650 €. Une demande en DM1 a été sollicitée. Il vous est proposé, en accord avec votre commission, d’attribuer les subventions suivantes :
CUC – Badminton 1 500 € Le Clermont Université Club Badminton organise un tournoi de badminton le samedi 29 et dimanche 30 juin 2013 au stade universitaire et au gymnase René Soulier. L'objectif de ce tournoi est de permettre aux joueurs du bassin clermontois de se confronter aux meilleurs joueurs nationaux. Plus de trois cents joueurs sont attendus. Subvention Ville 2012 : 1 500 €
Aide logistique : 490 €
Comité Régional du Puy de Dôme de la FSGT 2 000 € Le Comité Régional du Puy de Dôme de la FSGT organise sa traditionnelle montée du Puy de Dôme le samedi 15 juin 2013. Elle empruntera le chemin des Muletiers, ce qui présente un dénivelé de 1 065m. Le départ se fera place de Jaude. Subvention Ville 2012 : 2 000 €
Stade Clermontois – Section Tennis 4 500 € La section Tennis du Stade Clermontois organise le XVIIème tournoi International Junior au stade Philippe-Marcombes du 26 au 31 août 2013. Plus de cent vingt joueurs sont attendus sur les courts. Subvention Ville 2012 : 4 500 €
Aide Logistique : 8 211 € environ
Association les Tourne Disc 1 000 € Cette association de frisbee a 3 joueurs sélectionnés pour participer aux championnats d’Europe sur plage à Tarragone en Espagne du 27 au 30 juin 2013. Ces joueurs participent à titre individuel à cette compétition et s'engagent sur leur propre budget : 1 730 € comprenant 3 stages d'entraînement à La Flèche, un tournoi de préparation à Rimini en Italie, le déplacement, l'hébergement à Tarragone.
Subvention Ville 2012 : 1 000 €
Association de Coordination de l'Union Sportive des Ecoles Primaires – ASCO 2 700 € Cette association organise la 11ème édition des Ascopiades le jeudi 26 septembre 2013. Il s'agit d'un rendez-vous sportif qui s'installe durablement dans le paysage scolaire de début de rentrée des classes. Plus de six cent enfants (soit une quarantaine de classes élémentaires) participent à des ateliers de découvertes d'activités sportives, encadrés par des enseignants, des éducateurs territoriaux des activités sportives – ETAPS – et des clubs clermontois. L'objectif est également de montrer le respect des règles de la discipline et la vie collective interclasses. Subvention Ville 2012 : 2 700€ Office Municipal du Sport
L'Office Municipal du Sport sollicite la Ville pour l'organisation de deux manifestations :
1° Courses scolaires en ouverture de Courir à Clermont » 1 000 € Des courses sont organisées pour les jeunes scolaires de CE2 à 5ème en clôture des courses adultes le dimanche 9 juin 2013. L'Office a doté ces épreuves de challenges pour les écoles clermontoises : les 4 écoles ayant le plus de participants en proportion de leur effectif global. Cela permet d'offrir du matériel sportif aux établissements vainqueurs sous forme de bons d'achat d'une valeur de 160 €.
Subvention Ville 2012 : 1 000 €
2° Forum A Tous Sports 1 500 € Cette 11ème édition, organisée dans la grande salle de la Maison des Sports, le vendredi 6 et samedi 7 septembre 2013 permet aux associations clermontoises de présenter leurs activités et de rencontrer leurs futurs adhérents. Ce forum rencontre un succès grandissant d'année en année.
Subvention Ville 2012 : 1 500 €
Aide logistique : 6 926 €
Association Sportive de Saint-Jacques Football 6 500 € L'association Sportive de Saint-Jacques sollicite une aide de la Ville de Clermont-Ferrand dans le cadre de sa structuration et en particulier dans le secteur de l'encadrement. La pérennisation d'un emploi d'éducateur figure parmi les priorités de l'association. Eu égard à l'excellent travail réalisé en faveur des jeunes du quartier Saint-Jacques, il serait pertinent que la Ville puisse contribuer au développement du club pour la première partie de la saison sportive 2013 – 2014.
Hockey Clermont Communauté Auvergne 20 000 € Le Hockey Clermont Communauté sollicite une subvention exceptionnelle pour le fonctionnement de son école de hockey.
Subvention Ville 2012 : 20 000 €
DELIBERATION
La proposition mise aux voix est adoptée à l’unanimité et convertie en délibération. Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 4 juillet 2013
Le Maire,
Pour le Maire, l’Adjointe,
Christine DULAC-ROUGERIE