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Arrêté - Arrete n206 2024 Trail du telethon du 08 decembre 2024 002
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marlenheim.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete n206 2024 Trail du telethon du 08 decembre 2024 002)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Industrie,
ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE N°206/2024
Objet : Trail du Téléthon du 08 décembre 2024
Le Maire,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2122-27 et L.2122-28, L.2212-1à L.2214-4, L.2213-1 à L2213-6,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles L.411-1, L.411-6, R.110-1 et R.110-2, R.130-3, R.130-4, R.411-8, R.415-6, R.415-7, R.415-8,
R.417-10,
Vu le Code de la Voirie Routière et notamment ses articles L.116-2 et R.116-2,
Vu la demande du 17/11/2021 de Monsieur Nicolas PISTORIUS,
Considérant qu’il convient de prendre toutes les mesures nécessaires de sécurité et de tranquillité publique pendant le déroulement du trail du
Téléthon,
A R R E T E
Article 1 : En raison de l’organisation du trail du téléthon le 08 décembre 2024, les rues suivantes seront interdites à
la circulation :
- Rue du fossé entre l’intersection Fossé / Capitaine North et l’intersection Fossé / Usine / Pensionnat
- Rue du Capitaine North dans son intégralité
- Rue de la Mairie dans son intégralité
- Rue du Château dans son intégralité
- Rue du Pensionnat dans son intégralité
Article 2 : La zone entre la salle des Roseaux et les ateliers municipaux sera interdite à la circulation et au
stationnement.
Article 3 : En cas de non-respect de l’emplacement ou des horaires, le demandeur pourra se voir refuser à l’avenir
toute autre demande.
Article 4 : Toute infraction aux dispositions qui précèdent, sera constatée et poursuivie conformément à la
règlementation en vigueur.
Article 5 : Ampliation du présent arrêté est adressée à :
- Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de Wasselonne - Monsieur le Chef de la Police Municipale
- Monsieur le Responsable des Ateliers Municipaux
- Le demandeur
Fait à Marlenheim, le 21 novembre 2024
Le Maire
Daniel FISCHER