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Compte-Rendu - articles 3 23
Document publié le Mercredi 17 mai 2017 par la commune de Gatey.
Lien du pdf (Compte-Rendu - articles 3 23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Exploration spatiale,
Mairie de GATEY
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du
17 mai 2017
L’an Deux Mil dix-sept, le 17 mai à 20 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de
GATEY, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence
de Mme LACAILLE Isabelle, Maire.
PRESENTS : Mesdames LACAILLE Isabelle et GONNET Marie-Claude, Messieurs,
FORT Alain, LAHAYE Sébastien, LAPLACE Bruno, MAURON Bernard, PONCET Alain.
ABSENTS : MAITRE Jérôme
ABSENTS EXCUSES: VOIRET Simon
SECRETAIRE : Mme GONNET Marie-Claude.
I CONTRAT CAE
Le conseil décide la signature d’un contrat CAE d’une durée de 12 mois, avec le Conseil
Départemental. Ce contrat débutera le 1er juin 2017, à raison de 24 heures
hebdomadaires.
II CONTRAT PERSONNEL
Le contrat de la secrétaire de mairie arrivant à échéance, le conseil décide de le
renouveler jusqu’à la fin de l’année 2017 à raison de 17h/semaine.
III SUBVENTIONS
Le conseil attribue les subventions suivantes :
- Vivons Gatey : 270€
- ADMR : 150€
- Les Anciens Combattants : 80€
- La lutte contre de Cancer : 100€
- La course cycliste : 360€
L’attribution d’autres subventions pourra être étudiée suivant les demandes.
IV TRAVAUX
Le conseil étudie le devis de l’entreprise BORNIER pour le curage des fossés route des
Terres Neuves et rue de Pleure d’un montant de 402,96€ TTC. Le conseil accepte ce
devis.
V FAUCHAGE
L’entreprise DAUBIGNEY effectuera le fauchage des accotements début juin 2017.
VI ACHAT MATERIEL
L’entretien des abords de la mairie nécessite l’achat d’une simple tondeuse. Le
conseil valide le devis des Ets Buchaillot pour la somme de 1590€ TTC. VII TAP
Le conseil demande une nouvelle animation de la médiathèque pour les TAP. 5 séances à
25€ se dérouleront du 2 juin au 7 juillet 2017.
VIII DELIBERATIONS
Le conseil prend une délibération pour facturer à l’entreprise MALHERBE les travaux de
remise en état d’un accotement réalisés par l’entreprise BORNIER. Le montant s’élève à
200€ HT.
VIIII CANTINE
Le conseil prend une délibération pour demander le paiement à l’avance des repas pris
occasionnellement à la cantine scolaire.
Le conseil prend note de l’augmentation du coût de livraison des repas qui passe de 0,52€
HT à 0,62€ HT à compter du 1er septembre 2017.
AUTEL DE L’EGLISE
La commune d’Asnans demande l’accord du conseil municipal de Gatey pour céder
gratuitement au prêtre de la paroisse de Fort du Plasne, un vieil autel rangé dans la
sacristie. Le conseil accepte ce don.
Séance levée à 21h45 GATEY, le 17 mai 2017.