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Compte-Rendu - articles 6 53
Compte-Rendu - articles 5 47
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gatey.
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Thèmes du document : Bois et produits du bois, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Mairie
de
GATEY
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
24
JUIN
2015
L'an
Deux
Mil
Quinze,
le
vingt-quatre
juin
à
20
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
GATEY,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Mme
LACAILLE
Isabelle,
Maire.
PRESENTS
:Mesdames
LACAILLE
Isabelle
et
GONNET
Marie-Claude,
Messieurs
AFFLARD
Daniel,
FORT
Alain,
LAHAYE
Sébastien,
LAPLACE
Bruno,
MAITRE
Jérôme
et
MAURON
Bernard.
ABSENTS
EXCUSÉS
:PONCET
Alain
et
VOIRET
Simon.
SECRETAIRE
:Mme
GONNET
Marie-Claude.
I DÉMISSION Le
Conseil
Municipal
accepte
la démission
d'un
conseiller
municipal
pour
des
raisons
personnelles.
Le
Conseil
Municipal
décide
de
ne
pas
procéder
à de
nouvelles
élections.
II
PERSONNEL
COMMUNAL
Le
Conseil
Municipal
décide
de
renouveler
le
contrat
CAE
d'un
agent
de
l'accueil
périscolaire
pour
une
durée
d'un
an.
Le
Conseil
Municipal
décide
d'établir
un
contrat
de
24h
pour
l'emploi
d'un
agent
de
collectivité
pour
la
semaine
du
29/06
au
03/07/2015
inclus.
III RENTRÉE
SCOLAIRE
Le
bilan
des
TAP
est
satisfaisant
et
sera
reconduit
à
l'identique
pour
2015/2016. Le
Conseil
Municipal
refuse
la
demande
d'inscription
d'un
enfant,
la
famille
n'habitant
pas
dans
le RPT.
IV PORTE
D'ENTRÉE
BATIMENTS
MAIRIE
ET ÉCOLE
Le
Conseil
Municipal
décide
d'installer
une
sonnette
à
la
porte
d'entrée
du
bâtiment.
Le
Conseil
Municipal
accepte
le
devis
de
l'entreprise
LAROCHE
pour
un
montant
de
216€
TTC.
V
SITE
INTERNET
Le
Conseil
Municipal
accepte
la
proposition
d'avenant
de
M.
DESOR
pour
la
maintenance
du
site
internet.
Dorénavant
la facture
sera
de
30
€
TTC/
mois. VI
PLAINE
JURASSIENNE
Le
Conseil
Municipal
prend
une
délibération
concernant
le maintien
de
la
Plaine
Jurassienne
dans
son
territoire
actuel
avec
son
caractère
rural
et
sa
proximité
avec
sa
population.
VII
ONF
Le
Conseil
Municipal
accepte
le
devis
de
l'ONF
d'un
montant
de
384
€
TTC
concernant
l'assistance
technique
pour
l'exploitation
du
bois
d'œuvre
feuillus. Séance
levée
à
23h
GATEY,
le O2
Juillet
2015.