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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gatey.
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Thèmes du document : Bois et produits du bois, Consommateurs, Institutions publiques,
Mairie
de
GATEY
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
20
novembre
2017
L'an
Deux
Mil
dix-sept,
le 20
novembre
à 20
heures
30,
le Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
GATEY,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la Mairie,
sous
la présidence
de
Mme
LACAILLE
Tsabelle,
Maire.
PRESENTS
:
Mesdames
LACAILLE
Isabelle
et
GONNET
Marie-Claude,
Messieurs,
FORT Alain,
LAPLACE
Bruno,
MAURON
Bernard,
LAHAYE
Sébastien,
PONCET
Alain.
|
ABSENTS
:
SECRETAIRE
: Mme
GONNET
Marie-Claude.
_ I DEPART
EN RETRAITE
DE L'AGENT TECHNIQUE
A
l'occasion
du
départ
en
retraîte
d'un
agent,
le
conseil
décide
d'offrir
des
bons
d'achat
à hauteur
de
150
€.
IT
CONTRAT
PERSONNEL
Le
conseil
décide
de
renouveler
le
contrat
de
travail
de
l'agent
administratif
pour
uné
durée
de
1 an à raison
de
17h/semaine
à partir
du
O1
janvier
2018.
III
PRIME
DE
FIN
D'ANNEE
Le
conseil
décide
d'octroyer
au
personnel
une
prime
de
fin
d'année
calculée
en
fonction
du
temps
de
présence
de
chaque
agent.
IV
ASSOCIATION
DES
MAIRES
DU
CANTONS
DE
CHAUSSIN
N
Mme
le
Maire
explique
au
conseil
que
l'association
des
maires
du
canton
de
Chaussin
est
devenue
inutile.
Le
conseil
prend
vote
de
sa
dissolution
et
refuse
d'adhérer
à une
éventuelle
association.
|
V_
INFORMATIQUE
Le
conseil
prend
connaissance
du
devis
de
l'entreprise
B.A.
BA
pour
l'achat
d'un
ordinateur
portable
pour
l'école
de
Gatey.
Le
conseil
approuve
l'achat
pour
un
montant
de
949.90
€
TTC. VI
DECISION
MODIFICATIVE
DE
BUDGET
À
la
demande
de
la
Perception,
le
conseil
décide
de
transférer,
en
fonctionnement,
la
somme
de
400
€
du
compte
dépenses
imprévues
de'
fonctionnement
à
celui
des
intérêts
réglés
à
échéance
(voir
tableau
ci-
dessous).
CHAPITRE |
ARTICLE |
LIBELLE
|
DEPENSES |
RECETTES
022
:
|o22
Dépenses |
00
Imprévués
FONCTIONNEMENT
Intérêts
66
66111
réglés
à
+400
l'échéance
|
Le
conseil
accepte
cette
modification
VII
VENTE
DES
BOIS
COMMUNAUX
Alain Fort
informe
le conseil
des
résultats
de
la vente
des
bois
communaux
qui
s'est
déroulée
à Crançot.
77
m3
de
chêne
ont
été
vendus
pour
la somme
de
10
382
€ et 71
m3
de
hêtre
pour
la somme
de 4 420€.
” Séance
levée
à 22h
GATEY,
le 20
novembre
2017.