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Déliberation - 5 06 12 tarifs de l ecole de musique pdf
Document publié le Mardi 21 juin 2011 par la commune de Plouzané.
Lien du pdf (Déliberation - 5 06 12 tarifs de l ecole de musique pdf)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Éducation,
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de Conseillers L’an deux mille onze
enexercice : 33 le vingt-neuf juin,
Présents : 29
Votants : 33 Le Conseil Municipal de la Commune de PLOUZANÉ dûment convoqué,
Procurations : 4 s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de
M. Bernard RIOUAËL, Maire.
Détibération rendue exécutoire le : Q 8 Ji}. 2011
Conformément à l’article L 2121-17 du Code Général des Collectivités
Convocation du Conseil Municipal en date Territoriales, tous les membres du Conseil Municipal en exercice sont
du : 21 juin 2011 présents, à l'exception de Anne-Sophie BELIER ayant donné procuration
à Myriam LE LEZ, Françoise GUENEUGUES à Yves DU BUIT, Jacques
Affichage en date du : 21 juin 2011 LE BRIS à D. DESCHAMPS et Vves QUEMENEUR à Francis.
Publication de la présente en date du : GROSJEAN. : 7
07 JUL, 201 Réception en Spréfecture : f B JUIL, 201 ecrétaire de Séance : Francis THERY
N° 2011-06-12 !
Qbiet : Tarifs de l’école de musique
Monsieur le Maire propose d’actualiser les tarifs de l’école de musique de la manière suivante :
Enfants |Adultes |Enfants Adultes
tarifs deltarifs deltarifs tarifs
base base extérieur extérieur
droits d'inscription 14,75 € 16,25 € 16,25 € 16,25 €
droits de
photocopies/œuvres
musicales 11,50 € 13,25 € 13,25 € 13,25 €
formation musicale,
éveil musical 34,00 € 85,00 € 85,00 € 134,00 €
piano, orgue,
percussion, harpe
celtique 100,00 €| 255,00 € 340,00 €| 430,00 €
flûte à bec 69,00 €| 186,00 € 214,00€| 325,00 € autres instruments 91,00€] 223,00 € 305,00€| 405,00 €
chorale&ensembles | uniquement droit d'inscription et de photocopies
orchestre gratuit
cours de technique
vocale* 192,00 €} 192,00 € 215,00€} 215,00 €
accordéon 88,00 €| 217,00 € 295,00€/! 395,00 €
* réservé au plus de 16 ans
Par ailieurs, pour tous les tarifs précités, à compter du 3ème enfant, il est
appliqué un taux de dégressivité de 50 %.
Le conseil municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales notamment l’article L 2121-29
Le Conseil Municipal, à l’unanimité,
DÉCIDE d’adopter ces tarifs et d’autoriser Monsieur le Maire à prendre toute disposition nécessaire à
sa mise en œuvre.
ir extrait conforme,
“PIoi ané, le 29 juin 2011
fard RIOUAL
Maire de D