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Déliberation - bh1wpurn2yk321x
Document publié le Vendredi 15 janvier 2021 par la commune de Villard.
Lien du pdf (Déliberation - bh1wpurn2yk321x)
Thèmes du document : Logement, Banque, Économie et finances,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Vendredi 19 m ars 2021 20 H
ORDRE DU JOUR
Délibérations :
Questions Diverses.
Rapport des com missions
Assem blée présidée par Monsieur Pierrick DUFOURD, le maire
Présents :
Absents excusés :
2021-08 M14 Com pte de gestion 2020
2021-09 M14 Com pte adm inistratif 2020
2021-10 M14 Affectation du résultat 2020
Nomination du secrétaire de séance
Approbation des comptes rendus du conseil municipal du 15 janvier 2021 et du 19 février
2021.
Budget de la commune:
2021 -08 M14 Compte de gestion 2020
2021 -09 M14 Compte administratif 2020
2021 -10 M14 Affectation du résultat 2020
2021 -11 M14 TFPB TFPNB 2021
2021 -12 M14 Budget Primitif 2021
2021 -13 Compte Epargne Temps
Mesdames BERNAZ Emilie, JACQUES -VUARAMBON Jocelyne, MARGAZ Sophie et PRUVOST
Isabelle ,
Messieurs BRET Benoît, COSTAZ Jean -Paul, GAVORY Jean -Louis, HUDRY Quentin et PINGET
Roland.
Madame W ILHELM -CANIZARES Sophie a donné procuration à Monsieur COSTAZ Jean -Paul. Monsieur BOSSU Christophe a donné procuration à Monsieur GAVORY Jean -Louis . Monsieur DUFOURD Denis a donné procuration à Madame MARGAZ Sophie . Monsieur ROSAY W illiam a donné procuration à Monsieur HUDRY Quentin .
Monsieur GAVORY Jean -Louis est nommé secrétaire de séance. Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur Jean -Paul COSTAZ, adjoint aux finances .
Celui -ci rappelle tout d’abord que le Compte de gestion est dressé par le trésorier .
Il précise le résultat de l’exercice en fonctionnement pour un montant de 539 333.68 €,
mettant en avant que les dépenses ont été réalisées à hauteur de 93.53
particulièrement satisfaisant.
Au chapitre des recettes, il rappelle l’im portance des fonds genevois et des loyers.
Il termine en précisant qu’il s’agit pour le conseil municipal de voter pour le compte de
gestion, le compte administratif et l’affectation du résultat.
Monsieur le Maire sortant de la salle,
Le compte de gestion est adopté à l’unanimité par 13 voix pour.
Le compte administratif conforme au compte de gestion est adopté à l’unanimité par 13 voix
pour.
Monsieur le maire revient dans la salle du conseil municipal
L’affectation du résultat est adoptée à l’unanimité par 13 voix pour.
Monsieur Jean -Paul COSTAZ précise que les taxes ont été modifiées cette année. Il n’y aura
pas de vote pour la taxe d’habitation, celle -ci disparaissant. Il y a donc, par contre, un
transfert du taux de 12,03 % du foncier bâti du département aux communes.
Il propose donc un taux de 16.99 % (4,96 % + 12, 03% )pour le foncier bâti, et un taux de
47.77 % pour le foncier non bâti comme en 2020.
La commune n’augmentera donc pas les impôts pour 2021.
Le taux de 16.99% pour le foncier bâti est adopté à l’unanimité par 14 voix pour.
Celui de 47.77% pour le foncier non bâti est adopté à l’unanimité par 14 voix pour.
Monsieur Jean -Paul COSTAZ poursuit en précisant la prévision budgétaire.
Il met en avant l’importance de la somme prévue pour la rénovation thermique et phonique
de la mairie -école.
Il montre ensuite que le budget est équilibré après avoir détaillé celui -ci.
Il remercie enfin les participants de la commission des finances.
Le budget est adopté à l’unanimité par 14 voix pour.
Monsieur le Maire expose le principe du compte épargne temps.
Il rappelle sa volonté de payer les heures supplémentaires le mois où elles sont réalisées.
Par rapport aux difficultés pratiques, juridiques et de responsabilité de la commune, l e Centre
de Gestion sera consulté.
Ensuite, il y aura lieu de réunir la commission des personnels pour traiter les questions de
temps de travail, d’astreintes, d’heures supplémentaires, de congés et de repos.
% ce qui est
2021-11 M14 TFPB TFPNB 2021 .
2021-12 M14 Budget Prim itif 2021
021-13 Com pte Epargne Tem ps Questions Diverses et rapport des com missions .
Monsieur Jean -Paul COSTAZ, vice -président de la Communauté de communes de la Vallée
verte aux affaires financières fait état de la dernière réunion du bureau élargi de la C.C.V.V à
propos de son budget.
Celui -ci prévoit un nouveau siège pour la C .C.V.V., une maison de service et un espace sportif
polyvalent. Il est également question du projet de construction d’une école maternelle à
Villard.
Monsieur le Maire précise le contexte de cette construction et de l’achat des terrains réservés
à côté de la Mairie.
Le conseil communautaire devrait confirmer cette construction.
Monsieur Roland PINGET fait état des devis des travaux en projet.
Monsieur le Maire informe le conseil municipal de l’acquisition de 4 bornes de p ropreté avec
distributeurs de canisacs Il propose leur installation aux Nais, vers le cinéma, à la Mairie et
aux ateliers municipaux.
Monsieur le Maire lève la séance à 22 h 00.
Le secrétaire de séance, Le m aire,
Jean -Louis GAVORY Pierrick DUFOURD.