Ordre du Jour - Avis 20 09 23

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Ordre du Jour - Avis 20 09 23 Document publié le Mercredi 20 septembre 2023 par la commune de Clef Vallée d'Eure. Lien du pdf (Ordre du Jour - Avis 20 09 23)Thèmes du document : Eau et assainissement, Jeunesse, Aménagement du territoire, P a g e 1 | 2

AVIS

Réunion du Conseil Municipal

Clef-Vallée-d’Eure - Mairie La Croix-Saint-Leufroy

Mercredi 20 septembre 2023 à 20h00

Ordre du jour :

1 - Commande publique :

1.1 – Marché de prestations – Travaux de mise en conformité électrique de la cantine et de l’école d’Écardenville- Sur-Eure : Attribution et autorisation de signature

1.1 – Marché de prestations – Travaux de mise en conformité électrique des églises – Attribution et autorisation de signature

1.1 – Marché de prestations – Abattage d’arbres au bois communal d’Écardenville-Sur-Eure : Attribution et autorisation de signature

1.1 – Marché de prestations – Dossier loi sur l’Eau, Étude de gestion des eaux pluviales et géotechnique - Projet d’extension du cimetière d’Écardenville-Sur-Eure : Attribution et autorisation de signature 1.1 – Marché de prestations – Étude d’esquisse de transformation d’un commerce et logement en cabinet médical : Autorisation de signature

1.1 – Marché de travaux – Pose d’une fenêtre ouvrante dans la salle périscolaire : Attribution et autorisation de signature

1.1 – Marché de travaux – Pose d’un volet solaire et remplacement d’une double porte à l’école de Fontaine- Heudebourg : Attribution et autorisation de signature

2 – Urbanisme

2.1 – Documents d’urbanisme – Plan Local d’Urbanisme Intercommunal valant SCOT – Modification n°3 : Avis favorable

3 – Domaine et patrimoine :

3.5 – Transfert d’équipements à titre gratuit à l’Agglomération Seine-Eure compétente - Postes de refoulement Eaux Usées et Eaux Pluviales : Autorisation

3.6 – Acte de gestion du domaine privé – Fixation des prix de vente de propriétés communales : Autorisation 3.3 - Acte de gestion du domaine privé – 3.2 Aliénation – Terrain à bâtir – Lotissement les Hirondelles de Fontaine- Heudebourg – 250 ZB 169 – Annule et remplace la délibération 2022-04-039 : Autorisation de signature 3.3 - Acte de gestion du domaine privé – Bail d’habitation notarié – Logement du 17 Rue des Écoles, Fontaine- Heudebourg – Annule et remplace la délibération N°2022-11-107 - Autorisation de signature 3.3 – Acte de gestion du domaine privé – Mise à disposition d’une parcelle boisée moyennant entretien : Autorisation

4 – Fonction publique –

4.2 - Personnel contractuel – Modification horaire d’emplois à temps non complet d’agents polyvalents de restauration et d’entretien : Autorisation

4.2 - Personnel contractuel – Création d’un emploi à temps non complet (20H) de chargé de mission : Autorisation

7 – Finances locales :

7.1 – Amortissements – Budget Annexe Locaux Commerciaux – Amortissement des immobilisations : Autorisation (Annule et remplace la délibération n° 2023-04-037)

7.1 – Amortissements – Budget Commune – Amortissement des immobilisations : Autorisation (Annule et remplace la délibération n°2022-04-023)

7.1 – Décisions budgétaires - Convention de mandat simple auprès d’agences immobilières pour la vente de propriétés communales : Autorisation de signature

7.1 - Décisions budgétaires – Vente des coupes du Bois d’Écardenville-Sur-Eure – Fixation du tarif : Autorisation 7.5 – Subventions – Subventions aux associations – Association ALEFH - Budget Commune et convention d’objectifs : Attribution et signature

7.8 – Fonds de Concours – Demande à l’Agglomération Seine-Eure - Étude relative à la réalisation d’un pôle santé : Autorisation P a g e 2 | 2

8 – Domaine de compétence par thème :

8.1 – Enseignement – Convention de partenariat avec la Commune de Cailly-Sur-Eure pour la gestion scolaire des enfants par Clef-Vallée-d’Eure – Actualisation des tarifs : Autorisation de signature 8.5 – Habitat et logement – Convention partenariale avec Mon Logement 27 – Modalités d’attribution des logements : Autorisation de signature

5 – Institutions et vie politique :

5.4 – Délégation de fonctions - Délégation aux adjoints – Mise à jour : Autorisation 5.6 – Exercice des mandats locaux – Mise à jour des indemnités des élus suite à démission : Autorisation

Informations & questions Diverses :

Christophe CHAMBON,

Maire