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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR Conseil Municipal 6 octobre 2022
Ordre du Jour - Ordre du Jour du 6 JUILLET 2023 v2
Document publié le Jeudi 6 juillet 2023 par la commune de Bischheim.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour du 6 JUILLET 2023 v2)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique, Justice et droit,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU
6 JUILLET 2023
Désignation du secrétaire de séance
Pointage de la liste de présence
Adoption du procès-verbal N°24 du 25 mai 2023
Ressources humaines
1. Subvention 2023 avec le Groupement d’Action Sociale du Personnel Municipal de Bischheim (GASPMB)
2. Recrutement vacataires
3. Ajustement technique du tableau des effectifs
Aménagement du territoire – environnement
4. Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage relative à l’aménagement des espaces publics du quartier des Écrivains à Schiltigheim et Bischheim dans le cadre du 2ème programme de renouvellement urbain de l’Eurométropole de Strasbourg
5. Avis sur l’acquisition d’un bien par la paroisse protestante
6. Acquisition de la parcelle cadastrée section 18 numéro 20
7. Acquisition de la parcelle cadastrée section 18 numéro 55
8. Marché Global de Performances
9. Demande de subvention au fonds vert pour le réaménagement de la place de République (déposée sur table)
10. Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau pour le réaménagement de la place de République (déposée sur table)
11. Demande de subvention auprès de la région pour le réaménagement de la place de République (déposée sur table)
Associations – politique de la ville
12. Subvention de fonctionnement association PASsAGES 2023
13. Subvention à l’association Club Vosgien Schiltigheim - Bischheim 14. Subvention à l’association les Amis de la Nature
Finances
15. Révision N°3 – modification des crédits de paiement 2023 pour l’année 2023 pour l’opération d’extension et de réhabilitation de l’école AT HOME
16. Révision N°3 – modification des crédits de paiements pour l’année 2023 pour l’opération d’extension et de réhabilitation du bâtiment SAPIN VERT
Affaires générales
17. Contrat local de santé
18. Ajustement du programme de voirie 2023 – Avis
19. Plan de protection de l’atmosphère sur l’agglomération strasbourgeoise – Avis (déposée sur table)