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Ordre du Jour - Ordre du jour Seance du CM du 03 04 2024
Document publié le Mercredi 3 avril 2024 par la commune d'Esbly.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Seance du CM du 03 04 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Fiscalité, Justice et droit,
MAIRIE d’ESBLY DEPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
* RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté - Egalité - Fraternité
CANTON DE SERRIS
Arrondissement de Torcy
77450
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil municipal de la commune d'Esbly se réunira à la mairie, salle du Conseil municipal,
en séance publique, le MERCREDI 03 AVRIL 2024 à 19 H 30.
-000-
ORDRE DU JOUR
Y_ Désignation du Secrétaire de séance
(article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales - CGCT)
-000-
1- APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA PRÉCÉDENTE SÉANCE
Ÿ_ Approbation du procès-verbal de la séance du jeudi 07 mars 2024
IL: SÉCURITÉ
1. Dispositif de « participation citoyenne » : adhésion au protocole
IL - FINANCES LOCALES
2. Reprise anticipée du résultat de l'exercice 2023 - Budget Ville
3. Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour l'année 2024
4, Budget primitif 2024 — Ville d'Esbly : débat et vote
5. Régularisation de cession — acquisition de parcelles situées allée des Commerces : prise en charge des frais complémentaires
IV - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
6. Attribution d'une subvention ponctuelle 2024 pour l'association « Fraternelle Sportive Esbly Football » 7. Attribution d'une subvention ponctuelle 2024 pour l'association « Compagnie d'Arc d'Esbly » 8. Attribution d’une subvention ponctuelle 2024 pour l'association « Esbly Oxygène » 9. Attribution d'une subvention ponctuelle 2024 pour l'association « Ecole de danse d'Esbly » 10. Attribution d'une subvention ponctuelle 2024 pour l'association « APE des Champs Forts » 11. Attribution d'une subvention ponctuelle 2024 pour l'association « Esbly Joie »
12. Attribution d'une subvention ponctuelle 2024 pour l'association « Atelier Indigo » 43. Attribution d'une subvention ponctuelle 2024 pour l'association « Les Talents Cachés »
V - ENFANCE, JEUNESSE ET ÉDUCATION
14. Participation financière de la commune aux frais des transports scolaires des collégiens Esblygeois
VI- PERSONNEL COMMUNAL
15. Institution de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
16. Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections (IFCE) VIL- INTERCOMMUNALITÉ
17. Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes d'Ile-de-France sur l'examen des comptes et de la gestion de Val d'Europe Agglomération pour les exercices 2017 à 2023
VIII « DÉCISIONS DU MAIRE
18. Compte-rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs du Conseil municipal au Maire en vertu de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
IX - QUESTIONS DIVERSES
-000-
Fait à Esbly, le 26 mars 2024