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Ordre du Jour - Ordre du jour du CM Seance du 01 04 2025
Document publié le Mardi 1 avril 2025 par la commune d'Esbly.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du CM Seance du 01 04 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Fiscalité, Justice et droit,
MAIRIE d’ESBLY DEPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
CANTON DE SERRIS
Arrondissement de Torcy
77450
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil municipal de la commune d'Esbly se réunira à la mairie, salle du Conseil municipal,
en séance publique, le MARDI 1er AVRIL 2025 à 19 H 30.
-0O0-
ORDRE DU JOUR
v”_ Désignation du Secrétaire de séance
{article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales - CGCT)
-000-
|. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA PRÉCÉDENTE SÉANCE
*_ Approbation du procès-verbal de la séance du mardi 04 mars 2025
IL- FINANCES LOCALES
1. Reprise anticipée du résultat de l'exercice 2024 — Budget Ville
2. Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour l'année 2025
3. Budget primitif 2025 — Ville d'Esbly : débat et vote
111- SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
4. Attribution d'une subvention ponctuelle et d'une subvention de fonctionnement, conditionnée, au titre de l'année 2025 pour l'association « Esbly Oxygène »
Attribution d'une subvention ponctuelle 2025 pour l'association « Les Amis Cyclos » Attribution d'une subvention ponctuelle 2025 pour l'association « Fratenelle Sportive Esbly Coupvray Athlétisme »
Attribution d'une subvention ponctuelle 2025 pour l'association « Compagnie d'Arc d'Esbly » Attribution d’une subvention ponctuelle 2025 pour l'association « L'Echiquier du Morin » Attribution d'une subvention ponctuelle 2025 pour l'association « G.R. Val d'Europe » Attribution d'une subvention ponctuelle 2025 pour l'association « Esbly Coupvray Karaté Club » Attribution d'une subvention ponctuelle 2025 pour l'association « Fraternelle Sportive Val d'Europe Esbly Coupvray Volley-Ball »
12. Attribution d'une subvention ponctuelle 2025 pour l'association «Talents Cachés » 13. Attribution d’une subvention ponctuelle 2025 pour l'association « Atelier Indigo » 14. Attribution d'une subvention ponctuelle 2025 pour l'association « Ecole de musique d'Esbly » 15. Attribution d'une subvention ponctuelle 2025 pour l'association « Club Philatélique Esbly et sa Région » 16. Attribution d’une subvention ponctuelle 2025 pour l'association « Esbly Joie »
17. Attribution d'une subvention ponctuelle 2025 pour l'association de parents d'élèves « APE du Centre » 18. Attribution d'une subvention ponctuelle 2025 pour l'association de parents d'élèves « APE Les Couleurs »
19. Attribution d'une subvention ponctuelle 2025 pour l'association de parents d'élèves « APE des Champs Forts »
20. Attribution d'une subvention ponctuelle et d'une subvention de fonctionnement, conditionnée, au titre de l'année 2025 pour l'association « F.S. Football »
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DAS IV- DOMAINE ET PATRIMOINE
21. Approbation de la convention avec le SMAEP TMM (syndicat Mixte d'Alimentation en Eau Potable Thérouanne, Marne et Morin) relative à l'occupation d'un terrain communal, cadastré section F n°598, pour l'implantation d'un piézomètre sur le territoire de la commune d'Esbly
V - SANTÉ
22. Convention de mise à disposition, à titre gracieux, de locaux et de matériels situés au 14 rue Mademoiselle Poulet à Esbly - rez-de-chaussée du « Pavillon des Musiques », destinés à l'installation de médecins
VI- PERSONNEL COMMUNAL
23. Modification du tableau des emplois et des effectifs de la commune d'Esbly au 1er mai 2025 : créations et suppressions de postes
VIL- INTERCOMMUNALITÉ
24. Proposition d'accord local pour la composition du Conseil Communautaire de Val d'Europe Agglomération dans la perspective de son renouvellement en 2026
VIII « DÉCISIONS DU MAIRE
25. Compte-rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs du Conseil municipal au Maire en vertu de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
IX - QUESTIONS DIVERSES
-000-
Fait à Esbly, le 24 mars 2025