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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 25 06 2024
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune d'Esbly.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 25 06 2024)
Thèmes du document : Famille, Éducation, Justice et droit,
MAIRIE d’ESBLY DEPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
CANTON DE SERRIS
Arrondissement de Torcy
77450
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil municipal de la commune d'Esbly se réunira à la mairie, salle du Conseil municipal, en séance publique, le MARDI 25 JUIN 2024 à 19 H 30.
-000-
ORDRE DU JOUR
“Désignation du Secrétaire de séance
(article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales - CGCT)
-000-
1- APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA PRÉCÉDENTE SÉANCE
Approbation du procès-verbal de la séance du 03 avril 2024
1L— FINANCES LOCALES
1. Approbation du compte de gestion 2023 du comptable public — Budget Ville d'Esbly 2. Adoption du compte administratif 2023 — Budget Ville d'Esbly
3. Affectation du résultat de l'exercice 2023 - Budget Ville d'Esbly
4. Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2023
IlL- ENFANCE, JEUNESSE ET ÉDUCATION
5. Attribution de subventions au titre de l'année 2024 : soutien aux projets des écoles pour l'année scolaire 2024/2025 -— coopératives scolaires
6. Convention de partenariat entre l'Accueil de Loisirs, l'Espace Jeunesse ou tout autre service à l'Enfance et Petite Enfance de la commune d'Esbly et l'association Val d'Europe Esbly Coupvray Volley-Ball 7. Convention de partenariat entre l'Accueil de Loisirs, l'Espace Jeunesse ou tout autre service à l'Enfance et Petite Enfance de la commune d'Esbly et l'association esblygeoise Get Fit 8 Mise en place d’une convention type de recours au bénévolat entre l'Accueil de Loisirs, l'Espace Jeunesse ou tout autre service à l'Enfance ou Petite Enfance, ou à l'occasion de manifestations communales
9. Mise à jour du règlement de fonctionnement de la structure la petite crèche « La Marelle » 10. Mise à jour du règlement de fonctionnement des activités « Enfance » - périscolaires et extrascolaires 11. Modification du montant des pénalités pour l'Accueil de Loisirs, les activités périscolaires et la restauration scolaire
IV- OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
12. Approbation d'un modèle « type » de convention d'occupation exceptionnelle du domaine public dans le cadre des événements municipaux
V - PATRIMOINE COMMUNAL - URBANISME
13. Régularisation de cession — acquisition de parcelles situées allée des Commerces : prise en charge des frais complémentaires VI- PERSONNEL COMMUNAL
14. Créations, modifications et suppressions de postes - Tableau modificatif des emplois et des effectifs de la commune au 1er juillet 2024
15. Création d'un poste en contrat d'apprentissage pour l'accueil d'un apprenti
16. Modification des critères de modulation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
VIL- INTERCOMMUNALITÉ
17. Modification des statuts de Val d'Europe Agglomération : prise de compétence IRVE « Infrastructures de Recharge pour Véhicules hybrides et Electriques » |
18. Signature de l'avenant n°1 à la convention pour la mise à disposition du service instructeur communautaire du droit des sols — instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol 19. Signature d'une convention cadre entre la Fédération Française de Handball et l'Agglomération du Val d'Europe, portant soutien au développement de la pratique de Handball à travers l'utilisation et l'animation des surfaces amovibles extérieures de Handball à 4
VIIL- VIE SOCIALE - SANTÉ
20. Approbation du projet de mutuelle dite « communale » porté par le Centre Communal d'Action Sociale d'Esbly (CCAS)
IX - RÈGLEMENT INTÉRIEUR
21. Modification du règlement intérieur du Conseil municipal
X - DÉCISIONS DU MAIRE
22. Compte-rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs du Conseil municipal au Maire en vertu de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
XL- QUESTIONS DIVERSES
-000-
Fait à Esbly, le 18 juin 2024