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Séance - 2022.04.06 ccam rapport de la clect
Document publié le Mercredi 6 avril 2022 par la commune de Roujan.
Lien du pdf (Séance - 2022.04.06 ccam rapport de la clect)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 08/04/2022
Reçu en préfecture le 08/04/2022 Fr
Affiché le 08/04/2022 ET
ID : 034-213402373-20220406-20_2022-DE
République Française
Département de l'Hérault
Arrondissement de Béziers
Registre des délibérations du Conseil Municipal de la commune de ROUTAN
Séance du 6 avril 2022 20 = 2 0 ? 2 5
L'an deux mille vingt-deux, et le six avril à 18 heures, le Conseil Municipal de la commune régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean BLANQUEFORT, Maire de Roujan.
Présents: ARMENGOL André, BLANQUEFORT Jean, BOURLEZ Marie-Espérance, DUHAYER-GARBOT
Yvette, FOSSAERT Josiane, GARCIA Rémy, GINIEIS Alain, JOURDAN Guylaine, JOURDAN Jean-Pierre,
MAURY Jean-François, NICOLAS Gérard, REBUFFAT Dominique, SAËZ José, SCHMITT Nathalie, SEGUIER
Virginie, VIGUIER Thierry,
Procuration : SANCHEZ Séverine à BLANQUEFORT Jean, VERLET Lyria à SAEZ José.
Absent : RASSIER Jean-Marie.
Secrétaire de séance : DUHAYER-GARBOT Yvette.
Objet : Modification du tableau des effectifs
Monsieur le Maire, sur proposition de la commission ressources humaines, propose au Conseil Municipal de modifier le tableau des effectifs pour
- Créer un poste d'adjoint technique principal de 2?" classe à temps non complet, 34.15 h, à compter du 1°" janvier 2022,
- Supprimer un poste d'adjoint technique à temps non complet, 34.15 h, à compter de la même date. - Supprimer un poste d'adjoint technique à temps non complet, 31.10 h, à compter de la même date. - Créer un poste d'ATSEM principal de 1°" classe à temps complet à compter du 1°" janvier 2022, - Supprimer un poste d'ATSEM principal de 2?" classe à temps complet à la même date. - Créer un poste d'ATSEM principal de 1?" classe à temps complet à compter du 1%" juillet 2022, - Supprimer un poste d'ATSEM principal de 2?" classe à temps complet à la même date. - Créer un poste d'ATSEM principal de 1#® classe à temps non complet, 30.58 h, à compter du 1°" janvier 2023,
- Supprimer un poste d'ATSEM principal de 2è"° classe à temps non complet, 30.58 h, à compter de la même date.
- Créer un poste d'adjoint d'animation principal de 1°" classe à temps complet à compter du 1* janvier 2022,
- Supprimer un poste d'adjoint d'animation principal de 2?" classe à temps complet à compter de la même date.
- Créer un poste d'adjoint technique principal de 1?"° classe à temps complet à compter du 1° octobre 2022,
- Supprimer un poste d'adjoint technique principal de 2?" classe à compter de la même date.
Il demande au Conseil d'en délibérer.
LE CONSEIL
Où l'exposé de son Maire, après en avoir délibéré, à l'unanimité
- APPROUVE les propositions de Monsieur le Maire :
- VALIDE le tableau des effectifs ainsi modifié :
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour copie conforme.
LE MAIRE, République Française
Département de l'Hérault
Arrondissement de Béziers
Tableau des effectifs au 01/01/2023
> 08/04/2022
ID : 054-213402373-20220406-20_2022-DE
le 08/04/2022
3/04/2022
Filière administrative
Postes de titulaire
Nombre de Grade Temps de Affecté(s) Non
poste travail affecté(s)
1 Attaché 35 x
1 Adjoint administratif principal de 1ère classe 35 X
1 Adjoint administratif 35 X
1 Adjoint administratif 25 X
Postes de non titulaire
Nombre de Grade Temps de Affecté(s) Non
poste travail affecté(s)
1 Adjoint administratif 21 X
| Filière technique
Postes de titulaire
Nombre de Grade Temps de Affecté(s) No nm
poste travail affecté(s)
1 Agent de maîtrise principal 35 X
2 Adjoint technique principal de 1ère classe 35 X
2 Adjoint technique principal de 2ème classe 35 X
1 Adjoint technique principal de 2ème classe 34.15 X
2 Adjoint technique 35 x
RS “Filière sécurité
Postes de titulaire
Nombre de Grade Temps de Affecté(s) Non
poste travail affecté(s)
1 Brigadier-chef principal 35 X
2 Gardien 35 X X
Postes de non titulaire
Filière animation
Postes de titulaire
Notnbre de Grade Temps de Affecté(s) Non
poste travail affecté(s)
1 Adjoint d'animation principal de 1ère classe 35 x
1 Adjoint d'animation principal de 2ème classe 31.17
Postes de non titulaire
2 Adjoint d'animation 17.5 X
Adjoint d'animation remplacements X
Filière. sanitaire ét sociale
Postes de titulaire
Nombre de Grade Temps de Affecté(s) Non
poste iravail affecté(s)
1 ATSEM principal de 1ère classe 30.58 X
2 ATSEM principal de 1ère classe 35 X
4 2 es 7
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