Offres
API
Connexion
Documents similaires
Séance - 2024.10.02 ccam rapport dactivites 2023
Séance - 2025.12.03 ccam rapport dactivites 2024
Séance - 2020.12.09 ccam rapport activites 2019
Séance - 2023.06.28 ccam rapport de la clect 2023
Séance - 2022.11.08 ccam rapport dactivites 2021
Séance - 2022.04.06 ccam rapport de la clect
Séance - 2021.03.17 ccam clect 2021
Séance - 2026.02.25 ccam clect 2026
Séance - 2022.05.04 ccam reversement taxe damenagement
Séance - 2021.03.17 ccam patrimoine sites dinteret communau
Séance - 2021.12.08 ccam rapport dactivites 2020
Document publié le Mercredi 8 décembre 2021 par la commune de Roujan.
Lien du pdf (Séance - 2021.12.08 ccam rapport dactivites 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 10/12/2021
Reçu en préfecture le 10/12/2021
Affiché le 10/12/2021
ID : 034-213402373-20211208-49 2021-DE
République Française
Département de l'Hérault Arrondissement de Béziers
Registre des délibérations du Conseil Municipal de la commune de ROUTAN
Séance du 8 décembre 2021
49-2021:
L'an deux mille vingt et un, le huit décembre à 18 heures, le Conseil Municipal de la commune
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle polyvalente, avenue de Caux, pour répondre aux obligations de protection sanitaire, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean BLANQUEFORT, Maire de Roujan.
Présents : ARMENGOL André, BLANQUEFORT Jean, BOURLEZ Marie-Espérance, DUHAYER-GARBOT
Yvette, FOSSAERT Josiane, GARCIA Rémy, GINIEIS Alain, JOURDAN Guylaine, JOURDAN Jean-Pierre,
MAURY Jean-François, NICOLAS Gérard, SAEZ José, SANCHEZ Séverine, SEGUIER Virginie, VERLET
Lyria, VIGUIER Thierry
Absent : RASSIER Jean-Marie, REBUFFAT-BOUCHERY Dominique.
Secrétaire de séance : SEGUIER Virginie.
Objet : CC Les Avant-Monts - Rapport d'activités et compte administratif 2020
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le Code Général des Collectivités Territoriales
prévoit dans son article L5211-39 que le Président de l'établissement de coopération
intercommunale adresse chaque année, avant le 30 septembre, au maire de chaque commune
membre un rapport retraçant l'activité de l'établissement public, accompagné du compte
administratif arrêté par l'organe délibérant.
Ce rapport doit faire l'objet d'une communication par le Maire au conseil municipal en séance
publique au cours de laquelle les délégués de la commune au conseil communautaire sont entendus.
Monsieur le Maire présente donc le rapport d'activités et compte administratif 2020 de la
communauté de communes Les Avant-Monts afin qu'il puisse en prendre connaissance.
Il demande au Conseil d'en délibérer.
LE CONSEIL
Ouï l'exposé de son Maire, après en avoir délibéré, à l'unanimité
- PREND CONNAISSANCE des documents présentés.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour copie conforme.
LE MAIRE,