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Document publié le Mardi 8 novembre 2022 par la commune de Roujan.
Lien du pdf (Séance - 2022.11.08 ccam rapport dactivites 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 09/11/2022
Reçu en préfecture le 09/11/2022
République Française Affiché le 09/11/2022 ER
Département de l'Hérault ID : 034-213402373-20221 108-2022 47-DE Arrondissement de Béziers
Registre des délibérations du Conseil Municipal de la commune de ROUJAN
Ja: 47-2022 Séance du 8 novembre 2022
L'an deux mille vingt-deux, le huit novembre à 18 heures 30, le Conseil Municipal de la
commune régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean BLANQUEFORT, Maire de Roujan.
Présents : ARMENGOL André, BLANQUEFORT Jean, DUHAYER-GARBOT Yvette, FOSSAERT Josiane,
GARCIA Rémy, GINIETS Alain, JOURDAN Guylaine, JOURDAN Jean-Pierre, NICOLAS Gérard, REBUFFAT
Dominique, SANCHEZ Séverine, SANCHEZ Valérie, SEGUTER Virginie, VERLET Lyria, VIGUIER Thierry, Procurations : JTOURDAN Guylaine à FOSSAERT Josiane, MAURY Jean-François à BLANQUEFORT Jean, Absent : RASSIER Jean-Marie, SCHMITT Nathalie.
Secrétaire de séance : DUHAYER-GARBOT Yvette.
Objet : CC Les Avant-Monts - Rapport d'activités et compte administratif 2021
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le Code Général des Collectivités Territoriales
prévoit dans son article L5211-39 que le Président de l'établissement de coopération
intercommunale adresse chaque année, avant le 30 septembre, au maire de chaque commune
membre un rapport retraçant l'activité de l'établissement public, accompagné du compte
administratif arrêté par l'organe délibérant.
Ce rapport doit faire l'objet d'une communication par le Maire au conseil municipal en séance
publique au cours de laquelle les délégués de la commune au conseil communautaire sont entendus.
Monsieur le Maire présente donc le rapport d'activités et compte administratif 2020 de la
communauté de communes Les Avant-Monts afin qu'il puisse en prendre connaissance.
Il demande au Conseil d'en délibérer.
LE CONSEIL
Ouï l'exposé de son Maire, après en avoir délibéré, à l'unanimité
PREND CONNAISSANCE des documents présentés.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour copie conforme.
LE MAIRE,