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Document publié le Mercredi 13 novembre 2024 par la commune d'Ancenis.
Lien du pdf (Convocation - Convocation)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
MAIRIE ANCENIS-SAINT-GÉRÉON _ T
—SAINT-
En ANCENIS
ne
mJ GÉRÉON
Aux membres du Conseil Municipal
ancenis-saint-gereon.fr
Service : secrétariat du maire-direction générale
Tél : 02.40.83.87.02 Le 13 novembre 2024 Email : secretariat.assemblees@ancenis-saint-gereon.fr
Objet : Conseil municipal du 19 novembre 2024
L CONVOCATION
Madame, Monsieur et Cher(e) Collègue,
J’ai le plaisir de vous inviter à participer à la prochaine réunion du Conseil municipal qui se tiendra :
Mardi 19 novembre 2024 à 19h
Salle du Conseil —- Ancenis-Saint-Géréon
ORDRE DU JOUR :
M Désignation des secrétaires de séance
E] Pouvoirs
Œ] Approbation du conseil municipal d'Ancenis-Saint-Géréon du 7 octobre 2024 E1 Informations
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL :
2024-131 Affaires générales - Communauté de communes du pays d’ancenis : modification des statuts
2024-132 Affaires générales - modification des délégations au maire pour ester en justice
2024-133 Ressources humaines - création d'emplois non permanents pour accroissement saisonnier d'activité
2024-134 Ressources humaines - recrutement des agents recenseurs - recensement partiel 2025
2024-135 Finances - Exercice 2024 — Budget principal et annexe Théâtre — Approbation d’une décision modificative n°2
2024-136 Finances : exercice 2024 — Budget principal - attribution de subvention pour l'animation sportive départementale
2024-137 Finances — Garantie d'emprunt à la SA d'HLM LogiOuest pour le projet de la gendarmerie et des logements de fonction - Caisse des dépôts et consignations
2024-138 Commande publique — Autorisation de signature d'un marché passé en procédure d'appel d'offres ouvert : prestations de services d'assurance
2024-139 Culture - Convention avec l'association Haut et Fort
2024-140 Education - RASED — convention — modalité de versement
2024-141 Affaires Foncières - 181 avenue de la Libération - acquisition d’une propriété appartenant à l'établissement public foncier - fin du portage 2024-142 Affaires Foncières - site de l'avenue des alliés - acquisition de l'ensemble foncier appartenant à l'établissement public foncier - fin du portage
2024-143 Affaires Foncières - Ile Mouchet - acquisition de terrains aux consorts Gruais
2024-144 Affaires Foncières — PDIPR - renouvellement des conventions de passage — sentier des Pierres Meslières
2024-145 Urbanisme - modification n°4 du plan local d'urbanisme de la commune historique d’Ancenis - Approbation
2024-146 Aménagement — Zone d'Aménagement Concerte multisites Grands Champs Sud Urien : approbation du compte-rendu annuel au concédant au 31 décembre 2023 — avenant n°3 au traite de concession
2024-147 Aménagement — zone d'aménagement concerté (ZAC) du Prieuré : approbation du compte-rendu annuel au concédant (CRAC) au 31 décembre 2023
2024-148 Voirie et réseaux - transfert de la compétence optionnelle — réseaux et services locaux de communications électroniques à territoire d'énergie Loire Atlantique (TE44)
DECISIONS DU MAIRE
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur et Cher(e) Collègue, l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Rémy ORHON
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