Ordre du Jour - Liste des délibérations votées

Documents similaires

Ordre du Jour - Liste des délibérations votées

Ordre du Jour - Liste des délibérations votées

Ordre du Jour - Liste des délibérations votées

Ordre du Jour - Liste des délibérations votées

Ordre du Jour - Liste des délibérations votées

Ordre du Jour - Liste des délibérations votées

Acte - 20260520 Liste des délibérations votées

Déliberation - liste des deliberations votees publiée

Acte - Liste des délibérations votées

Ordre du Jour - Liste des délibérations votées

Ordre du Jour - Liste des délibérations votées Document publié le Jeudi 13 février 2025 par la commune de Meyzieu. Lien du pdf (Ordre du Jour - Liste des délibérations votées)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Direction générale des services

Secrétariat général

JM/CL

Tél. 04.72.45.16.29

Fax. 04.78.31.08.24

Métropole de Lyon

CONSEIL MUNICIPAL

le conseil municipal s'est réuni, à l'hôtel de ville,

jeudi 13 février 2025 à 19 heures 00

Liste des délibérations votées

Adoption du procès-verbal de la séance du 12 décembre 2024 – Rapporteur : Christophe QUINIOU - vote : à l’unanimité

Actes de gestion du maire - Rapporteur : Christophe QUINIOU – pas de vote.

N° 2025.I.1 - Commission générale – pacte d'amitié – Meyzieu/Hrazdan (Arménie) – envoi d'une délégation - Rapporteur : Christophe QUINIOU - vote : à l’unanimité

N° 2025.I.2 - Commission développement – acquisition à l'amiable de deux garages rue de Nantes à Meyzieu – madame et monsieur DANET et indivision MAZZONE - autorisation donnée au maire de signer les actes - Rapporteur : Christophe QUINIOU - vote : à l’unanimité

N° 2025.I.3 - Commission développement – installation de relais radiotéléphoniques – convention d'occupation temporaire du domaine public pour le site des Servizières et du centre technique municipal – autorisation donnée au maire de la signer - Rapporteur : Odette GARBRECHT - vote : à l’unanimité

N° 2025.I.4 - Commission développement – cession Est Gare à ALLIADE – autorisation donnée au maire de signer l'acte de cession - Rapporteur : Odette

GARBRECHT - vote : à l’unanimité des suffrages exprimés

(10 abstentions des élus du groupe « Unis pour Meyzieu »).

N° 2025.I.5 - Commission développement – emploi insertion – subvention à la Maison Métropolitaine d'Insertion pour l'emploi (MMIe) dans le cadre de la convention de coopération pour la mise en œuvre des clauses sociales 2025 –

autorisation donnée au maire de signer la convention - Rapporteur : Grégory ACHARD - vote : à l’unanimité

N° 2025.I.6 - Commission développement - plan d'action emploi, insertion – programmation 2025 – association MSD (Multi Services Développement) - participation de la commune – autorisation donnée au maire de signer la convention -

Rapporteur : Christophe QUINIOU - vote : à l’unanimité

N° 2025.I. 7 - Commission développement – projet arrêté de Plan de Mobilité des territoires lyonnais – Article L1214-28-2 du Code des Transports – avis - Rapporteur : Manuel TRARIEUX - vote : à l’unanimité- 2 -

N° 2025.I. 8 - Commission développement – extension du réseau public de distribution d'électricité - autorisation annuelle - Rapporteur : Odette GARBRECHT - vote : à l’unanimité

N° 2025.I. 9 - Commission générale – police municipale – convention de partenariat avec le SDMIS (Service Départemental-Métropolitain d'Incendie et de Secours) – autorisation donnée au maire de signer la convention - Rapporteur : Christophe QUINIOU - vote : à l’unanimité

N° 2025.I. 10 - Commission générale – protocole d’accord transactionnel avec « SMACL assurances » dans le cadre de l’indemnisation de l’incendie de l’école élémentaire Marcel Pagnol – autorisation donnée au maire de la signer - Rapporteur : Robert PELLARINI - vote : à l’unanimité

N° 2025.I. 11 - Commission générale – vote des taux d’imposition directe locale pour 2025 - Rapporteur : Lionel CLARINI - vote : à l’unanimité

N° 2025.I. 12 - Commission générale – vote du budget pour l’exercice 2025 - Rapporteur : Lionel CLARINI - vote : à la majorité - Pour : 28 – Contre 10 élus du groupe « Unis pour Meyzieu »

N° 2025.I. 13 - Commission générale - association "Comité des Œuvres Sociales des personnels territoriaux de la commune et de ses établissements publics ayant leur siège à Meyzieu" (COS) - autorisation donnée au maire de signer la convention d’objectifs et de moyens - attribution de la subvention de fonctionnement pour l’année 2025 - Rapporteur : Gérard REVELLIN – vote : à l’unanimité

N° 2025.I. 14 - Commission générale - association "Amicale du personnel des services municipaux de la Ville de Meyzieu"- subvention de fonctionnement pour l’année 2025 - Rapporteur : Gérard REVELLIN - vote : à l’unanimité

N° 2025.I. 15 - Commission générale - campagne de stérilisations des chats errants pour l'année 2025 - convention avec l'association Ron Rhône - autorisation donnée au maire de signer la convention - Rapporteur : Pascale

NACCACHE - vote : à l’unanimité

N° 2025.I. 16 - Commission animation – fixation des tarifs de divers services publics locaux – Festival des Oniriques – sous-régie temporaire - Rapporteur : Angélique VIRGONE - vote : à l’unanimité

N° 2025.I. 17 - Commission animation – Festival des Oniriques – remise du Prix Pierre Bottero – attribution d'une dotation - Rapporteur : Angélique VIRGONE - vote : à l’unanimité

N° 2025.I. 18 - Commission développement – associations de copropriétaires – attribution de subventions - Rapporteur : Christophe QUINIOU - vote : à l’unanimité

N° 2025.I. 19 - Commission générale –- centre de gestion du Rhône - actualisation du cadre tarifaire, réglementaire et organisationnel de certaines missions

pluriannuelles proposées par le cdg69 dans le cadre de la convention unique - autorisation donnée au maire de signer l'annexe 1, l'avenant et les

conventions 2025 – 2028 - Rapporteur : Christophe QUINIOU - vote : à l’unanimité- 3 -

N° 2025.I. 20 - Commission générale - lancement des conventions de participation PSC prévoyance et santé 2026-2031- mandat donné au centre de gestion du Rhône et de la métropole pour mener la consultation pour le compte de la Ville. - Rapporteur : Christophe QUINIOU - vote : à l’unanimité

N° 2025.I. 21 - Commission générale - personnel communal - création de postes - Rapporteur : Christophe QUINIOU - vote : à l’unanimité

N° 2025.I. 22 - Commission animation – établissement d'accueil du jeune enfant (E.A.J.E.) – règlement de fonctionnement - modification - Rapporteur : Bénédicte PLACE - vote : à l’unanimité

N° 2025.I. 23 - Commission animation – maison des associations – règlement intérieur - modification - Rapporteur : Christophe QUINIOU - vote : à l’unanimité

N° 2025.I. 24 - Commission développement - Métropole de Lyon – compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) – année 2023 – prix et qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement - Rapporteur : Manuel TRARIEUX - pas de vote

N° 2025.I. 25 - Commission développement – Métropole de Lyon –compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) – année 2023 – prix et qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés - Rapporteur : Manuel TRARIEUX - pas de vote

Publié sur le site de la ville le 14 février 2025