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Procès Verbal - PV conseil municipal du 10 juillet 2020
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Bavilliers.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV conseil municipal du 10 juillet 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
DU 10 JUILLET 2020
PROCES-VERBAL
[En l'Absence du Maire, leler Adjoint Slimane GHARBI préside la séance
L'an deux mille vingt, le dix juillet, le Conseil Municipal de la Commune de Bavilliers, s'est réuni au Centre Jean Moulin pour procéder à l'élection des délégués et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs.
Présents: GHARBI Slimane - HAASZ-JUILLARD Josiane - JUNG Joël - JUHIN Michaël - GONCALVES Evelyne - BARANTON Georges - DIDEY Andrée - GONCALVES José - MIRA Patrick - FAIVRE Daisy - GONNOD Audrey - PLASSAIS Virginie -_ MEDEDOVIC Mérisa - BLUNTZER Mathieu - BELUCHE Marie- Dominique - LORIDAT Gérald - ACKERMANN Pascal - MEYER Sylvie - DEMOUGE Marie-Alice -
Absents : KOEBERLÉ Eric - TORTEROTOT Sandrine - PERSONENI Gabriel - MARMET Jean - SUTTER Marie- Louise - CETIN Mustafa - GRISOT Séverine - DEICHELBOHRER Philippe -
Procurations: TORTEROTOT Sandrine donne procuration à BLUNTZER Mathieu - MARMET Jean donne procuration à JUNG Joël - CETIN Mustafa donne procuration à Slimane GHARBI - GRISOT Séverine donne procuration à Josiane HAASZ-JUILLARD - DEICHELBOHRER Philippe donne procuration à Gérald LORIDAT
Soit 19 présents 8 absents 5 procurations 24 votants
M. Michaël JUHIN est désigné comme secrétaire de séance.
Le président de séance (S. GHARBI), les 2 conseillers Municipaux les plus âgés (A. DIDEY et José GONCALVES) et les 2 conseillers municipaux les plus jeunes (M. BLUNTZER et Mérisa MEDEDOVIC), composent le bureau.
Il est rappelé qu'en application des articles L. 289 et R 133 du code électoral, les délégués et leurs suppléants sont élus sur la même liste, sans débat, à la représentation proportionnelle suivant la règle de la plus forte moyenne, sans panachage ni vote préférentiel.
Le conseil municipal doit élire 15 délégués et 5 suppléants.
2 listes de candidats sont déposées :
Liste Liste
BAVILLIERS AVENIR, NOTRE ESPACE DE VIE BAVILLIERS, C'EST VOUS
Délégués : Délégués :
1- GHARBI Slimane 1- DEMOUGE Marie-Alice
2- HAASZ-JUILLARD Josiane 2- ACKERMANN Pascal
3- JUNG Joël 3- MEYER Sylvie
4- TORTEROTOT Sandrine
5- JUHIN Michaël
6- GONCALVES Evelyne Suppléants :
7- BARANTON Georges 1- LORIDAT Gérald
8- FAIVRE Daisy
9- MARMET Jean
10- GRISOT Séverine
11- BLUNTZER Mathieu
12- DIDEY Andrée
13- PERSONENI Gabriel
14- MEDEDOVIC Merisa
15- CETIN Mustafa
Suppléants:
GONNOD Audrey
GONCALVES José
PLASSAIS Virginie
MIRA Patrick
SUTTER Marie-Louise PE
GE Résultat de l’élection :
Nombre de conseillers présents à l'appel n‘ayant pas pris part au vote 0
Nombre de votants (enveloppes ou bulletins déposés) 24
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau 0
Nombre de suffrages déclarés blancs par le bureau 0
Nombre de suffrages exprimés 24
26 Nombre de NOM DE LA LISTE OU DU CANDIDAT TÊTE Suffrages Nombre de délégués suppléants
DE LISTE 7 n ; obtenus (ou délégués supplémentaires) sbténus
(dans l’ordre décroissant des suffrages obtenus
obtenus)
BAVILLIERS AVENIR, NOTRE ESPACE DE VIE 18 12 4
BAVILLIERS, C’EST VOUS 6 3 1
Les délégués et suppléants élus représentant la commune de Bavilliers sont :
Délégués :
1- GHARBI Slimane
2- HAASZ-JUILLARD Josiane
3- JUNG Joël
4- TORTEROTOT Sandrine
5- JUHIN Michaël
6- GONCALVES Evelyne
7- BARANTON Georges
8- FAIVRE Daisy
9- MARMET Jean
10- GRISOT Séverine
11- BLUNTZER Mathieu
12- DIDEY Andrée
13- DEMOUGE Marie-Alice
14- ACKERMANN Pascal
15- MEYER Sylvie
Suppléants:
1- GONNOD Audrey
2- GONCALVES José
3- PLASSAIS Virginie
4- MIRA Patrick
5- LORIDAT Gérald
Fin de séance 18h35
Fait à Bavilliers le 15 juillet 2020
Slimane GHARBI,
joint au Maire