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Document publié le Lundi 7 décembre 2009 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 7 decembre 2009)
Thèmes du document : Famille, Démocratie, Justice et droit,
1
LE CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE SE REUNIRA EN SEANCE ORDINAIRE LE :
LUNDI 7 DECEMBRE 2009 A 20 HEURES
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL ARLUISON
ORDRE DU JOUR
1. Procès-verbal d’installation d’un nouveau membre du Conseil Municipal ;
2. Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire au sein des commissions municipales « Vie Scolaire et Activités Périscolaires », « Jeunesse » et « Finances-Budget » ;
3. Modification de la représentation de la commune au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale ;
4. Communauté de Communes LES PORTES BRIARDES, entre villes et forêts : désignation des membres du Conseil appelés à siéger, en qualité de délégués, au sein du Conseil de Communauté ;
5. Décision modificative n°2 – Budget Assainissement 02 ;
6. Décision modificative n°2 – Budget R.P.A 04 ;
7. Décision n°2 – Budget Location de salles n°5
8. Subvention exceptionnelle à l’Association du Collège Gérard Philipe – Section Théâtre ;
9. Signature d’un nouveau contrat pour le transport des élèves scolarisés en classes spécialisées ;
10. Admission des CESU en paiement des services d’accueil périscolaires et de la petite enfance ;
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l’article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales) 2
11. Modification du règlement de fonctionnement du multi-accueil collectif ;
12. Réforme et vente d’un véhicule ;
13. Election des délégués au Comité Syndical du Syndicat des Transports Intercommunal Gretz/Ozoir ;
14. Compte rendu au conseil de l’exercice des pouvoirs délégués ;
15. Questions diverses.
FAIT A OZOIR-LA-FERRIERE LE 30 NOVEMBRE 2009
LE MAIRE,
JEAN-FRANÇOIS ONETO.