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Ordre du Jour - Ordre du jour 29 octobre 2009
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MAI 2019
Ordre du Jour - Ordre du jour 24 novembre 2008
Ordre du Jour - Ordre du jour 24 septembre 2009
Document publié le Jeudi 24 septembre 2009 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 24 septembre 2009)
Thèmes du document : Institutions publiques, Humanitaire, Transports,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l’article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
LE C ONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE SE REUNIRA EN SEANCE
ORDINAIRE LE :
JEUDI 24 SEPTEMBRE 2009 A 20 HEURES
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL ARLUISON
ORDRE DU JOUR
1. A DMISSION EN NON -VALEUR ;
2. A NNULATION DE TITRES – D OSSIER SOUYRIS DE SAINT
BRICE ;
3. D ECISION MODIFICATIVE N°2 – B UDGET VILLE ;
4. D ECISION MODIFICATIVE N°1 – B UDGET RPA ;
5. R APPORT SUR L’UTILISATION DE LA DOTATION DE SOLIDARITE
U RBAINE (DSU) ET DU FONDS DE SOLIDARITE DE LA REGION
ILE -DE -FRANCE (FSRIF) AU TITRE DE L ’ANNEE 2008 ;
6. C LASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA
VOIRIE ET DES RESEAUX DE LA ZONE INDUSTRIELLE
« LA BRECHE AUX LOUPS » ;
7. C LASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
DE LA VOIRIE ET DES RESEAUX DEBOUCHANT SUR LA
R UE DE LA FERME DU PRESBYTERE ;
1 8. A VIS DU C ONSEIL MUNICIPAL RELATIF A LA DEMANDE
D ’AUTORISATION DE LA SOCIETE OFFREDY AFIN D ’ETENDRE
SES INSTALLATIONS DE TRAITEMENT DE SURFACE ET
D ’APPLICATION DE PEINTURE ;
9. D EPASSEMENT DE LA DENSITE POUR LES LOGEMENTS
LOCATIFS AIDES PAR L’ETAT ;
10. D EMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L ’ETAT RELATIVE
A LA DEUXIEME TRANCHE DE L’AGENDA 21 ;
11. C HARTE FORESTIERE DE TERRITOIRE DE L’ARC B OISE
2009-2014 ;
12. A VENANT N °1 AU CONTRAT DE CONCESSION POUR LE SERVICE
PUBLIC DE DISTRIBUTION DE GAZ NATUREL ;
13. S ECURISATION EN EAU POTABLE DE LA VILLE D ’O ZOIR - LA -
FERRIERE – SIGNATURE D ’UNE CONVENTION POUR MODELISATION
DU BOUCLAGE SEINE AMONT MARNE ;
14. C ONVENTION POUR LA GESTION DES SERVICES DE TRANSPORT
PUBLIC DE VOYAGEURS AVEC PARTICIPATION FINANCIERE
DU DEPARTEMENT ET DES COMMUNES – R ESEAU DE
TRANSPORT DE G RETZ /O ZOIR ;
15. MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS C OMMUNAUX ;
16. C OMPTE RENDU AU CONSEIL DE L ’EXERCICE DES
POUVOIRS DELEGUES ;
17. Q UESTIONS DIVERSES.
FAIT A OZOIR- LA -FERRIERE LE 18 SEPTEMBRE 2009
LE MAIRE ,
JEAN -FRANÇOIS ONETO.
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