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Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune de Bourg-Saint-Christophe.
Lien du pdf (Acte - conseil municipal du 02 avril 2024 liste des délibérations)
Thèmes du document : Budget, Sécurité publique, Justice et droit,
Commune de Bourg Saint Christophe
Liste des délibérations examinées en séance le 02 avril 2024
Délibération n° 2024-10 Fresque participative – prise en charge des frais des 2 intervenants Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2024-11 Vote des taux 2024 Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2024-12 Budget assainissement : vote du compte administratif 2023 Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2024-13 Budget assainissement : approbation compte de gestion 2023 Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2024-14 Budget assainissement : affectation du résultat Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2024-15 Budget assainissement : vote du budget 2024 Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2024-16 Budget commerce : vote du compte administratif 2023 Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2024-17 Budget commerce : approbation compte de gestion 2023 Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2024-18 Budget commerce : affectation du résultat Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2024-19 Budget commerce : vote du budget 2024 Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2024-20 Budget général : vote du compte administratif 2023 Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2024-21 Budget général : approbation compte de gestion 2023 Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2024-22 Budget général : affectation du résultat Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2024-23 Budget général : vote du budget 2024 Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2024-24 Signature d’un avenant à la convention de mise en commun des agents Approuvé à l’unanimité de police municipale de Meximieux avec Pérouges et Bourg Saint Christophe
Affichage sur le site de la commune le 05 avril 2024