Offres
API
Connexion
Documents similaires
Acte - conseil municipal du 10 mai 2023 liste des délib
Acte - conseil municipal du 16 mai 2024 liste des délib
Acte - conseil municipal du 26 janvier 2023 liste des d
Acte - conseil municipal du 19 janvier 2026 liste des d
Acte - conseil municipal du 22 juin 2023 liste des déli
Acte - conseil municipal du 25 juillet 2024 liste des d
Acte - conseil municipal du 02 avril 2024 liste des dél
Acte - conseil municipal du 28 novembre 2024 liste des
Acte - conseil municipal du 04 avril 2023 liste des dél
Acte - conseil municipal du 23 octobre 2024 liste des d
Acte - conseil municipal du 16 janvier 2024 liste des délibérations
Document publié le Mardi 16 janvier 2024 par la commune de Bourg-Saint-Christophe.
Lien du pdf (Acte - conseil municipal du 16 janvier 2024 liste des délibérations)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Commune de Bourg Saint Christophe
Liste des délibérations examinées en séance le 16 janvier 2024
Délibération n° 2023-01 : Pouvoirs de police en matière d’affichage publicitaire - Approuvé à l’unanimité Modification des statuts de la communauté de communes
Délibération n° 2023-02 : Demande de subvention : SDIS Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2023-03 : Admission en non-valeur Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2023-04 : Subvention : Ain Domicile Services Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2023-05 : Locations : achat d’une porte de placard à un locataire 647 Grande Rue Approuvé à l’unanimité
Affichage sur le site de la commune le 24 janvier 2024