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Procès Verbal - pv reunion conseil du 25 janvier 2024
Document publié le Jeudi 25 janvier 2024 par la commune de Thou.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv reunion conseil du 25 janvier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Ruralité, Institutions publiques,
PROCES
VERBAL
DE
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
du
Thou
s’est
réuni
le
14
décembre
2023
à 20h30
à la salle
du
conseil
municipal,
après
convocation
légale
Sous
la présidence
de
M.
Christian
BRUNIER,
maire,
Présents
: BRUNIER
Christian,
BALLANGER
Danielle,
QUINCONNEAU
Didier,
DESFOUGERES
Christine,
ROBLIN
Benoît,
LEGROS
Catherine,
RENAUD
Jean-Pierre,
SALACRUCH
Françoise,
RUESCAS
Flora,
CHARRIE
Nathalie.
Absents
excusés
: LEJEUNE
Sébastien,
MOREAU
Marjorie
(pouvoir
à QUINCONNEAU
Didier),
LUCAS
Jacky.
Absents
:
PORTMANN
Cyril,
FAUCILLON
Jérôme.
Secrétaire
de
séance
: RENAUD
Jean-Pierre.
Date
de
convocation
: 08
décembre
2023.
Publication
de
la
convocation
(art.
L
2121-10
du
CGCT)
: 08
décembre
2023.
Etait
présent
à la
réunion
: JUCHEREAU
Emmanuel,
secrétaire
général
de
la commune
du
Thou.
Le
procès-verbal
de
la réunion
du
Conseil
Municipal
du
16
novembre
2023
est
approuvé.
ORDRE
DU
JOUR :
Finances 1 — Décision
modificative
2 — Demandes
de
subventions
DETR
-
DSIL
Personnel 3
- Reconductions
d’agents
contractuels
Décisions
du
Maire
Comptes
rendus
des
commissions
Informations
et questions
diverses
Budget
annexe
Logement
La
Gare.
Décision
modificative
n°1.
Vu
la délibération
n°
2023
01
16 17
du
16/02/2023
relative
à l'affectation
des
résultats
2022
du
budget
annexe
« Logements
La
Gare
»,
Monsieur
le Maire
informe
que
l’excédent
d'investissement
constaté
n’a
pas
été
intégré
dans
le
budget
annexe
2023.
Il propose
la décision
modificative
suivante
:
Section
d’investissement
Recettes 001
+11330.79
€ Après
en
avoir
délibéré
et à l’unanimité,
le Conseil
Municipal
:
e
Accepte
la modification
proposée
par
Monsieur
le Maire
;
e
Autorise
Monsieur
le Maire
à engager
les
démarches
nécessaires
pour
la mise
en
œuvre
administrative
et financière
de
la présente
décision.
Logements
La
Gare.
Demande
de
subvention
DETR
-— DSIL
La
réhabilitation
de
bâtiments
en
logements
est
une
des
priorités
des
financements
de
l'Etat
(Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux
et Dotation
de
Soutien
à l’Investissement
Local).
Le
plan
de
financement
pourrait-être
le suivant
:
Coût
de
l'opération
Montants
HT
TTC
Travaux
892
100
1
070
520
Maîtrise
d'œuvre
104
376
125
251
Bureaux
étude,
SPS
12
500
15
000
Total
1 008
976
1210
771
Recettes
prévues
Montants Région
90
000
Département
17
122
500
DETR-DSIL
30%
302
692
Fonds
vert
262
500
Autofinancement
sur
HT
231
284
Total
1 008
976
Le
Maire
est
autorisé
à
déposer
le
dossier
de
demande
de
subvention
DETR-DSIL.
Le
montant
du
coût
des
travaux
pourra
évoluer
en
fonction
de
l’avant-projet
définitif (APD).
Attente
de
l’étude
structure
G2
Pro.
Reconduction
d’agents
contractuels
Plusieurs
contrats
arrivent
à échéance
au
31/12/2023
Accroissement
temporaire
d'activité
: durée
du
contrat
:
12 mois
Agent
visite
aux
personnes
âgées
En
contrat
depuis
le
1% juin
2023
Proposition
: fin
de
contrat
le 31
mai
2024
Agent
de
bibliothèque En contrat
depuis
le
1° septembre
2023
Proposition
: fin
de
contrat
le 31
août
2024
Agent
entretien
des
espaces
verts
En
contrat
depuis
le
11
septembre
2023
Proposition :
fin
de
contrat
le 30 juin
2024
Remplacement
d'un
agent
titulaire
gestionnaire
ressources
humaines
En
contrat
depuis
le 6 novembre
2023
au
31/12/2023
Proposition
nouveau
contrat
: ler janvier
2024
au
30 juin
2024
Le
Conseil
Municipal
valide
les
propositions
de
renouvellement
des
contrats
ci-dessus
exposés.
Décisions
du
Maire
Décision
du
maire
n°
2023/11/1
portant
sur
un
mouvement
de
crédit
entre
deux
chapitres
du
budget
(art L.
5217-10-6
du
CGCT)
Le
Maire
de
la commune
du
THOU,
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
son
article
L.
5217-10-6 ;
Vu
la délibération
en
date
du
15
septembre
2022
adoptant
la nomenclature
budgétaire
et comptable
M57
au
1% janvier
2023 ; Vu
le budget
primitif 2023
de
la commune
du
THOU ; DECIDE
Article
1
: Autorisation
est
donnée
de
transférer
les
sommes
entre
opérations
comme
suit :
Opération
Article
Montant
Opération
Article
Montant
571
2151
-8000.00€
|
579
2151
+8000.00€
Décision
du
maire
n°
2023/11/2
portant
sur
un
mouvement
de
crédit
entre
deux
chapitres
du
budget
(art L.
5217-10-6
du
CGCT)
Le
Maire
de
la commune
du
THOU,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
son
article
L.
5217-10-6 ;
Vu
la délibération
en
date
du
15
septembre
2022
adoptant
la nomenclature
budgétaire
et comptable
MS7
au
1% janvier
2023
;
Vu
le budget
primitif 2023
de
la commune
du
THOU ; DECIDE
Article
1
: Autorisation
est
donnée
de
transférer
les
sommes
entre
opérations
comme
suit
:
Opération
Article
Montant
Opération
Article
Montant
566
2151
-2000.00€
|
571
2151
+2000.00€
573
2158
-1100.00€
|
571
2151
+1100.00€
Comptes
rendus
des
commissions
Commission
voirie
Devis
en
cours
pour
travaux
2024.
Priorité
sur
les
chemins
ruraux
très
dégradés.
Revoir
la campagne
de
point
à temps
automatique
avec
éventuellement
le syndicat
de
la voirie.
Personnel Un
agent
du
service
technique
part
pour
la fonction
publique
d’Etat
le
1%
mars
2024.
Prévoir
rapidement
un
recrutement.
Prévoir
une
mise
à disposition
partielle
d’un
agent
technique
au
SIVOS
LE
THOU-LANDRAIS.
Commission
bâtiments
Rencontres
d’artisans
pour
:
e
Agrandissement
de
la salle
du
Conseil
Municipal
e
Mise
aux
normes
sécurité
incendie
des
locaux
associatifs
attenants à
la salle
des
fêtes.
e
Mise
aux
normes
électricité
suite
au
passage
du
bureau
de
contrôle.
Prévoir
agrandissement
des
locaux
administratifs.
Office
de
la
salle
des
fêtes
: prévoir
de
carreler
toutes
les
surfaces
murales
et refaire
l’aération.
Prévoir
l’achat
d’une
chambre
froide.
Locaux
du
centre
de
loisirs
: problèmes
d’infiltration
venant
soit
du
toit,
des
seuils
probablement
poreux
ou
des
fondation
mal
étanchéifiées.
À
suivre.
Demandes
de
devis
pour
le remplacement
des
volets
de
l’ancienne
mairie
et de
l’office
de
la salle
des
fêtes.
Bardage
local jeunes
: prévoir
un
chantier
participatif.
Commission
animation
Noël
des
enfants
: relativement
peu
d’inscrits
pour
les
2
sessions
du
spectacle
du
17/12.
Heure
civique
: peu
de
succès.
Actuellement
: une
personne
a répondu
pour
un
déménagement.
Mobilité Réunir
rapidement
la commission
en
prévision
du
budget
2024. Informations
et questions
diverses
Eclairage
public
Prévoir
la mise
en
place
de
candélabres
photovoltaïques
pour
le multiservices
et le restaurant.
Prévoir
éclairage
au
niveau
du
parking
à côté
du
terrain
de
tennis.
Terrain
de
tennis
Devis
pour
la réfection
du
grillage
reçu.
Vidéoprotection Prévoir
des
caméras
supplémentaires
pour
les
vestiaires
et le
local jeunes.
Accélération
énergies
renouvelables
Carte
à
compléter.
Voir
pour
l’organisation
d’une
réunion
publique.
Attente
d’une
réunion
à
la
Communauté
des
Communes.
Déchetterie Projet
de
création
d’une
déchetterie
(suppression
de
celles
du
Thou
et
d’Aigrefeuille).
Obligation
sinon
montant
de
la taxe
générale
sur
les
activités
polluantes
s’élèvera
à
180€
par
habitants.
Lieu
éventuel
d’implantation
: terrain
à la sortie
du
hameau
de
Puydrouard
sur
la RD
939.
Triathlon Passage
sur
la commune
le 26
mai
2024
entre
9h
et
12h.
Besoin
de
personnes
pour
assurer
la sécurité
; fournir
des
barrières.
Les
trous
sur
la voirie
seront
bouchés
par
l’organisateur.
Projet
de
cabinet
dentaire
Les
porteurs
de
projet
se
sont
rendus
sur
site
avec
leur
architecte.
La
surface
de
plancher
a
été
revue
à
la
baisse.
Emplacement
à définir.
À
suivre.
Projet
photovoltaïque
La
déclaration
préalable
est
acceptée.
Début
des
travaux
: janvier
2024.
Fin
de
réunion
22h00
Le
Maire
Le
secrétaire
de
séance
Christian
BRUNIER
Jean-Pierre
REN
JD
CRE