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Compte-Rendu - cr 2014 04 04
Document publié le Mercredi 1 janvier 2014 par la commune de Saint-Nom-la-Bretèche.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 2014 04 04)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne,
o
Saint-Nom-la-Bretèche
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
DU
VENDREDI
4 AVRIL
2014
À
17H30
L'an
deux
mille
quatorze,
Le
quatre
avril
à
dix
sept
heures
trente,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
Mairie,
en
séance
publique,
sous
la présidence
de
Monsieur
CHANZY,
doyen
d'âge
de
l'assemblée
Présents
:
Mmes
Muriel
DEGAVRE,
Karine
DUBOIS,
Sylvie
SORMAIL,
Camilla
BURG,
Isabelle
TRAPPIER,
Susanna
SALZELDO,
Agathe
SCARDILLI,
Karine
LATOS-MAINA,
Capucine
DESBOIS,
Anne
GUINAMARD,
Élisabeth
CHAPPEY,
Manuelle
WAJSBLAT,
Christine
ALLIBERT
MM
Gille
STUDNIA,
Axel
FAIVRE,
Gérard
PARFAIT,
Florent
BORON,
Eric
FROMMWEILER,
Thomas
BATIGNE,
Pierre
VEZY,
Karel
KURZWEIL,
Christophe
GOETHALS,
Michel
MOREAU,
Dominique
GERBERT,
Grégory
DUTREVY,
Bertrand
CHANZY,
Bertrand
VERGUIN,
Jean-Marie
CHAZAL Procuration(s)
: Carla
MARTINS-NETO
à Monsieur
Gilles
STUDNIA
Secrétaire
de
séance
: Christophe
GOETHALS
Monsieur
CHANZY
constate
que
le quorum
est
atteint
et
déclare
la séance
ouverte
à
17h32.
Entendu
les
exposés
des
rapporteurs
et
après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
ADOPTE
les
délibérations
suivantes
:
N°
2014-04/14
: Élection
du
Maire
Monsieur
CHANZY
rappelle
que
conformément
aux
articles
L2122-4
et
L.2122-7
du
CGCT,
le
Maire
est
élu
par
le
conseil
municipal,
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
après
désignation
de
deux
assesseurs.
Monsieur
Gilles
STUDNIA
se
déclare
candidat.
Monsieur
CHANZY
propose
de
procéder
à l'élection
du
Maire
:
ler tour
de
scrutin
:
Résultats/Candidats
:
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
présents
ou
représentés
: 29
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 29
‘
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
: 4
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 25
Majorité
absolue
:
15
Monsieur
Gilles
STUDNIA
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
est
proclamée
Maire
au
1°" tour
de
scrutin.
Monsieur
Gilles
STUDNIA
prend
ensuite
la présidence
de
l'assemblée
pour
la suite
de
la séance.
MAIRIE
: 32,
rue
de
la
Fontaine
des
Vaux
- 78860
Säint-Nom-la-Bretèche
Téléphone
: 01
30
80
07
00
- Télécopie
: 01
30
56
60
61
- Site
: www.saint-nom-la-breteche.org N°
2014-04/15
: Détermination
du
nombre
d’adjoints
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
l'article
L.
2122-2
stipule
que
«les
Conseils
Municipaux
déterminent
librement
le
nombre
des
Adjoints
au
Maire
sans
que
ce
nombre
puisse
excéder
30%
de
l'effectif légal de
Conseil
Municipal
».
DECIDE
la création
de
7 (sept)
postes
d’adjoints.
Vote
à 25
voix
pour
et 4
abstentions.
N° 2014-04/16
: Élection
des adjoints au Maire
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
laisser
un
délai
de
quelques
minutes
pour
le
dépôt
des
listes.
Une
seule
liste
de
candidats
aux
fonctions
d'adjoints
au
Maire
est
déposée
par
la
liste
«
Un
village
en
mouvement
».
Par
les
résultats
de
scrutin
suivants
:
Nombre
de
conseillers
municipaux
présents
ou
représentés
: 29
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 29
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
: 4
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 25
Majorité
absolue
:
15
SONT
PROCLAMES
élus :
-
ler adjoint
au
Maire
: Monsieur
Axel
FAIVRE
- 2e adjoint
au
Maire
: Madame
Muriel
DEGAVRE
- 3e
adjoint
au
Maire
: Madame
Karine
DUBOIS
- 4
adjoint
au
Maire
: Monsieur
Gérard
PARFAIT
- 5°
adjoint
au
Maire
: Madame
Sylvie
SORMAIL
- 6°
adjoint
au
Maire
: Monsieur
Florent
BORON
- 7e adjoint
au
Maire
: Monsieur
Eric
FROMMWEILER
La
séance
prend
fin à
18h10.
Fait
à Saint-Nom-la-Bretèche,
le 08
avril
2014
Affiché
le 09
avril
2014