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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Belvédère.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Justice et droit,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20IuL&~
2012
Objet
Conseil
Municipal
Date/heure
Mardi
20
juillet
2012
à 17h00
Lieu
Mairie
Présents
MM.
Paul
BURRO,
Thierry
TAFINI,
Jean-Pierre
COZZA,
Michèle
DAIDERI,
Max
LAMBERT.
Pouvoir
René
LAURENTI
à Max
LAMBERT
Absent
Marc
LAURENTI,
Jean-Paul
DUHET
et
Frédéric
MARTIN
Secrétaire
de
séance
Jean-Pierre
COZZA
Date
de
convocation
16
Juillet2012
ORDRE
DU
JOUR
1)
Approbation
du
compte-rendu
du
dernier
conseil
municipal
2)
Vente
des
garages.
3)
Questions
diverses.
Début
de
la
séance
16h20.
1)
Approbation
du
compte-rendu
du
dernier
conseil
municipal.
Aucune
observation
n’est
émise,
et
Monsieur
le
Maire
propose
d’adopter
le
compte-rendu
du
précédent
Conseil
municipal.
Le
compte-rendu
est
approuvé
à l’unanimité
des
membres
présents
plus
le
pouvoir.
2)
Vente
des
garages.
Vu
la
délibération
du
24
mai
2011
autorisant
les
travaux
permettant
la
création
de
10
box
fermés.
Vu
la
délibération
du
20juin
2012
autorisant Monsieur
le
maire
à déclasser
les
10
box
du
domaine
public
de
la
commune
afin de
les
intégrer
dans
son
domaine
privé.
Vu
la
délibération
du
20
juin
2012
autorisant Monsieur
le
Maire
à
vendre
les
dix
lots
conformément
au
cahier
des
charges
annexé.
Vu
l’article
L
2241-1
du
Code
Général
des
Collectivité
Territoriale
disposant
que
la
gestion
des biens
et
des
opérations
immobilières
doivent être
délibérées
par
le
Conseil
municipal. Considérant
la
non
vente
des
lots
n°5,
n°8
et
n°10
lors
de
l’adjudication
volontaire
avec
publicité
et
concurrence devant
notaire
et
avec
la
présence
de
Madame
la
Perceptrice.
Vu
la
délibération
du
19
octobre
2010
acceptant
la
publication
des
biens
communaux
à
vendre. Monsieur
le
Maire
présente
son
projet
de
cahier
des
charges reprenant
en
deux
parties
les
éléments
spécifiques
des
biens
vendus
ainsi
que
les
conditions
générales
de
la
vente. Monsieur
le
Maire
informe
que
la
publicité
de
la
vente
se
fera
par
voie
d’affichage
en
mairie
et dans
le
village,
sur
le
site
internet
ainsi
que
sur
Nice-Matin.
Il
indique
également
que
les
frais
que
devront
payer
les
futurs
acquéreurs
s’élèvent
à
environ
18,5
%
du
prix
de
vente.
Ces
frais comprennent
les
horaires
du
notaire
mais
également
les
frais
engendrés
par
le
document
d’arpentage.
Monsieur
le
Maire
après
consultation
de
son
Conseil
décide
que
le
prochain
conseil
municipal
aura
lieu
le
7
aout
à
16h
afin
de
désigner
les
acquéreurs
au
regard
des
offres
qu’ils
auront
effectués.
Monsieur
le
Maire
propose
de
passer
au
vote.
LE
CONSEIL MUNICIPAL
ouï
l’exposé
de
M.
le
MAIRE
et
après
en
avoir
délibéré:
Décide
à
l’unanimité
plus
le
pouvoir:
-
D’APPROUVER
la
vente
des
dix
lots
de
volume,
à savoir:
Le
lot
n°5
cadastré
C
1454
à une
mise
à prix de
19
000
euros.
Le
lot
n°8
cadastré
C
1457
à une
mise
à prix de
22
000 euros.
Le
lot
n°10
cadastré
C
1459
à une
mise
à prix
de
24
000
euros.
-
D’APPROUVER
le
cahier
des
charges.
-
DE
DONNER
tous
pouvoirs
à
Monsieur
le
Maire
à
l’effet
de
signer tout
état
descriptif
de
division
en
volume, tout
plan
et
généralement
tout
acte
3)
Questions
diverses
°
Point
18
de
l’ordre
du
jour
du
dernier
Conseil
municipal
Madame
Daideri
souhaite
ne
plus
être
la
représentante
suppléant
du
conseil
du
développement
et
de
proximité
car
elle
ne
veut
pas
travailler
en
relation
avec
Monsieur
Du
h et.
Monsieur
le
Maire
dit
que
cette
délibération
votée
le
20juin
2012
sera
modifiée
par
un
vote
lors
du
prochain
conseil
qui
se
tiendra
le
7 aout.
Monsieur
propose d’ores et
déjà
Monsieur
Tafini.
Monsieur
Tafini
explique
les
raisons
de
son
abstention
lors
du
vote
et
indique
qu’il
n’est
aucunement
intéressé
pour
siéger
dans
ce
conseil
du
développement
et
de
proximité.
°
Détermination
des
futurs
travaux
Monsieur
Tafini
demande
à
ce
que
l’ensemble
des
membres
du
Conseil
municipal
se
réunisse
pour
définir
les
travaux
à effectuer
pour
l’année
2013.
Monsieur
le
Maire
précise
qu’une
date
devra
être
définie
à la
rentrée
en
septembre.
Monsieur
le
Maire
lève
la
séance
à 17h00.