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Document publié le Samedi 13 août 2011 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20110813 w)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Armement,
Conseil Municipal
Séance du 21 novembre 2011
Dossier n° 2011.11.9..
DELB-20110813 - CABINET DU MAIRE - MONDE COMBATTANT - DEVOIR DE MEMOIRE - ESPRIT CIVIQUE - ASSOCIATIONS D'ANCIENS COMBATTANTS - SUBVENTIONS - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
M. LEROY, Conseiller municipal délégué : Vous savez toute l’importance que la ville attache à la transmission aux plus jeunes des valeurs défendues par leurs aînés pour leur assurer aujourd’hui une France libre, indépendante et en paix. C’est là tout le sens du Devoir de mémoire.
C’est pourquoi je suis particulièrement heureux de voir jointes dans cette délibération deux demandes de subventions de fonctionnement présentées l’une par l’Amicale des Anciens et Amis de la Légion Etrangère, l’autre par les Jeunes Sapeurs Pompiers de l’Estuaire. Toutes deux témoignent en effet d’un engagement au service de la France, perpétuant les valeurs et les sacrifices des soldats étrangers venus servir au sein de nos armées pour l’une, et pour l’autre des sapeurs-pompiers au service de la population.
Par ailleurs, l’Association des Sous-officiers de Réserve du Havre et de la Région, a également sollicité une subvention de fonctionnement. Il convient de souligner que ces hommes et femmes ont pour mission de rester prêts à assurer pleinement leur rôle au sein de nos armées professionnelles.
Les subventions suivantes pourraient être accordées à ces associations :
-Amicale des Anciens et Amis de la Légion Etrangère : 180 euros
-Jeunes Sapeurs Pompiers de l’’Estuaire : 150 euros
-Sous-officiers de Réserve : 450 euros
Si cette proposition recueille votre accord, je vous propose d’adopter la délibération suivante :
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le Budget primitif de l’exercice 2011 ;
CONSIDERANT
- les demandes présentées par les associations citées;
- l’implication de ces associations dans le Devoir de mémoire et la transmission aux plus jeunes des valeurs défendues au péril de leur vie par leurs aînés ;Sa Commission municipale Finances – Commerce - Ressources Humaines – Bâtiments Communaux et Moyens Généraux, réunie le 8 novembre 2011, consultée ;
VU le rapport de M. le Conseiller municipal délégué, chargé des Anciens Combattants ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE :
- d’attribuer les subventions ci-après :
-150 euros à l’Association des Jeunes Sapeurs Pompiers de l’Estuaire (n° fournisseur 113 197)
-180 euros à l’Amicale des Anciens et Amis de la Légion Etrangère (n° fournisseur 113 146)
-450 euros à l’Association des Sous-officiers de Réserve du Havre (n° fournisseur 106 634)
Imputation budgétaire
Exercice 2011
Sous fonction ou rubrique 025 : Aides aux associations
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement
Code mission B20M03
Montant de la dépense 780 euros
Vote : adoptée à l'unanimité